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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ecole primaire Condorcet, utilisation temporaire des locaux par la Caisse des Ecoles comme centre de loisirs : correspondance, note (1990-1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    499W15

    • Contexte : 499W : Archives de la Caisse des écoles et dossiers...

    • Ecole primaire Condorcet, utilisation temporaire des...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  2. Résultat n°2

    De la rue Morand à l'allée des Myosotis.

    Date

    1902-1987

    Cote

    958W49

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Morand à l'allée des Myosotis.
  3. Résultat n°3

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W15

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4
    Ecole de Palente (Ecole Condorcet), projet d'agrandissement : plans, coupes et plans d'élévations en couleurs (façade principale, latérale, coupe transversale et longitudinale).

    1 media

    Ecole de Palente (Ecole Condorcet), projet d'agrandissement : plans, coupes et plans d'élévations en couleurs (façade principale, latérale, coupe transversale et longitudinale).

    Cote

    2Fi399

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire
    • Ecole Condorcet (Palente)
    • Ecole de Palente (Ecole Condorcet), projet d'agrandissement...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 52 - 75 , chantier n° 317/344 , Rue du Muguet - Chemin de Palente - Chemin de l'Ermitage , section CD/BY : plan au 1/200ème, levé en JUIN.87/NOV.88 , reporté en JUIN.87/NOV.88

    Date

    1987-1988

    Cote

    377W693

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 52 - 75 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Rue du muguet et chemin de l'Ermitage, renouvellement et renforcement de conduite d'eau potable (mission de coordination) : dossier de marché (n° CS : 2286)

    Date

    2003

    Cote

    620W328

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue du muguet et chemin de l'Ermitage, renouvellement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  7. Résultat n°7
    Ecole mixte de Palente (Ecole Condorcet), projet de construction : plans, coupes et plans d'élévations (façade principale, latérale, coupe transversale et longitudinale) dressés en juillet 1877.

    1 media

    Ecole mixte de Palente (Ecole Condorcet), projet de construction : plans, coupes et plans d'élévations (façade principale, latérale, coupe transversale et longitudinale) dressés en juillet 1877.

    Date

    1877

    Cote

    2Fi398

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire
    • Ecole Condorcet (Palente)
    • Ecole mixte de Palente (Ecole Condorcet), projet de...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  8. Résultat n°8

    Rue du Muguet. Modification d'un évitement bus : pièces de marché, comptage de véhicules de mars 1984 (1984-1985). Rue du Muguet - rue des Cras, aménagement de voirie et d'une place de retournement bus, modification d'un passage inférieur piétons : dossier de marché n° 84-143, plan de plantation (1984). Construction d'un plateau EPS au groupe scolaire Condorcet : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972). Aménagement et élargissement partiel : plans, pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1959). Projet d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements (1958-1961). Prolongement de la rue du 11 novembre : - à la rue de Cras : pétition riverains 1975) - rectification d'alignement et état parcellaire (1962) - à la rue de la Corvée : plans, pièces marché, délibération (1964) - affaire HERZIG, expropriation (1957-1959) - délibération et enquête publique (1959-1962) Réseau assainissement, renforcement (tranche ferme rue Lebeuf - rue de Belfort et rue de la Corvée - rue Nicolas Nicole ; tranche conditionnelle : rue des Cras - rue Pierre Semard) : dossier marché n° 86-180, inspection télévisée (1987) ; rue de Belfort, renforcement de l'égout entre rue de la Pernette et rue du Dr Schweitzer : document d'études et pétitions (1984-1986) ; dossier de plan par rue.

    Date

    1957-1987

    Cote

    354W143

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue du Muguet. Modification d'un évitement bus : pièces...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Rue du Muguet et chemin de l'Ermitage, renouvellement et renforcement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 23-063)

    Date

    2000-2003

    Cote

    620W320

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue du Muguet et chemin de l'Ermitage, renouvellement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  10. Résultat n°10

    Groupe scolaire Condorcet, 4 rue du Muguet, réfection de l'étanchéité : dossier de marché n°28 de 1985

    Date

    1985

    Cote

    655W56

    • Contexte : 655W : Dossiers de marchés de travaux pour les bâtiments...

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Condorcet, 4 rue du Muguet, réfection...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  11. Résultat n°11

    Relevé topographique, planche n° 21 - 31 , chantier n° 363 , Rue du Muguet - Rue des Aubépines , section CD : plan au 1/500ème, levé en OCT.89 , reporté en novembre 1989

    Date

    1989

    Cote

    377W886

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 21 - 31 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Muguet (rue du) à Nodier, Charles (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W59

    • Contexte : 250W : Dossiers de travaux sur les voies publiques.

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  13. Résultat n°13

    Boulevard Nord, construction. - Projet de construction : correspondances, notes, délibération (1953-1956). - Projet d'aménagement du carrefour boulevard Nord / RN 73 à Palente, demande de déclaration d'utilité publique : délibération (1964). - Construction : correspondance, notamment relative à des contentieux avec les riverains, plans, notes (1960-1970). - 3ème section, 2ème tranche entre la rue de Vesoul et la cité des Orchamps, 1er lot (terrassements, couche de fondation) : copies de pièces de marché SEDD (maître d'ouvrage), plans, correspondance, notes (1962-1967) - 3ème section, 1ère tranche entre la cité des Orchamps et la rue du Muguet, 1er lot (terrassements couche de fondation) : copies de pièces de marché de la SEDD (maître d'ouvrage), plans correspondance, notes (1962-1965). - Fourniture et pose de bordures de trottoirs : pièces de marché n° 63.08 de la SEDD (maître d 'ouvrage), correspondance, plans (1963-1964). Rue du Muguet/rue des Courtils/boulevard Blum, construction de deux bretelles pour retournement de bus : dossier marché n° 74.171, plans (1974-1975).

    Date

    1953-1975

    Cote

    354W259

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Boulevard Nord, construction. - Projet de construction...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 21 - 30 , chantier n° 363 , Bld Blum - Rues des Anémones - des Aubépines - des Coquelicots - du Muguet , section CD : plan au 1/500ème, levé en OCT.89 , reporté en novembre 1989

    Date

    1989

    Cote

    377W885

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 21 - 30 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Travaux de réfection de l'étanchéité et remplacement de la zinguerie (marché n°2003-139) : dossier de marché, constat de parfait achèvement, procès-verbal de réception des travaux, DGD.

    Date

    2003-2005

    Cote

    245W_GB84

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Condorcet.
    • Travaux de réfection de l'étanchéité et remplacement...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  16. Résultat n°16

    Rue du Muguet et chemin de l'Ermitage, renouvellement et renforcement de conduite d'eau potable : dossier de marché, accusé de réception, accord technique, constat d'achèvement provisoire, procès-verbal d'essai en pression, dossier de contrôle de compactage, fiche de désinfection de conduite, autorisation d'intervention sur le domaine privé, déclaration d'intention de commencement des travaux

    Date

    2003

    Cote

    620W377

    • Contexte : 620W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue du Muguet et chemin de l'Ermitage, renouvellement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  17. Résultat n°17

    De la rue de la Mouillère à la rue Newton.

    Date

    1987-2006

    Cote

    928W59

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue de la Mouillère à la rue Newton.
  18. Résultat n°18

    Relevé topographique, planche n° 50 - 71 , chantier n° 154 , Rue des Gras - Rue du Muguet , section BX/BY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.83 , reporté en AOUT.83

    Date

    1983

    Cote

    377W661

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 50 - 71 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 51 - 72 , chantier n° 166 , Boulevard Blum - Avenue des Géraniums - Allée des Pervenches - Rue du Muguet , section : plan au 1/200ème, levé en FEV.84 , reporté en FEV.84

    Date

    1984

    Cote

    377W677

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 51 - 72 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Relevé topographique, planche n° 50 - 72 , chantier n° 154 , Chemin des Courtils - Rue des Gras - Boulevard Blum - Rue du Muguet , section BX/BY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.83 , reporté en AOUT.83

    Date

    1983

    Cote

    377W662

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 50 - 72 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  21. Résultat n°21

    Parc Scientifique et Industriel des Montboucons (P.S.I.), rue Gaudot : dossier de marché (1944-1995). Chemin des Montarmots et chemin des Quatre Vents, élargissement : dossier de marché (1960-1966). Chemin des Quatre Vents, égout : dossier de marché (1969-1972) ; viabilités : dossier de marché (1971-1974) ; prolongement d'égout : dossier de marché (1970). Chemin de Prabey, rectification : dossier de marché (1969-1970). Parking Granvelle, aménagement : dossier de marché (1966-1967). Place Granvelle, raccordement de la Brasserie : dossier de marché (1987). Place Payot (1974-1988). Rue du Muguet, plantations : dossier de marché (1988). Place Jouffroy, aménagement de voirie et réseaux : dossier de marché (1987). Rue Colombot, assainissement : dossier de marché (1987).

    Date

    1960-1995

    Cote

    354W61

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parc Scientifique et Industriel des Montboucons (P.S.I.),...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  22. Résultat n°22

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W66

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  23. Résultat n°23

    Groupe scolaire Condorcet, construction des écoles primaire et maternelle, aménagement du chauffage central : avant-projet , dossier de marché, plans, règlements

    Date

    1958-1969

    Cote

    345W42

    • Contexte : 345W : Dossiers de marchés de travaux pour les bâtiments...

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Condorcet, construction des écoles...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  24. Résultat n°24

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue du Muguet, aire de retournement de bus, déplacement de conduite d'eau : notes, plans (1984) - Avenue Gaulard et place des Jacobins, travaux et pose de conduite en égout : main levée de caution, décompte général et définitif des travaux, copie du dossier de marché n° 84-132, plans (1984-1985) - Rue de l'Orme de Chamars, remplacement de conduite : notes, plans (1982) - Grande Rue et rue de la République, aménagement en voie "piétons-bus" : dossier de consultation des entreprises (manque le CCTP), copie du décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbal d'essais en pression, coupures de presse (1984-1985) (à noter : voir également dans les dossiers du service Etudes et Travaux -dossier pour l'instant dans le service, à cause de travaux futurs en 2006) - ZAC de la Combe Saragosse, travaux de viabilité, volet eau-assainissement : plans, comptes-rendus de chantiers, procès-verbaux d'essai en pression (1984)

    Date

    1982-1985

    Cote

    355W98

    • Contexte : 355W : Archives du service Eaux (fonctionnement, réseaux...

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  25. Résultat n°25

    Remplacement des menuiseries du réfectoire (marché n°2001-92) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, DGD.

    Date

    2001-2003

    Cote

    245W_GB83

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Condorcet.
    • Remplacement des menuiseries du réfectoire (marché...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  26. Résultat n°26

    Relevé topographique, planche n° 51 - 75 , chantier n° 344 , Rue du Muguet , section BY : plan au 1/200ème, levé en NOV.88 , reporté en NOV.88

    Date

    1988

    Cote

    377W678

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 51 - 75 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES