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  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 29 - 37 , chantier n° 151 , Rue Jules Viette - Rue Peugeot - Avenue Jean Jaurès - Rue Gondy , section DY : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

    Date

    1982

    Cote

    377W163

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 29 - 37 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W67

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Ecole Jean Jaurès, 28 rue du Caporal Peugeot, aménagement d'un restaurant scolaire : dossier de marché n°38 de 1984, dossier technique de suivi du chantier.

    Date

    1984-1985

    Cote

    655W58

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole Jean Jaurès, 28 rue du Caporal Peugeot, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  4. Résultat n°4

    De la rue du Petit Charmont au chemin de Plainechaux.

    Date

    1976-2006

    Cote

    928W64

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue du Petit Charmont au chemin de Plainechaux.
  5. Résultat n°5

    De la rue Louis Pergaud à la rue Emile Picard.

    Date

    1890-1986

    Cote

    958W53

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Louis Pergaud à la rue Emile Picard.
  6. Résultat n°6

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Pernotte (rue de la) à Planches (chemin des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W64

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE