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Résultat n°1

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

Résultat n°2

De la rue de Franche-Comté à la place Mercier.

Date

1985-2006

Cote

928W40

Résultat n°3

Relevé topographique, planche n° 38 - 47 , chantier n° 121 , Rue Richebourg - Rue des Frères Mercier - Chemin de Ronde du Fort Griffon , section AZ/BD : plan au 1/200ème, levé en JANV.82 , reporté en JANV.82

Date

1982

Cote

377W411

Résultat n°4

Immeuble communal 8 rue des Frères Mercier (site de l'ancienne fonderie Sainte Eve). - Réhabilitation : correspondance, avant-projet sommaire, esquisses (1981-1982).

Date

1981-1982

Cote

456W333

Résultat n°5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Mercier, Louis (place) à Moncey (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W55

Résultat n°6

Immeuble 11 rue des Frères Mercier. - Opération d'acquisition et d'amélioration : correspondance avec la SAIEMB et la SEDD (1982-1983).

Date

1982-1983

Cote

456W334

Résultat n°7

De la rue Mégevand (n°31) à la rue Mirabeau.

Date

1892-1987

Cote

958W46

Résultat n°8

Relevé topographique, planche n° 38 - 46 , chantier n° 350 , Rue du Petit Charmont - Rue des Frères Mercier - Rue de la Madeleine - Rue de Vignier , section AX/AZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.89 , reporté en MARS.89

Date

1989

Cote

377W410

Résultat n°9

Plan d'alignement : rue de ChartresLapret architecte

Date

-

Cote

13Fi13

Résultat n°10

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W3

Résultat n°11

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W66

Résultat n°12
Quartier Battant - Rue des Frères MercierM. Tupin

1 media

Quartier Battant - Rue des Frères MercierM. Tupin

Date

1960-1970

Cote

6Fi40