Filtrer les résultats
Multimédias
  • 57
  • 3
Organisme
  • 60
Période
  • 59
  • 1

60 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

1 media

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

Date

1949

Cote

1T29

Résultat n°2

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)

Date

1948

Cote

1T27

Résultat n°3

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)

Date

1950

Cote

1T36

Résultat n°4

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)

Date

1948

Cote

1T25

Résultat n°5

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T43

Résultat n°6

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1942-1942)

Date

1942

Cote

1T11

Résultat n°7

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T49

Résultat n°8

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)

Date

1948

Cote

1T24

Résultat n°9

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T39

Résultat n°10

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1944-1944)

Date

1944

Cote

1T13

Résultat n°11

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1947-1947)

Date

1947

Cote

1T22

Résultat n°12

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T45

Résultat n°13

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

Date

1949

Cote

1T31

Résultat n°14

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T54

Résultat n°15

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T52

Résultat n°16

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)

Date

1950

Cote

1T38

Résultat n°17

Permissions de voirie accordées à France Télécom

Date

1999

Cote

288W1

Résultat n°18

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T53

Résultat n°19

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1943-1943)

Date

1943

Cote

1T12

Résultat n°20

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1945-1945)

Date

1945

Cote

1T15