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1

Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

Date

1987-1996

Cote

354W363

2

Plan d'une rue de Traverse projetée dès la rue Neuve à la rue Saint Vincentdressé par Longin

Date

1769

Cote

8Fi4

3
MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

1 media

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

Date

s.d.

Cote

2fi777, Tiroir 8/4 (ancienne cote)

4

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1990 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à la rénovation de la commande des filtres (90-46) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1990 (90-48) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1990 (90-49) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier (90-100) - Fourniture de compteurs d'eau volumétriques pour 1990 (90-106) - Rue Charles Nodier, renouvellement de conduite (90-108) - ZAC Diderot, renouvellement de la conduite d'eau potable (90-110) - Chemin des Ragots, extension des réseaux (90-119) - Rue de la République, renouvellement des conduites et des branchements (90-131) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements (90-152) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable (90-155) - RN 73, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux (90-158) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule (90-176)

Date

1990

Cote

355W74

5
MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

1 media

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

Date

s.d.

Cote

2fi774, Tiroir 8/4 (ancienne cote)

6

Plan de la place Neuve de Besançon [projet d'aménagement]dressé par Pillot

Date

1772

Cote

8Fi6

7

Terrain de sport sous le pont Charles de Gaulle, construction : dossier de subvention (1973), extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972), dossier de marché n°72-102 (1972), rapport de laboratoire sur la formulation de la piste (1972). Bassin de la promenade Chamars, réfection des abords : dossier de marché n°81-99 (1981-1983). Rues de l'Orme de Chamars et Charles Nodier, construction d'un collecteur d'égout : détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières, bordereau des prix, délibération du Centre Hospitalier Saint Jacques (rapports sur les inondations de 1955), plans (1938, 1943).

Date

1938-1983

Cote

354W255

8

Rue Charles Nodier. Réfection des trottoirs entre la place Saint Jacques et la rue de la Préfecture : dossier de marché n° 88-129 (1987-1988). Réfection des trottoirs de la rue de la Préfecture à l'avenue de la Gare d'Eau : dossier de marché n° 89-111, correspondance des riverains (1989-1992). Réfection des trottoirs entre la rue Lecourbe et l'avenue de la Gare d'Eau : dossier de marché n° 90-108 (1990-1992). Ruelle entre la rue Charles Nodier et la place De Lattre De Tassigny, assainissement : plans, détail estimatif (1987).

Date

1987-1992

Cote

354W202

9

Plan des terrains vers la rue Neuve, la rue de Traverse et la rue Saint Vincent.dressé par Longin

Date

1773

Cote

8Fi7

10
MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

1 media

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

Date

1874

Cote

2fi779, Tiroir 8/4 (ancienne cote)

11

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14

12

Relevé topographique, planche n° 39 - 39 , chantier n° - , Av. du 8 Mai 1945 - Bld Charles de Gaulle - Rue de l'Orme de Chamars - Rue Ch. Nodier , section AV/AS : plan au 1/200ème, levé en - , reporté en -

Date

1982

Cote

377W429

13

Plan de masse d'un pâté de maisons

Date

avant 1789

Cote

13Fi33

14

Plan de la rue Neuve, Sainte Anne et du Perron.dressé par Lapret

Date

1812

Cote

8Fi9

15

Egout rue Charles Nodier : documents de travail (1933). Egout rue Charles Nodier : dossier marché (1966). Egout collecteur rue Charles Nodier et égouts secondaires rues Wilson, Chifflet et du Général Lecourbe, construction : avant-projet, dessins types des ouvrages accessoires (1932-1936). Remparts de Charmont.- Aménagement de terrains pour logements d'officiers, projet d'exécution des chemins et égouts : dossier de marché (1930-1932).

Date

1930-1966

Cote

354W75

16

Maison Midol (immeuble communal 26, rue Charles Nodier - 1, rue du Porteau), travaux d'entretien, réparations, locations : correspondance

Date

1876-1970

Cote

345W145

17

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

Date

1941

Cote

1T8

18

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Muguet (rue du) à Nodier, Charles (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W59

19
Quartier de la Boucle - Fontaine des Dames dans la rue Charles NodierM. Tupin

3 medias

Quartier de la Boucle - Fontaine des Dames dans la rue Charles NodierM. Tupin

Date

1970-2000

Cote

6Fi203

20
Quartier de la Boucle - Vue de la rue Charles NodierM. Tupin

1 media

Quartier de la Boucle - Vue de la rue Charles NodierM. Tupin

Date

1990-2000

Cote

6Fi202