Délibérations du conseil général de la commune de la ville d'Ornans en réponse à la lettre du directoire du département du Doubs, tendante à procurer, la réunion du district de cette ville et de ceux de Quingey et Saint-Hyppolite à ceux de Besançon, Baume et Pontarlier, du 23 septembre 1790. Extrait des registres des délibérations de la Municipalité d'Ornans, chef-lieu de district
Auteur
Ornans. conseil général
Date
[1790?]
Cote
241041
-
Contexte : Livres de Franche-Comté
- Délibérations du conseil général de la commune de la...