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  1. Résultat n°1

    Marché couvert des Beaux-arts, aménagement et mise en place : comptes rendus de réunions, étude d'ethnologie (licence de sociologie) : "le marché couvert 2001 2002".

    Date

    2001-2003

    Cote

    382W89

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marché couvert des Beaux-arts, aménagement et mise...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  2. Résultat n°2

    Calendrier des fêtes, foires et marché, élaboration : comptes rendus de réunions

    Date

    2000-2005

    Cote

    597W7

    • Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,...
    • Manifestations festives et commerciales : déroulement...
    • Calendrier des fêtes, foires et marché, élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  3. Résultat n°3

    Marché des Beaux-arts, nettoyage et sécurité : factures, titres de recettes (droits de place)

    Date

    2005-2006

    Cote

    597W14

    • Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,...
    • Police des marchés
    • Marché des Beaux-arts, nettoyage et sécurité : factures,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  4. Résultat n°4

    Vides greniers et marchés aux puces : arrêtés autorisant les manifestations, arrêtés de restriction de la circulation, correspondance

    Date

    2006

    Cote

    573W58

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Vides greniers et marchés aux puces : arrêtés autorisant...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  5. Résultat n°5

    Foires et marchés divers (foire de printemps, d'automne, marché de la Saint Nicolas) : autorisations, correspondance

    Date

    1995-1999

    Cote

    382W83

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Foires et marchés divers (foire de printemps, d'automne,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  6. Résultat n°6

    Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes

    Date

    1998-2001

    Cote

    382W99

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  7. Résultat n°7

    Perception des droits de place des marchés : rôle de recouvrement (1995-1997), registre de consignation des titres de recettes (1995-1997)

    Date

    1995-1997

    Cote

    382W108

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Perception des droits de place des marchés : rôle de...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  8. Résultat n°8

    Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes (placiers) - 1er semestre 2007

    Date

    2005

    Cote

    573W55

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  9. Résultat n°9

    Marchés de Besançon, déroulement et organisation : comptes-rendus des réunions entre la direction de la Police Municipale et les receveurs placiers des marchés

    Date

    2005-2008

    Cote

    597W10

    • Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,...
    • Police des marchés
    • Marchés de Besançon, déroulement et organisation :...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  10. Résultat n°10

    Marché couvert.- Anciennes halles, place de la Révolution, fonctionnement : correspondance, notes de service, demandes d'emplacement

    Date

    1999-2002

    Cote

    382W67

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marché couvert.- Anciennes halles, place de la Révolution,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  11. Résultat n°11

    Marchés de Besançon, relations avec les commerçants : demandes d'emplacements, rappels au règlement, correspondance générale

    Date

    1994-2004

    Cote

    597W11

    • Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,...
    • Police des marchés
    • Marchés de Besançon, relations avec les commerçants...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  12. Résultat n°12

    Marchés de Besançon, relations avec les commerçants : demandes d'emplacements, rappels au règlement, correspondance générale

    Date

    2005-2006

    Cote

    597W12

    • Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,...
    • Police des marchés
    • Marchés de Besançon, relations avec les commerçants...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  13. Résultat n°13

    Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes

    Date

    2004

    Cote

    382W102

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  14. Résultat n°14

    Marché couvert des Beaux-arts, aménagement et mise en place : comptes rendus de réunions

    Date

    1997-2001

    Cote

    382W88

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marché couvert des Beaux-arts, aménagement et mise...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  15. Résultat n°15

    Accueil de cirques et autres manifestations sur le site d'Arènes : demandes et autorisations de stationnement

    Date

    2002-2005

    Cote

    573W57

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Accueil de cirques et autres manifestations sur le...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  16. Résultat n°16

    Marchés couverts, travaux de réfection et d'entretien, divers projets de construction de marchés couverts (notamment au rez-de-chaussée du "grenier à blé") : devis, plans, correspondance ; abattoirs, travaux : devis (1879-1879) ; maison de Victor Hugo : esquisses de plans (sans date)

    Date

    1849-1906

    Cote

    345W298

    • Contexte : 345W : Dossiers de marchés de travaux pour les bâtiments...
    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • MARCHES (HALLES ET MARCHES COUVERTS)
    • Marchés couverts, travaux de réfection et d'entretien,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    Perception des droits de place des marchés, foires : registre récapitulatif des sommes perçues (1995-2001) ; carnets à souche d'encaissement des recettes des droits de place (1998-2001)

    Date

    1995-2001

    Cote

    382W107

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Perception des droits de place des marchés, foires...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  18. Résultat n°18

    Marché de plein air, place de la Révolution, relations avec les commerçants non sédentaires : correspondance

    Date

    1995-1999

    Cote

    382W86

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marché de plein air, place de la Révolution, relations...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  19. Résultat n°19

    Marché couvert des Beaux-arts, aménagement et mise en place : comptes rendus de réunions, correspondance avec les commerçants, notes du groupe de pilotage

    Date

    2000-2001

    Cote

    382W87

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marché couvert des Beaux-arts, aménagement et mise...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  20. Résultat n°20

    Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes

    Date

    2004

    Cote

    382W101

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  21. Résultat n°21

    Rénovation de la place du marché.- réorganisation du marché couvert et du marché en plein air, relations avec les commerçants : notes, pétitions, coupures du presse, comptes-rendus de réunions relatives au déroulement des travaux

    Date

    2002-2005

    Cote

    597W13

    • Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,...
    • Police des marchés
    • Rénovation de la place du marché.- réorganisation du...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  22. Résultat n°22

    Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes

    Date

    2005

    Cote

    382W103

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  23. Résultat n°23

    Foires mensuelles sur le site du parking Battant : correspondance, notes aux commerçants, arrêtés municipaux

    Date

    2004-2006

    Cote

    573W59

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Foires mensuelles sur le site du parking Battant :...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  24. Résultat n°24

    Marché couvert.- Anciennes halles, place de la Révolution, dossier de sécurité : correspondance, journaux d'intervention, factures

    Date

    2001-2002

    Cote

    382W68

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marché couvert.- Anciennes halles, place de la Révolution,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  25. Résultat n°25

    Service des objets trouvés et perdus, objets non récupérés, ventes aux enchères (dont véhicules mis en fourrière) : listes

    Date

    1996-2006

    Cote

    597W5

    • Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,...
    • Service des objets trouvés
    • Service des objets trouvés et perdus, objets non récupérés,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  26. Résultat n°26

    Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes (placiers) - 1er semestre 2007

    Date

    2005

    Cote

    573W56

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  27. Résultat n°27

    Marchés de détail, livres de recettes

    Date

    2000-2001

    Cote

    382W104

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marchés de détail, livres de recettes

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  28. Résultat n°28

    Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes

    Date

    2003

    Cote

    382W100

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  29. Résultat n°29

    Projets d'implantation de marchés alimentaire dans les quartiers de Besançon, aux Clairs-Soleils : pétition, presse, note, comptes rendus de réunion (1998) ; à Saint-Claude : questionnaire, étude de faisabilité (1998).

    Date

    1998

    Cote

    539W54

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...
    • Projets d'implantation de marchés alimentaire dans...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  30. Résultat n°30

    Marchés de Planoise, de Palente, des Clairs Soleils, de la Grette, fonctionnement : correspondance

    Date

    1973-2004

    Cote

    382W85

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marchés de Planoise, de Palente, des Clairs Soleils,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  31. Résultat n°31

    Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux de versement des régisseurs de recettes

    Date

    2000

    Cote

    382W98

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Marchés, droits de place, encaissement : bordereaux...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE