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  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 56 - 56 , chantier n° 91/310 , Rue Mirabeau - Chemin des Vareilles du Milieu , section CO/CN : plan au 1/200ème, levé en MAI.81/JANV.87 , reporté en JUIN.81

    Date

    1981-1987

    Cote

    377W731

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 56 - 56 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 56 - 55 , chantier n° 91/232 , Rue Mirabeau - Rue Danton , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81/MARS.85 , reporté en MAI.81/AVRIL.85

    Date

    1981-1985

    Cote

    377W730

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 56 - 55 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Relevé topographique, planche n° 55 - 54 , chantier n° 232 , Rue Mirabeau - Rue des Envelmey , section CN : plan au 1/200ème, levé en MARS.85 , reporté en AVRIL.85

    Date

    1985

    Cote

    377W715

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 55 - 54 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 15 , chantier n° - , Rue Mirabeau Château de Sircoulon , section - : plan au 1/100ème, levé en - , reporté en -

    Date

    SD

    Cote

    377W905

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 15 , chantier n° - , Rue...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Restructuration des locaux : rapport amiante (2003), rapports de contrôles techniques (2004), DT n°04-601 (2004), procès-verbaux de réception des travaux (2004), DUIO (2004) ; aménagement d'un logement : plans (2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    245W_GB145

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Écoles maternelles.
    • École maternelle de Bregille-Plateau.
    • Restructuration des locaux : rapport amiante (2003),...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 52 - 51 , chantier n° 280 , Rue Colombot - Rue Mirabeau , section CN/CS : plan au 1/200ème, levé en MAI.86 , reporté en juin 1986

    Date

    1986

    Cote

    377W684

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 52 - 51 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Maternelle Sircoulon : dossier de marché n° 95-89 (1988-1991). Rue Danton, élargissement : dossier de marché n° 75-72 (1975-1979). Chemin des Vareilles Dessous, élargissement : dossier de marché n° 75-72 (1979) ; égout : dossier de marché (1959-1969). Rue Mirabeau, assainissement : dossier de marché (1971) ; aménagements : dossiers de marché n° 77-45 et 77-53 (1977).

    Date

    1959-1991

    Cote

    354W44

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Maternelle Sircoulon : dossier de marché n° 95-89 (1988-1991). Rue...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Restructuration et extension (marché n°2004-54) : dossiers de marchés pour les lots n°1, 2 et 4 à 12, CCTP, dossier d'analyse des offres.

    Date

    2004-2005

    Cote

    245W_GB144

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Écoles maternelles.
    • École maternelle de Bregille-Plateau.
    • Restructuration et extension (marché n°2004-54) : dossiers...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 52 - 50 , chantier n° 144/280 , Chemin des Vareilles - Rue Mirabeau - Rue Boissy d'Anglas , section CS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82/MAI.86 , reporté en OCT.82/JUIN.86

    Date

    1982-1986

    Cote

    377W683

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 52 - 50 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Ecole maternelle Vauthier (précédemment dénommée école Sircoulon), construction : dossier de marché de travaux, dossiers de consultation, plans, avant-projet, permis de construire, étude de sol, rapports de la commission de sécurité (1987-1988).

    Date

    1987-1989

    Cote

    655W37

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole maternelle Vauthier (précédemment dénommée école...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  11. Résultat n°11

    Restructuration des locaux (marché n°2004-053) : DGD, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    2004-2006

    Cote

    245W_GB146

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Écoles maternelles.
    • École maternelle de Bregille-Plateau.
    • Restructuration des locaux (marché n°2004-053) : DGD,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 56 - 57 , chantier n° 90 , Rue Mirabeau , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

    Date

    1981

    Cote

    377W732

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 56 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Mercier, Louis (place) à Moncey (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W55

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 54 - 53 , chantier n° 232 , Rue Mirabeau , section CN : plan au 1/200ème, levé en MARS.85 , reporté en AVRIL.85

    Date

    1985

    Cote

    377W707

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 54 - 53 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    École maternelle Vauthier, réfection de la toiture (marché n°2000-136) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats d'acomptes, comptes rendus de réunions de chantier.

    Date

    2000, 2002

    Cote

    785W92

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • École maternelle Vauthier, réfection de la toiture...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  16. Résultat n°16

    De la rue Mégevand (n°31) à la rue Mirabeau.

    Date

    1892-1987

    Cote

    958W46

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Mégevand (n°31) à la rue Mirabeau.
  17. Résultat n°17

    Relevé topographique, planche n° 53 - 52 , chantier n° 284 , Rue Mirabeau - Rue Danton - Rue Robespierre , section - : plan au 1/200ème, levé en MAI.86 , reporté en MAI.86

    Date

    1986

    Cote

    377W698

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 53 - 52 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W66

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 57 - 58 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule - Rue Mirabeau , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

    Date

    1981

    Cote

    377W743

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 57 - 58 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    De la rue Mercator à la ZA des Montarmots.

    Date

    1980-2006

    Cote

    928W57

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Mercator à la ZA des Montarmots.
  21. Résultat n°21

    École maternelle Vauthier, plans des bâtiments.

    Date

    1987

    Cote

    245W_GB161

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Écoles maternelles.
    • École maternelle Vauthier, plans des bâtiments.

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  22. Résultat n°22
    Ensemble HLM de Bregille, desserte, élargissement et rectification du Chemin des Vareilles du Milieu (rue Danton), projet de voie entre les Chemins des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous (rue Mirabeau), exécution de la plate-forme : dossier de marché ; assainissement : dossier de marché (1966-1968). Rue Danton, assainissement, construction d'égouts : dossier de marché n° 70-28 (1970-1971). Adduction d'eau potable de Chailluz, construction d'un réservoir de 6000 m3 : dossier de marché n° 82-116, plans, photographies (1981-1983).

    1 media

    Ensemble HLM de Bregille, desserte, élargissement et rectification du Chemin des Vareilles du Milieu (rue Danton), projet de voie entre les Chemins des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous (rue Mirabeau), exécution de la plate-forme : dossier de marché ; assainissement : dossier de marché (1966-1968). Rue Danton, assainissement, construction d'égouts : dossier de marché n° 70-28 (1970-1971). Adduction d'eau potable de Chailluz, construction d'un réservoir de 6000 m3 : dossier de marché n° 82-116, plans, photographies (1981-1983).

    Date

    1966-1983

    Cote

    354W52

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Ensemble HLM de Bregille, desserte, élargissement et...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  23. Résultat n°23

    Restructuration et extension (marché n°2004-54) : dossier de marché pour le lot n°3.

    Date

    2003-2004

    Cote

    245W_GB143

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Écoles maternelles.
    • École maternelle de Bregille-Plateau.
    • Restructuration et extension (marché n°2004-54) : dossier...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  24. Résultat n°24

    Restructuration des locaux (marché n°CS2762) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2004-2006

    Cote

    245W_GB147

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Écoles maternelles.
    • École maternelle de Bregille-Plateau.
    • Restructuration des locaux (marché n°CS2762) : dossier...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments