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  1. Résultat n°1

    Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

    Date

    1996-2005

    Cote

    659W265

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Opération Marché des Beaux-Arts
    • Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2

    Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - travaux primaires de viabilité : dossier de marché (1994-1995). - travaux de viabilité et travaux dans propriété Quenot : bordereau de prix, devis estimatif, décompte général définitif (1996). - fourniture de portails chemin des Tilleroyes : dossier de marché n°95-204 (1996-2001). - construction d'un garage à la propriété Dartevelle : plans, correspondance (1994-1996).

    Date

    1994-2001

    Cote

    744W2

    • Contexte : 744W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

    Date

    1997-2004

    Cote

    659W232

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ravalement des façades
    • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.

    Date

    0

    Cote

    659W192

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  5. Résultat n°5

    Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (entre rue de Vesoul et rue Lumière) : délibération, rapport, plan

    Date

    1972

    Cote

    659W95

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6

    Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.

    Date

    0

    Cote

    659W191

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  7. Résultat n°7

    Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue Proudhon : dossier avant-projet sommaire.

    Date

    2001

    Cote

    659W372

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 5, Immeubles
    • Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier administratif, correspondance, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1980-1986

    Cote

    659W63

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS, CFPPA) .

    Date

    1989

    Cote

    659W337

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 1, Edifices publics
    • Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise en compatibilité suite au projet de la voie des Mercureaux : documents graphiques, additif au rapport de présentation, rapport de la commission d'enquête, correspondance avec la Préfecture, délibérations municipales

    Date

    1982-1989

    Cote

    659W65

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11

    Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.

    Date

    1999-2008

    Cote

    659W98

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Restauration du centre ancien secteur sauvegardé. - Opération de résorption d'habitat insalubre pour l'îlot de la Madeleine, îlot Thiemante, îlot Ecole : bilans révisés, correspondance, délibérations municipales, dossier de présentation, comptes rendus de réunions.

    Date

    1989-1998

    Cote

    695W42, 695W47 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Opération d'aménagement
    • Restauration du centre ancien secteur sauvegardé. -...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  13. Résultat n°13

    ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier d'enquête publique (1988).

    Date

    1988

    Cote

    659W154

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14

    ZAC de Chateaufarine : plans

    Date

    1990

    Cote

    659W140

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC de Chateaufarine : plans

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  15. Résultat n°15

    Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 20 décembre 2004 - 24 février 2005

    Date

    2004-2005

    Cote

    659W224

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ravalement des façades
    • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  16. Résultat n°16

    Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé Battant

    Date

    1993

    Cote

    659W174

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  17. Résultat n°17

    Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du - 19 décembre 2002 - 20 mars 2003

    Date

    2002-2003

    Cote

    659W220

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ravalement des façades
    • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  18. Résultat n°18

    Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)

    Date

    1972-1974

    Cote

    88W31

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  19. Résultat n°19

    Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.

    Date

    0

    Cote

    659W178

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  20. Résultat n°20

    ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère, 1999-2006

    Date

    1999-2006

    Cote

    659W271

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de la Mouillère et Près-de-Vaux
    • ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  21. Résultat n°21

    ZAC de Planoise, bilans révisés.

    Date

    1995-1998

    Cote

    659W138

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC de Planoise, bilans révisés.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  22. Résultat n°22

    Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (05/1995 - 11/1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    695W7

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Administration
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  23. Résultat n°23

    ZAC des Planches (habitat pavillonnaire, quartier de Palente-Les Planches) : dossier de création (juin 1988), convention d'étude avec la SEDD relative à l'aménagement, délibérations (1988)

    Date

    1988

    Cote

    659W156

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC des Planches (habitat pavillonnaire, quartier de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  24. Résultat n°24

    Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 25 avril 2002 - 10 octobre 2002

    Date

    2002

    Cote

    659W219

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ravalement des façades
    • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  25. Résultat n°25

    Plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité publique : plans

    Date

    2001-2005

    Cote

    659W100

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  26. Résultat n°26

    Servitudes relatives à l'utilisation du gaz et de l'électricité : correspondance, plans.

    Date

    2000-2001

    Cote

    659W103

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Servitudes relatives à l'utilisation du gaz et de l'électricité...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  27. Résultat n°27

    Dossiers de contentieux.

    Date

    2000-2005

    Cote

    695W84, 695W87 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Contentieux
    • Dossiers de contentieux.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  28. Résultat n°28

    Réhabilitation de l'hôtel Champagney, 37 rue Battant : dossier de présentation.

    Date

    1988

    Cote

    659W367

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 5, Immeubles
    • Réhabilitation de l'hôtel Champagney, 37 rue Battant...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  29. Résultat n°29

    Le logement social à Besançon, inventaire du patrimoine : étude.

    Date

    1989

    Cote

    659W376

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 6, Logements sociaux
    • Le logement social à Besançon, inventaire du patrimoine...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  30. Résultat n°30
    Cité de Montrapon. Exécution des voies, 1ère tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Exécution des voies, 2ème tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1954). Terrassement et exécution de rigoles : plans, procès-verbal de réception provisoire (1956). Construction d'égout, 1ère et 2ème tranches : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1952-1953). Dossier de l'étude Me RANDOT pour dépôt des pièces du lotissement de la cité jardin de Montrapon Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal : - approbation du plan de masse, correspondance (1951) - acquisition du terrain DEMANGEL , révision des modalités de financement (1951) - projet de cité à réaliser sur le terrain Demangel à Montrapon, désignation de l'architecte chargé de dresser le plan d'ensemble (1951) - désignation de l'architecte chef de groupe, approbation du plan masse ( 1952) - adoption du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - projets d'urbanisme, règlements d'honoraires (1952) - projet d'assainissement de la cité de Montrapon, renonciation à subvention d'Etat, participation financière de l'administration militaire pour achèvement de l'égout de la caserne de la garde mobile (1952) - fixation du prix de vente des lots, conditions à remplir par les acquéreurs (1952) - attribution de lots individuels (1952) (accompagné de questionnaires individuels EDF) - modification du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - adoption du cahier des charges (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1952) - vente de lots individuels, autorisation au Maire de traiter (1952) (accompagné de la liste des personnes ayant régularisé la promesse de vente et de correspondances) - concession de terrains à EGF pour ses installations (1952) - projet des égouts et canalisations d'eau et de gaz (1952) - mise en viabilité, 1ère tranche, financement par emprunt, aménagement des pistes provisoires (1952) - promesse de cession de lots à l'OPDHLM (1952) (accompagné de correspondance) - modification à la délibération du 29 juin 1953 portant cession de terrain au Logis Bisontin 1952 pour construction de garages ( accompagné de correspondance et de plans (1953) - nouvelle modification du cahier des charges (1953) (accompagné du cahier des charges) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - cession de terrains communaux à titre d'apport OFFICE MUNICIPAL HLM (1953) (accompagné d'un procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - réalisation d'une 2ème tranche de travaux d'équipement collectif (1953) - demande d'acquisition de terrain M. DUVERNOY, rejet (1954) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) (accompagné de plans) - cession de deux lots de la cité de Montrapon à l'Office départemental d'HLM (1954) (accompagné de procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire, cession à M. VUILLEMIN (1955) (accompagné de correspondance) - autorisation de modification de lots par vente de terrains entre voisins (1955) (accompagné de plans) - construction d'un mur de soutènement en bordure de la RN 67 et le chemin de Pirey (1955) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) Dossiers OPHLM Numérisation partielle.

    10 medias

    Cité de Montrapon. Exécution des voies, 1ère tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Exécution des voies, 2ème tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1954). Terrassement et exécution de rigoles : plans, procès-verbal de réception provisoire (1956). Construction d'égout, 1ère et 2ème tranches : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1952-1953). Dossier de l'étude Me RANDOT pour dépôt des pièces du lotissement de la cité jardin de Montrapon Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal : - approbation du plan de masse, correspondance (1951) - acquisition du terrain DEMANGEL , révision des modalités de financement (1951) - projet de cité à réaliser sur le terrain Demangel à Montrapon, désignation de l'architecte chargé de dresser le plan d'ensemble (1951) - désignation de l'architecte chef de groupe, approbation du plan masse ( 1952) - adoption du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - projets d'urbanisme, règlements d'honoraires (1952) - projet d'assainissement de la cité de Montrapon, renonciation à subvention d'Etat, participation financière de l'administration militaire pour achèvement de l'égout de la caserne de la garde mobile (1952) - fixation du prix de vente des lots, conditions à remplir par les acquéreurs (1952) - attribution de lots individuels (1952) (accompagné de questionnaires individuels EDF) - modification du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - adoption du cahier des charges (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1952) - vente de lots individuels, autorisation au Maire de traiter (1952) (accompagné de la liste des personnes ayant régularisé la promesse de vente et de correspondances) - concession de terrains à EGF pour ses installations (1952) - projet des égouts et canalisations d'eau et de gaz (1952) - mise en viabilité, 1ère tranche, financement par emprunt, aménagement des pistes provisoires (1952) - promesse de cession de lots à l'OPDHLM (1952) (accompagné de correspondance) - modification à la délibération du 29 juin 1953 portant cession de terrain au Logis Bisontin 1952 pour construction de garages ( accompagné de correspondance et de plans (1953) - nouvelle modification du cahier des charges (1953) (accompagné du cahier des charges) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - cession de terrains communaux à titre d'apport OFFICE MUNICIPAL HLM (1953) (accompagné d'un procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - réalisation d'une 2ème tranche de travaux d'équipement collectif (1953) - demande d'acquisition de terrain M. DUVERNOY, rejet (1954) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) (accompagné de plans) - cession de deux lots de la cité de Montrapon à l'Office départemental d'HLM (1954) (accompagné de procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire, cession à M. VUILLEMIN (1955) (accompagné de correspondance) - autorisation de modification de lots par vente de terrains entre voisins (1955) (accompagné de plans) - construction d'un mur de soutènement en bordure de la RN 67 et le chemin de Pirey (1955) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) Dossiers OPHLM Numérisation partielle.

    Date

    1951-1956

    Cote

    354W135

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Cité de Montrapon. Exécution des voies, 1ère tranche...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  31. Résultat n°31

    Réhabilitation de la Mouillère et des Prés de Vaux : études, plans, reportages photographiques

    Date

    2001-2002

    Cote

    659W270

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de la Mouillère et Près-de-Vaux
    • Réhabilitation de la Mouillère et des Prés de Vaux...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  32. Résultat n°32

    Réhabilitation du secteur sauvegardé, opération "Côté rue, côté cour" : plaquette de présentation, plan signalétique, dossier de présentation des réhabilitations effectuées. La boucle, quelques façade, circuit de la visite : calque de présentation.

    Date

    1994-1995

    Cote

    659W175

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Réhabilitation du secteur sauvegardé, opération "Côté...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  33. Résultat n°33

    Planoise : Programme de Référence Planoise, 1994-1997

    Date

    1994-1997

    Cote

    659W298

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Planoise et Chateaufarine
    • Planoise : Programme de Référence Planoise, 1994-1997

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  34. Résultat n°34

    Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord première tranche, ceinture verte : dossier de demande de levée de protection : photos, plans, rapports.

    Date

    1986

    Cote

    659W43

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord première...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  35. Résultat n°35

    Gare d'eau, aménagement des terrains : notes, correspondance avec le conseil général, présentation du projet, plans, photographies, délibérations du conseil municipal et conseil général, historique du projet. Projet d'aménagement d'une cité administrative à la Gare d'eau : notes, dossier de consultation du concours d'architecture.

    Date

    1966-1986

    Cote

    659W182

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Gare d'eau, aménagement des terrains : notes, correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  36. Résultat n°36

    Plan d'occupation des sols (POS), Secteur Nord : rapport de présentation (révision 15 mai 1995, modifié en juin 1998)

    Date

    1998

    Cote

    659W53

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS), Secteur Nord : rapport...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  37. Résultat n°37

    Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, élaboration : correspondance avec les particuliers (n°61 à 126)

    Date

    1990-2002

    Cote

    659W67

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  38. Résultat n°38

    Immeuble Le Pin à l'angle de la rue des Granges et de la rue de la République : état des lieux photographiques des façades dans les années 1970.

    Date

    1974

    Cote

    659W364

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 5, Immeubles
    • Immeuble Le Pin à l'angle de la rue des Granges et...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  39. Résultat n°39

    secteur de CRAS : demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement entre la rue Ledoux et la rue des Cras : délibérations et rapport et vote

    Date

    1972

    Cote

    659W93

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • secteur de CRAS : demande de levée de servitude de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  40. Résultat n°40

    Propositions d'aménagement du square Bouchot.

    Date

    1983

    Cote

    659W180

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Propositions d'aménagement du square Bouchot.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  41. Résultat n°41

    Plan d'occupation des sols (POS) Centre, révision pour le projet d'intérêt général (palais de justice), mise en compatibilité : dossier de l'enquête publique.

    Date

    1993

    Cote

    659W75

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) Centre, révision pour...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  42. Résultat n°42

    Projet de PLU soumis à enquête publique : documents de consultation (dossier 2) : zonage d'assainissement

    Date

    2006

    Cote

    659W124

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • PLU
    • Projet de PLU soumis à enquête publique : documents...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  43. Résultat n°43

    Ilot Pasteur : protocole, Eiffage/SEGECE, compte-rendus…

    Date

    2001-2002

    Cote

    659W258

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : protocole, Eiffage/SEGECE, compte-rendus…

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  44. Résultat n°44

    Photographies de deux groupes scolaires Durrer et Boulloche.

    Date

    1985

    Cote

    659W344

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 4, Édifices à usage d’établissements d’enseignement,...
    • 4,1 Etablissements scolaires
    • Photographies de deux groupes scolaires Durrer et Boulloche.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  45. Résultat n°45

    Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 27 septembre 2001 - 8 novembre 2001 - 13 décembre 2001

    Date

    2001

    Cote

    659W218

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ravalement des façades
    • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  46. Résultat n°46

    Affaires contentieuses

    Date

    1994-2008

    Cote

    659W168

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 2, Contentieux
    • Affaires contentieuses

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  47. Résultat n°47

    Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme (01/2000 - 12/2000).

    Date

    2000

    Cote

    695W11

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Administration
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal relatives à l'urbanisme...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  48. Résultat n°48

    "Besançon Restructuration", projet de restructuration : rapport "Besançon, aire d'influence" (1968), plans du centre directionnel (février 1970), plans des voies rapides urbaines (février 1971), plaquette relative au centre directionnel (février 1970) [voir 88W], plaquettes "Besançon demain", "L'avenir de Besançon dépend de son centre de demain", "Le forum cœur de ville, lieu de convergence des activités dynamiques de la cité" (février 1970)

    Date

    1968-1970

    Cote

    46W60

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • "Besançon Restructuration", projet de restructuration...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  49. Résultat n°49

    Courriers signalés.

    Date

    2007

    Cote

    695W6

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Administration
    • Correspondance
    • Courriers signalés.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  50. Résultat n°50

    Création de jardins familiaux à Montrapon : correspondance, notes, plans, articles de presse

    Date

    1983-1996

    Cote

    659W287

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Montboucons et Montrapon
    • Création de jardins familiaux à Montrapon : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  51. Résultat n°51

    Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis ). Séances du CM des : - 12 décembre 1994 - 15 mai 1995 - 11 décembre 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    659W204

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ravalement des façades
    • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  52. Résultat n°52

    Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)

    Date

    1972-1985

    Cote

    288W182

    • Contexte : 288W

    • Transports urbains, bus électriques, participation...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  53. Résultat n°53

    Servitudes qui sont liés à l'instauration de périmètre de protection des eaux potables : plans, correspondance.

    Date

    2002

    Cote

    659W107

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Servitudes qui sont liés à l'instauration de périmètre...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  54. Résultat n°54

    Maison des services publics : étude de l'existant et étude préliminaire (quartier Ile de France).

    Date

    1997

    Cote

    659W336

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 1, Edifices publics
    • Maison des services publics : étude de l'existant et...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  55. Résultat n°55

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers des expropriés : notifications, états hypothécaires, ordonnances d'expropriation, vente des immeubles compris dans l'ordonnance d'expropriation du 30/07/1963 à la SEDD (Société d'Equipement du Département du Doubs), correspondance, arrêté du ministère de la construction du 08/06/1962 fixant la ZUP de Planoise, état parcellaire, délibération du conseil municipal du 26/03/1963 pour déclassement des voies communales dans la ZUP, ordonnance d'expropriation du 05/08/1963, plan parcellaire, délibération du conseil municipal du 27/10/1961 pour acquisition de terrains de la ZUP par voie d'expropriation

    Date

    1961-1964

    Cote

    88W77

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  56. Résultat n°56

    Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Municipalité, réunions : comptes rendus.

    Date

    1999-2008

    Cote

    695W46, 695W63 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Opération d'aménagement
    • Opération de rénovation urbain (ORU)
    • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  57. Résultat n°57

    ZAC de Château Galland : dossier de contentieux relatif à la réalisation de la ZAC

    Date

    1993-1994

    Cote

    659W146

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC de Château Galland : dossier de contentieux relatif...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  58. Résultat n°58

    Marché n° 2003-2081 (THIOLLET-MONSENEGO et FOUCAULT), étude d'urbanisme pour la restructuration du boulevard Nord : offre retenue, dossier de consultation.

    Date

    2003

    Cote

    695W26, 695W32 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Carte communale (POS)
    • Marché n° 2003-2081 (THIOLLET-MONSENEGO et FOUCAULT),...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  59. Résultat n°59

    Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 5 intitulé "Battant".

    Date

    1997-2004

    Cote

    659W229

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ravalement des façades
    • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  60. Résultat n°60

    SDAU agglomération de Besançon, bilan de 1994

    Date

    1994

    Cote

    659W129

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • SDAU
    • SDAU agglomération de Besançon, bilan de 1994

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  61. Résultat n°61

    Sites universitairses. - Etude générale sur le regroupement des sites universitaires du centre-ville de Besançon : correspondance, notes, études.

    Date

    2002

    Cote

    695W77, 695W42 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Opération d'aménagement
    • Etudes
    • Sites universitairses. - Etude générale sur le regroupement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  62. Résultat n°62

    AFUA (association foncière urbaine autorisée) des Vareilles: dia (1989), procès-verbaux de délimitation, plan parcellaire, historique, comptes-rendus de réunions, correspondance, dossier d'enquête publique, dossier de procédure préalable à la modification, convention d'aménagement, présentation et règlement, délibérations. Dossier d'enquête publique pour la modification du Plan d'occupation des sols (POS) secteur est (zone du secteur des Vareilles) (1990).

    Date

    1989-1995

    Cote

    659W157

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • AFUA (association foncière urbaine autorisée) des Vareilles:...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  63. Résultat n°63

    Projet de développement de la Citadelle : études. "Annexes du compte rendu de l'enquête sur la zone du pied de la Citadelle (s.d.). "Citadelle 2000, projet de développement de la Citadelle de Besançon" (octobre 1993). "Citadelle 2000, projet de développement pour la Citadelle de Besançon, synthèse" (octobre 1993). "Citadelle de Besançon, un projet global de développement" (février 1994). "Citadelle 2000, projet de développement de la citadelle Vauban de Besançon, schéma directeur sur l'ensemble du site" (juillet-août 1994). "Citadelle de Besançon, noctarium, avant-projet sommaire " (1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    659W357

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 4, Édifices à usage d’établissements d’enseignement,...
    • 4,3 Etablissements culturels
    • Projet de développement de la Citadelle : études. "Annexes...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  64. Résultat n°64

    Forêt communal de Besançon, aménagement pour les loisirs : avant-projet de l'ONF.

    Date

    1960-1970

    Cote

    659W2

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • I. Environnement et économie
    • Espaces verts
    • Forêt communal de Besançon, aménagement pour les loisirs...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  65. Résultat n°65

    Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de séance (septembre 2006 à novembre 2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    695W23

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Administration
    • Commission Urbanisme Habitat et Voirie
    • Commission Urbanisme Habitat et Voirie : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  66. Résultat n°66

    Plan d'occupation des sols (POS) secteur est : règlement, règlement et rapport de présentation (approuvé le 16 septembre 2004, validé par la préfecture le 13 octobre 2004), documents annexes.

    Date

    2004

    Cote

    659W87

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) secteur est : règlement,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  67. Résultat n°67

    Ilot Pasteur : offre architecturale et technique, étude d'impact de l'opération Pasteur, protocole financier, 2000-2006

    Date

    2000-2006

    Cote

    659W253

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : offre architecturale et technique, étude...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  68. Résultat n°68

    Ilot Pasteur : relation avec les investisseurs potentiels, compte-rendu de réunion, correspondance, 1997-1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    659W243

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : relation avec les investisseurs potentiels,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  69. Résultat n°69

    Réaménagement du secteur avenue Gaulard - rue de Lorraine : photographies et plans

    Date

    1985

    Cote

    659W188

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Réaménagement du secteur avenue Gaulard - rue de Lorraine...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  70. Résultat n°70

    Plan d'occupation des sols (POS), classement sonore : arrêtés ministériels, plan, notes.

    Date

    1993-2005

    Cote

    659W21

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS), classement sonore...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  71. Résultat n°71

    Plan d'occupation des sols (POS), secteur Nord : délibérations du conseil municipal, correspondance, comptes rendus de réunions.

    Date

    1975-1987

    Cote

    659W40

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS), secteur Nord : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  72. Résultat n°72

    Implantation d'une plateforme de services publics à Planoise, projet de construction pour la DRTEFP de Franche-Comté et la DDTEFP du Doubs.

    Date

    1996

    Cote

    659W333

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 1, Edifices publics
    • Implantation d'une plateforme de services publics à...

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    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  73. Résultat n°73

    Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs aidés en PLA, 5 locaux commerciaux et 140 parkings : dossier de présentation. s.d.

    Date

    0

    Cote

    659W177

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  74. Résultat n°74

    Syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, Plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1972-1985

    Cote

    659W12

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  75. Résultat n°75

    Schéma urbain de développement Ouest : pôle santé, quartier les Hauts de Chazal (atelier d'urbanisme)

    Date

    1995

    Cote

    659W292

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Planoise et Chateaufarine
    • Schéma urbain de développement Ouest : pôle santé,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  76. Résultat n°76

    Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)

    Date

    1952-1987

    Cote

    88W36

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...

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    SERVICE URBANISME

  77. Résultat n°77

    Plan d'occupation des sols (POS) secteur centre, études : "Besançon, études sur le centre, DDE 25, février 1975", "Le centre, état actuel, 1974" ; "Le centre et son patrimoine architectural, 1974" ; "Mieux vivre dans le centre, 1975"; "études du Plan d'occupation des sols (POS), centre de Besançon, 1975", "Centre directionnel, lieu de convergence des activités dynamiques des citoyens (Rotival, Lacroix, Rodde)", 1970.

    Date

    1970-1975

    Cote

    659W73

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) secteur centre, études...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  78. Résultat n°78

    Ilot Pasteur : consultation, études préalables,compte-rendu de réunion, rapport d'étape, dossier technique, parking.

    Date

    1999-2002

    Cote

    659W247

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : consultation, études préalables,compte-rendu...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  79. Résultat n°79

    Opérations d'urbanisme. - Fiches bilans des opérations d'urbanisme en cours en 2001 ; document sur les opérations d'urbanisme potentiels.

    Date

    2001

    Cote

    659W171

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Opérations d'urbanisme. - Fiches bilans des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  80. Résultat n°80

    ZAC Zone industrielle des Tilleroyes, concession d'aménagement à la SEDD : contre rendu au concédant, délibérations du CM, bilan de clôture

    Date

    1989-1992

    Cote

    659W145

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC Zone industrielle des Tilleroyes, concession d'aménagement...

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    DIRECTION URBANISME ET HABITAT