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  1. Résultat n°1

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MAIRO à MANI

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W24

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  2. Résultat n°2

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)

    Date

    1960-1972

    Cote

    88W75

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOG à BOLA

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W14

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  4. Résultat n°4

    Foyer "Henri Huot" ou "Logement Foyer La Terrasse" (premier foyer-logement pour personnes âgées aménagé à Besançon) : rapports relatifs au fonctionnement, correspondance

    Date

    1966-1974

    Cote

    488W4

    • Contexte : 488W

    • Foyer "Henri Huot" ou "Logement Foyer La Terrasse"...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  5. Résultat n°5

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MEUR à MID1974

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W32

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  6. Résultat n°6

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOR à BOUCO

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W16

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  7. Résultat n°7

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BEDO à BELL

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W7

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  8. Résultat n°8

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BLANCHE à BOF

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W13

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  9. Résultat n°9

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - THOR à TOIL

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W42

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  10. Résultat n°10

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MANS à MARGUER

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W25

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  11. Résultat n°11

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BU à BURDA

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W21

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  12. Résultat n°12

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MARTIN à MATE

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W28

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  13. Résultat n°13

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MAG à MAIRE

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W23

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  14. Résultat n°14

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MONTI à MORIS

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W36

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  15. Résultat n°15

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BAUDE à BAV

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W5

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  16. Résultat n°16

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - TRIP à TU

    Date

    1977-1998

    Cote

    329W44

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  17. Résultat n°17

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOUV à BRE

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W18

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  18. Résultat n°18

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - TAI à TERR

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W40

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  19. Résultat n°19

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BARTHO à BAUD

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W4

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  20. Résultat n°20

    Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BEU à BIG

    Date

    1974-1998

    Cote

    329W11

    • Contexte : 329W

    • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE