Montferrand-le-Château (ville de)

1

Schéma de développement des randonnées pédestres (SDRP) pour le Grand Besançon. - Randonnées pédestres dans le Grand Besançon, projet de mise en place de dispositifs d'accompagnement (balisage, guide) : devis, offres, plaquettes, notes, documents de travail (1997). - Aménagement de chemins de randonnées à Pugey et Montferrand : notes, factures, documents relatifs à la signalisation des circuits, fiches techniques descriptives, documentation, notamment sur les fournisseurs de mobilier et d'aménagement des sites (1998).

Date

1997-1998

Cote

7W_GB17

Contexte : 7W_GB
EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES RANDONNEES PEDESTRES (SDRP)
Schéma de développement des randonnées pédestres (SDRP)...

Producteur :

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

2

Marché de travaux n°04/10, aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières - Démolition de la maison Chambellan : dossier de marché (2004). Marché de travaux, aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières - Démolition de l'Auberge Comtoise : dossier de marché (2004). Marché de travaux n°05/08, déconstruction de bâtiments de friches industrielles à Deluz et Montferrand-le-Château : dossier de marché (2005). Marché de travaux n°05/09, déconstruction d'une station-service et d'un logement au 119 rue de Vesoul à Besançon : dossier de marché (2005). Marché de travaux n°07/192, travaux de câblage informatique et téléphonique au siège de la CAGB : dossier de marché (2007). Marché de travaux n°07/192, câblage informatique et téléphonique au siège de la CAGB : dossier de marché (2007).

Date

2004-2007

Cote

64W_GB19

Contexte : 64W_GB
Marché de travaux n°04/10, aménagement de l'entrée...

Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

3

Marché de prestation intellectuelle n°04/18, simulation des conditions détaillées du transfert et de la prise en charge de la collecte des ordures ménagères par la CAGB : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°05/24, projet Sauge / Equal : Développement et animation de réseaux, conception de formations : dossier de marché (2005). Marché de prestation intellectuelle n°05/29, organisation de la CAGB : transversalité et gestion de la commande interservices : dossier de marché (2005). Marché de prestation intellectuelle n°05/02, organisation du management de la Qualité de la CAGB : dossier de marché (2005). Marché de prestation intellectuelle n°05/27, friche industrielle de Deluz et Montferrand-le-Château - Diagnostic pollution - Etude de dépollution : dossier de marché (2005).

Date

2004-2005

Cote

64W_GB14

Contexte : 64W_GB
Marché de prestation intellectuelle n°04/18, simulation...

Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

4

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, raccordement au réseau d’eau potable : demandes d’abonnement, correspondance (1981-1986) ; contrats d’électricité souscrits : contrats signés, avenant signé, tableaux récapitulatifs de la consommation électrique, facture, correspondance (1982-1988) ; raccordement des postes de Montferrand-le-Château : délibérations du comité syndical, facture, devis, plans, correspondance (1989-1996) ; travaux pour l’épaississement des boues : délibération du comité syndical, procès-verbaux d’ouverture des plis, dossier de consultation des entreprises (1996-1999).

Date

1981-1999

Cote

774W43

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
Station d'épuration de Grandfontaine
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 7W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 64W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 64W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :