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1

De la rue Morand à l'allée des Myosotis.

Date

1902-1987

Cote

958W49

2

Chemin du Fort de Chaudanne. - Elargissement partiel : dossier de marché n° III/09/71 (1971-1972). - Prolongement d'égout : plans, détail (1977). Chemin de la Chapelle des Buis, élargissement au droit de la propriété des pères franciscains : plans, correspondance, notes (1952-1953) (opération faite suite à l'affluence pour le Monument de la Libération). Chemin de l'Oeillet, élargissement au droit des propriétés Grangier, Laborde et Gousserey : dossier de marché n° 75-45 (1975-1976). Chemin de Pirey, construction d'un égout par le Département pour les propriétés départementales "La Clairière" et "Bellevue": correspondance Ville de Besançon/architecte départemental et Ville de Besançon/Préfecture, plans, notes (1968-1969). Chemin du Chanoine Mourot, construction d'un égout : dossier de marché n°73-25, pétition des riverains de la rue Amédée Ponceau (1972-1974). Place de la 1ère Armée Française. - Monument de Chardonnet, aménagement des abords : dossier de marché, plans (1930-1931). - Aménagement : dossier de marché n°74-27 (1974-1975).

Date

1930-1977

Cote

354W23

3

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue du Docteur Mouras, renforcement de conduite d'eau (98-50) - Missions de coordination SPS (98-61) - Réservoir du Fort Benoît, établissement d'une conduite d'interconnexion (98-102) - Chemin du Chanoine Mourot et chemin des Remontants, renforcements de conduite d'eau potable (98-104) - Rue du Refuge et rue de Trey, renouvellement de conduites d'eau potable (98-105) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable (98-125)

Date

1998-1999

Cote

355W88

4

De la rue de la Mouillère à la rue Newton.

Date

1987-2006

Cote

928W59

5

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Zone Industrielle de Trépillot, renouvellement de réducteur de pression (dans le cadre du marché à bon de commande n° 98-49 pour terrassements et travaux sur les branchements de 1998 ?) : plan, documents techniques (1998) - Réservoir du Fort Benoît, établissement d'une conduite d'interconnexion : copie du dossier de marché n° 98-102, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, arrêté de voirie du Conseil Général, estimation prévisionnelle des travaux, notes (1997-1998) TS2015 - Chemin du Chanoine Mourot et chemin des Remontants, renforcements de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°98-104, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-128, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue du Refuge et rue de Trey, renouvellement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-105, estimation prévisionnelle des travaux, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

Date

1997-1998

Cote

355W130

6

Relevé topographique, planche n° 52 - 47 , chantier n° 144 , Chemin des Verjoulots - Rue Marnotte - Rue Mourot , section CS/CR/CP : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en OCT.82

Date

1982

Cote

377W682

7

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montrapon (place de) à Muenot (chemin du)

Date

1951-1981

Cote

250W58