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  1. Résultat n°1

    Locaux situés Fort de Bregille (espaces associatifs et centres aérés), suivi des aménagements et des travaux de mise en conformité : correspondance, plans du projet, comptes-rendus de réunion de chantier, comptes rendus de coordination (1994-1999).

    Date

    1994-1999

    Cote

    499W8

    • Contexte : 499W

    • Locaux situés Fort de Bregille (espaces associatifs...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  2. Résultat n°2

    Ecole primaire Condorcet, utilisation temporaire des locaux par la Caisse des Ecoles comme centre de loisirs : correspondance, note (1990-1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    499W15

    • Contexte : 499W

    • Ecole primaire Condorcet, utilisation temporaire des...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  3. Résultat n°3

    Rénovation des centres de loisirs Ile de France (Planoise) et Viancin (Montrapon), dossier de suivi : correspondance, dossier de demande de subvention auprès du Conseil Général, factures (copies et originales) (1991-1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    499W7

    • Contexte : 499W

    • Rénovation des centres de loisirs Ile de France (Planoise)...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  4. Résultat n°4

    Caisse des Ecoles, comptabilité : correspondance, extrait de délibérations, budget primitif (2001 et 2002), compte administratif (2002), budget supplémentaire (2000 et 2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    499W4

    • Contexte : 499W

    • Caisse des Ecoles, comptabilité : correspondance, extrait...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  5. Résultat n°5

    Ludothèque de Palente-Orchamps (5 rue Berlioz) gérée par les Francas, suivi de l'ouverture et du fonctionnement : correspondance, extraits de délibération, notes, factures (copies) (1995-1997).

    Date

    1995-1997

    Cote

    499W10

    • Contexte : 499W

    • Ludothèque de Palente-Orchamps (5 rue Berlioz) gérée...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  6. Résultat n°6

    Demande de travaux de la Caisse des Ecoles auprès des différents services de la mairie : formulaires de demande d'intervention (1995-1997).

    Date

    1995-1997

    Cote

    499W11

    • Contexte : 499W

    • Demande de travaux de la Caisse des Ecoles auprès des...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  7. Résultat n°7

    Visite du Centre Jean Zay (Centre de loisirs sans hébergement) par la Direction régionale de la Jeunesse et des Sports de Franche-Comté (8 août 2000) : correspondance, compte-rendu de visite (2000).

    Date

    2000

    Cote

    499W13

    • Contexte : 499W

    • Visite du Centre Jean Zay (Centre de loisirs sans hébergement)...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  8. Résultat n°8

    Centre de loisirs sur le territoire de la commune, organisation : formulaires de déclaration d'organisation de centres de loisirs de la préfecture de Région auprès de la mairie (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    499W5

    • Contexte : 499W

    • Centre de loisirs sur le territoire de la commune,...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  9. Résultat n°9

    Rénovation du centre de loisirs Mominière - Ile de France (Planoise), suivi de la Caisse des Ecoles : correspondance, copies de factures, convention CAF/Ville (16 juin 1993 : originale et copies), notes, devis et factures (originaux et copies) (1993-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    499W6

    • Contexte : 499W

    • Rénovation du centre de loisirs Mominière - Ile de...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  10. Résultat n°10

    Bâtiments et matériel des centres de loisirs, dégradations : état du matériel volé au centre de loisirs des petits loups (67 rue Mirabeau) le 06/01/1995, procès-verbal d'effraction à l'école Viotte (02/06/1995), plans (1995).

    Date

    1995

    Cote

    499W12

    • Contexte : 499W

    • Bâtiments et matériel des centres de loisirs, dégradations...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  11. Résultat n°11

    Centre de loisirs des Sapins, suivi des travaux de rénovation de 2 pièces : correspondance, plans, liste du mobilier, factures (copies et originales) (1995-1997).

    Date

    1995-1997

    Cote

    499W14

    • Contexte : 499W

    • Centre de loisirs des Sapins, suivi des travaux de...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  12. Résultat n°12

    Caisse des Ecoles, comptabilité pour l'année 2003 : correspondance, bordereaux de versement des régisseurs des recettes, contentieux relatifs au retard de paiement par les usagers de la Caisse des Ecoles, budget supplémentaire (2002 et 2003), compte administratif (2002).

    Date

    2002-2003

    Cote

    499W19

    • Contexte : 499W

    • Caisse des Ecoles, comptabilité pour l'année 2003 :...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  13. Résultat n°13

    Sinistre (incendie) dans les locaux du 65 rue Mirabeau (22-23 janvier 2001), suivi : procès-verbal, correspondance (2001).

    Date

    2001

    Cote

    499W16

    • Contexte : 499W

    • Sinistre (incendie) dans les locaux du 65 rue Mirabeau...

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    DIRECTION EDUCATION

  14. Résultat n°14

    Ecole maternelle située rue du Chemin Français, utilisation temporaire des locaux par la Caisse des Ecoles comme centre de loisirs : correspondance, note (1991-1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    499W18

    • Contexte : 499W

    • Ecole maternelle située rue du Chemin Français, utilisation...

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    DIRECTION EDUCATION

  15. Résultat n°15

    Rénovation des centres de loisirs Viancin (Montrapon), dossier de suivi : correspondance, dossier de demande de subvention auprès du Conseil Général, factures (copies et originales) (1991-1993)

    Date

    1991-1993

    Cote

    499W17

    • Contexte : 499W

    • Rénovation des centres de loisirs Viancin (Montrapon),...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  16. Résultat n°16

    Quartier des Clairs-Soleils, réaménagement des locaux d'animation (67-73 rue Mirabeau) : correspondance, présentation du projet, comptes rendus de réunion, plans (1996-1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    499W9

    • Contexte : 499W

    • Quartier des Clairs-Soleils, réaménagement des locaux...

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    DIRECTION EDUCATION

  17. Résultat n°17

    Caisse des Ecoles, réglementation générale sur le fonctionnement : décrets, bulletin officiel, circulaires (copies) (1867-2001).

    Date

    1867-2001

    Cote

    499W1

    • Contexte : 499W

    • Caisse des Ecoles, réglementation générale sur le fonctionnement...

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  18. Résultat n°18

    Caisse des Ecoles, historique : extraits de délibération, recueil intitulé "40 ans de vie d'un établissement public du comité de la caisse des Ecoles de la Ville de Besançon de 1955-1995 (1955-1995).

    Date

    1955-1995

    Cote

    499W2

    • Contexte : 499W

    • Caisse des Ecoles, historique : extraits de délibération,...

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    DIRECTION EDUCATION

  19. Résultat n°19

    Caisse des Ecoles, comptabilité pour l'année 2005 : documents préparatoires au Conseil d'administration de l'année 2005, compte de gestion (2004), budget primitif (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    499W21

    • Contexte : 499W

    • Caisse des Ecoles, comptabilité pour l'année 2005 :...

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  20. Résultat n°20

    Caisse des Ecoles, comptabilité pour l'année 2004 : budget primitif (2004), compte rendu du Conseil d'administration du 24 mars 2004, compte administratif (2003).

    Date

    2003-2004

    Cote

    499W20

    • Contexte : 499W

    • Caisse des Ecoles, comptabilité pour l'année 2004 :...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION