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Délibérations du conseil général de la commune de la ville d'Ornans en réponse à la lettre du directoire du département du Doubs, tendante à procurer, la réunion du district de cette ville et de ceux de Quingey et Saint-Hyppolite à ceux de Besançon, Baume et Pontarlier, du 23 septembre 1790. Extrait des registres des délibérations de la Municipalité d'Ornans, chef-lieu de district

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Délibérations du conseil général de la commune de la ville d'Ornans en réponse à la lettre du directoire du département du Doubs, tendante à procurer, la réunion du district de cette ville et de ceux de Quingey et Saint-Hyppolite à ceux de Besançon, Baume et Pontarlier, du 23 septembre 1790. Extrait des registres des délibérations de la Municipalité d'Ornans, chef-lieu de district
Cote
241041
 Date
[1790?]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Délibérations du conseil général de la commune de la...