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  1. Résultat n°1

    Cité des Acacias : bilans d'activité.

    Date

    1990-1999

    Cote

    521W210

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias : bilans d'activité.

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  2. Résultat n°2

    Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1974-1987

    Cote

    521W250

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
    • Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  3. Résultat n°3

    Subventions pour les animations à la Cité des Acacias (DIREN, DRE, DRAC).

    Date

    1994-1995

    Cote

    521W214

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Subventions pour les animations à la Cité des Acacias...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  4. Résultat n°4

    Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : projets éducatifs et pédagogiques, dossiers d'organisation et de suivi d'animations, relations avec les FRANCAS et la CAF.

    Date

    1979-1993

    Cote

    521W274

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
    • Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : projets...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  5. Résultat n°5

    Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes.

    Date

    1976-1990

    Cote

    521W202

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  6. Résultat n°6

    Centres de loisirs des Acacias et de l'Amitié : documents d'élaboration budgétaire (1993-1996).

    Date

    1982-1986

    Cote

    521W267

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
    • Centres de loisirs des Acacias et de l'Amitié : documents...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  7. Résultat n°7

    Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : relations avec l'administration "Jeunesse et sports" pour les agréments, le Conseil Général (subventions),

    Date

    1983-1996

    Cote

    521W275

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
    • Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : relations...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  8. Résultat n°8

    Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.

    Date

    1979-1999

    Cote

    521W207

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  9. Résultat n°9

    Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, extension : plans, dont plans béton armé (1976)

    Date

    1976

    Cote

    345W99

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, extension : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  10. Résultat n°10

    Location par la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, des locaux du Centre de Protection Maternelle et Infantile du CCAS, situés 6A rue Pesty, aménagés pour être utilisés comme Centre médico-social : correspondance, redevance.

    Date

    1974-1993

    Cote

    521W209

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Location par la Direction départementale des Affaires...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  11. Résultat n°11

    Rues Jeannot, Boudot, Picard, Mathey-Doret, projet d'égout : dossier de marché n° 73-147, constat des lieux, courriers riverains, dossier de subvention (1973-1975). Rue Picard, mur de soutènement propriété TOUSSAINT : correspondance avec les propriétaires, détail estimatif, plans (1976-1977). Installation de baraquements au communal de la Pelouse à Saint-Ferjeux, construction de l'égout : plans, pièces de marché (1950-1952). Rue Pesty : Plantations aux abords des immeubles : détail estimatif, plans (1978). Aménagement : dossier de marché n° 77-95 , extraits des délibérations du Conseil municipal (1977-1979). Cité d'urgence du Rosemont, travaux de viabilités : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, vente de terrains (1954-1956). Chemin de la Pernotte, élargissement : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1932).

    Date

    1932-1979

    Cote

    354W148

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rues Jeannot, Boudot, Picard, Mathey-Doret, projet...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  12. Résultat n°12

    Cité de transit des Acacias, résorption dont transfert de gestion du CCAS à l'Office d'HLM de Besançon, intégration dans le droit commun du logement social et restructuration : comptes-rendus de réunions, études, diagnostic technique social et urbain, correspondance, plans (1998-2002); Relogement des locataires : comptes-rendus de réunions, listings, correspondance, notes (1998-2002).

    Date

    1998-2002

    Cote

    521W204

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité de transit des Acacias, résorption dont transfert...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  13. Résultat n°13

    De la place Payot à la rue du Petit Battant.

    Date

    1984-2006

    Cote

    928W63

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la place Payot à la rue du Petit Battant.
  14. Résultat n°14

    Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, extension à 6 classes : dossiers de marché (marché 98 de de 1976), plans

    Date

    1976-1980

    Cote

    345W98

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, extension à 6...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  15. Résultat n°15

    Espace "jeunes" et club pour adolescents du centre social des Acacias, fonctionnement ; dossiers de projets, conventions, dossiers de formations, corespondance (1987-1992 et 1997-1998).

    Date

    1987-1998

    Cote

    521W273

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
    • Espace "jeunes" et club pour adolescents du centre...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  16. Résultat n°16

    Immeuble rue Paul Pesty, aménagement de locaux sociaux : dossiers d'exécution, dossiers de marché

    Date

    1974-1977

    Cote

    345W95

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • EQUIPEMENTS SOCIAUX
    • Immeuble rue Paul Pesty, aménagement de locaux sociaux...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    Cité des Acacias, suivi des locataires : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes. Expulsion des locataires pour cause de retards de loyers : correspondance.

    Date

    1982-1988

    Cote

    521W206

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias, suivi des locataires : comptes-rendus...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  18. Résultat n°18

    Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, préau, réfection de l'étanchéité : dossier de marché (1974) ; construction d'un préfabriqué : dossier de marché (1961) ; chauffage, transformation : dossier de marché (1974)

    Date

    1961-1974

    Cote

    345W100

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, préau, réfection...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  19. Résultat n°19

    Cité des Acacias, suivi des personnes accueillis et des loyers : listings.

    Date

    1986-1990

    Cote

    521W205

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias, suivi des personnes accueillis et...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  20. Résultat n°20

    Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, travaux, notamment dans les locaux provisoires avant la construction définitive : correspondance, plans des aménagements provisoires (1932)

    Date

    1932-1980

    Cote

    345W101

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, travaux, notamment...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  21. Résultat n°21

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W67

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  22. Résultat n°22

    Cité des Acacias, réhabilitation du bâtiment situé 6 rue de Pesty : correspondance, comptes-rendus de réunions, notes, plans.

    Date

    1991-1994

    Cote

    521W203

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias, réhabilitation du bâtiment situé...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  23. Résultat n°23

    Cité des Acacias, création : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes, plans.

    Date

    1974-1975

    Cote

    521W201

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias, création : comptes-rendus de réunions,...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  24. Résultat n°24

    Contrat de ville pour des actions à la cité des Acacias : projet social, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

    Date

    1996-2000

    Cote

    521W212

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Contrat de ville pour des actions à la cité des Acacias...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  25. Résultat n°25

    Cité des Acacias, restructuration : plans, études, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1999-2001

    Cote

    695W43, 695W54 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Opération d'aménagement
    • Cité des Acacias, restructuration : plans, études,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  26. Résultat n°26

    Contrat de ville pour des actions à la cité des Acacias : projet social, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

    Date

    1987-1995

    Cote

    521W211

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Contrat de ville pour des actions à la cité des Acacias...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  27. Résultat n°27

    Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.

    Date

    2002

    Cote

    521W208

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  28. Résultat n°28

    Cité des Acacias, action d'insertion accompagnement de la réhabilitation de la cité des Acacias, subvention de l'organisme mosaïque, intégration économique et sociale dans le Doubs

    Date

    1987-1995

    Cote

    521W213

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • 4.3.1. Cité des Acacias
    • Cité des Acacias, action d'insertion accompagnement...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  29. Résultat n°29

    De la rue Louis Pergaud à la rue Emile Picard.

    Date

    1890-1986

    Cote

    958W53

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Louis Pergaud à la rue Emile Picard.
  30. Résultat n°30

    Cités de Transit (Escale, Acacias, Tours de l'Amitié), gestion et action sociale : préparation budgétaire (1982-1986). Cité de l'Amitié, fonctionnement : rapports d'activités (1989-1997).

    Date

    1982-1997

    Cote

    521W200

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.3. Cités de Besançon
    • Cités de Transit (Escale, Acacias, Tours de l'Amitié),...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  31. Résultat n°31

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Pernotte (rue de la) à Planches (chemin des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W64

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE