Filtrer les résultats
Multimédias
  • 50
Organisme
  • 50
Période
  • 49
  • 8

  • sur 1
50 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W22

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  2. Résultat n°2

    Centre administratif municipal, projet de construction d'un nouveau bâtiment : plans, notes, estimations financières

    Date

    1967-1974

    Cote

    28W90

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Centre administratif municipal, projet de construction...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  3. Résultat n°3

    Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS (fond d'aide au sport), diverses actions sportives réalisées (création d'équipes, animations d'équipes etc) par le biais de différents sports (handball, basketball, karaté, boxe, lutte etc), témoignages de stagiaires : factures, attestations, comptes et notes de frais d'associations sportives, articles de presse, budgets prévisionnels, bilans financiers.

    Date

    1999-2000

    Cote

    401W86

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  4. Résultat n°4

    Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à W) classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)

    Date

    1983

    Cote

    288W204

    • Contexte : 288W

    • Factures de fonctionnement et d'investissement, année...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.

    Date

    2000-2005

    Cote

    462W92

    • Contexte : 462W

    • FINANCES
    • Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005),...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W33

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  7. Résultat n°7

    Contrat de ville.- actions des associations de quartiers (La Palmeraie etc), prévention du sentiment d'abandon des services publics dans le quartier, valorisation des atouts du quartier, organisation du carnaval, préparation de la fête du quartier, aide humanitaire et aide alimentaire, projet de constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, : comptes rendus de réunions, statuts, comptes de résultats, fiches actions, bilans (intermédiaire, d'actions etc)

    Date

    1990-2002

    Cote

    401W37

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions des associations de quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  8. Résultat n°8

    Contrat de ville.- actions de prévention pour tous quartiers, aide aux victimes d'infractions, questionnaire/sondage sur la sécurité publique, soins accordés aux toxicomanes, développement de la lecture dans les maisons d'arrêts, lutte contre la discrimination : documents de synthèse, comptes administratifs, statistiques de fonctionnement et d'activités, correspondance, attestations de réalisation, listes de membres

    Date

    1999-2000

    Cote

    401W84

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions de prévention pour tous...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  9. Résultat n°9

    Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement du MOUS (maîtrise d'œuvre urbaines et sociale) aux quartiers prioritaires, fête de quartier, ateliers logement, demande de subventions: éléments de bilans, comptes rendus, certificats de paiement, tableaux de financement des actions, factures et devis de prestataire, tableaux de comptabilité/gestion, délibérations du conseil municipal

    Date

    1995-1996

    Cote

    401W59

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  10. Résultat n°10

    Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors, sélection des équipes selon des critères sportifs, récapitulation des épreuves des 3 journées, partenariat entre la ville et la radio Skyrock pour la diffusion d'un message à l'antenne, inscriptions et préparation des équipes, présentation des résultats, dossier technique, factures, correspondance, règlementation

    Date

    1999-2000

    Cote

    400W7

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  11. Résultat n°11

    Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation pour les dépenses d'organisation : questionnaires, photographies, négatifs, factures, devis, comptes-rendus de réunions

    Date

    1998-1999

    Cote

    400W5

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  12. Résultat n°12

    Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion) et AEPS (Animation éducative périscolaire) quartiers Grette, Montrapon, Clair-Soleils et Planoise, actions sociales pour les travailleurs immigrés et leurs familles, accompagnement scolaire, demande de subventions : notifications de subventions, attestations de réalisation, correspondance, fiche techniques, état des dépenses et recettes , engagements et comptabilité de la FAS, fiches budgets

    Date

    1993-1996

    Cote

    401W54

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion)...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  13. Résultat n°13

    Contrat de ville.- bilan de développement social des quartier Clairs-Soleils/Fontaine-Ecu, Chaillots et Saint-Claude, soutien scolaire, réhabilitation de parc locatif, études, projet de restaurant associatif : étude de faisabilité, bilan complémentaire, articles de presse, éléments financiers, photos

    Date

    1984-1988

    Cote

    401W89

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- bilan de développement social des...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  14. Résultat n°14

    Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs de projets tous quartiers, statistiques sur la sécurité de l'ensemble des quartiers : comptes rendus, arrêtés préfectoraux, correspondance, rapports, comptes administratifs

    Date

    1996-1999

    Cote

    401W81

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  15. Résultat n°15

    Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de la fête de quartier, projet de centre social, constitution de lieu d'accueil intergénérationnel, développement social par la concertation, actions du groupe pauvreté-précarité-exclusion, réalisation d'une maquette du quartier par des maternelles, projet femmes au volant : comptes rendus de réunions, bulletin officiel, document de travail, bilan intermédiaire, liste de membres, articles de presse, bilan et comptes de résultats, statuts, règlement intérieur, rapport d'activité

    Date

    1990-2002

    Cote

    401W36

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  16. Résultat n°16

    Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W31

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  17. Résultat n°17

    Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions : évaluation de la 5e édition du raid quart, résultats d'enquête auprès des participants/organisateurs/réalisateurs : cassette VHS Raid Quart 6e édition, règlement d'épreuves, attestation d'assurance, devis, correspondance, dossier technique, devis, convention, factures

    Date

    1997-2002

    Cote

    400W14

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  18. Résultat n°18

    Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid Quart 2002, carnets de routes des 3 journées d'épreuves, bilan de l'édition 2002, questionnaire adressé aux organisateurs: comptes rendus de réunions et de commissions, factures, devis; contrat, conventions, attestations

    Date

    2002-2003

    Cote

    400W16

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  19. Résultat n°19

    Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers et du quartier Planoise, demandes de subventions de nombreux organismes et associations, bilan de fête de quartier de Planoise avec photographies de bonne qualité, recensement des événements de délinquance et d'incivilité : diagnostic sécurité, factures et devis, statuts, dossier de presse, budget prévisionnel

    Date

    1997

    Cote

    401W77

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  20. Résultat n°20

    Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables

    Date

    1971-1992

    Cote

    284W46

    • Contexte : 284W

    • Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  21. Résultat n°21

    Groupe Scolaire de la Grette, extension et construction d'une cantine : dossier de marché, plans, pièces comptables (pas de décompte général définitif des travaux)

    Date

    1975-1977

    Cote

    345W35

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe Scolaire de la Grette, extension et construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  22. Résultat n°22

    Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983 conservées à titre d'échantillon

    Date

    1973-1983

    Cote

    28W37

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Documents préparatoires au budget années 1973 et 1983...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  23. Résultat n°23

    Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation budgétaire : notes du conservateur, notifications de subvention, correspondance, notes, pièces comptables (1920-1950 : lacunes ; 1951-1970)

    Date

    1920-1970

    Cote

    284W45

    • Contexte : 284W

    • Bibliothèque d'étude et de conservation, préparation...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  24. Résultat n°24

    Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville, subventions et crédits accordés : tableaux financiers, bilans d'activités, factures, documents de synthèse, documents de travail, fiches actions, brochures (1996)

    Date

    1996

    Cote

    401W65

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  25. Résultat n°25

    Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et d'écoles tous quartiers, animations et manifestations, crédits de État accordée à la ville, demande de subventions : correspondance, conventions, arrêtés préfectoraux, comptes rendus d'activités avec pièces justificatives

    Date

    1996

    Cote

    401W70

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  26. Résultat n°26

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, statistiques : documents financiers, inscriptions, achats de fournitures, travaux, correspondance

    Date

    1974

    Cote

    284W55

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  27. Résultat n°27

    Organisation du raid quart 1997, demande de subvention, identification et affectation des personnels et des membres associés à l'organisation : réglementation, carnet d'organisation, dossier de présentation, liste des sponsors, factures, comptes rendus de réunions, arrêté préfectoraux, articles de presse, attestation d'assurance, correspondance

    Date

    1996-1997

    Cote

    400W1

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du raid quart 1997, demande de subvention,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  28. Résultat n°28

    Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : règlements (certificats d'acomptes), plans.

    Date

    1969-1971

    Cote

    285W84

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  29. Résultat n°29

    Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise, Saint-Ferjeux et Grette, demandes de subventions, travaux de sécurisation de centre commercial : délibérations du conseil municipal, comptes d'exploitation, état et dépenses des recettes, bilans intermédiaires, classement officiel de clubs et associations sportives, document de travail, tableaux financiers par quartier et par service

    Date

    1997-1998

    Cote

    401W15

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  30. Résultat n°30

    Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard, loisirs organisés par les associations (sport, soirées à thèmes, voyages etc ), pétition d'alerte sur les situations déplorables (mauvais état d'escaliers en bois des immeubles, squat de jeunes anonymes dans certaines entrées d'immeubles etc), demandes de subventions, réalisation d'un film de 44 minutes intitulé "le 3 novembre", fermeture de la bibliothèque de la Grette : articles de presse, fiches action, récépissé de déclaration, bilans financiers

    Date

    1992-2003

    Cote

    401W35

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  31. Résultat n°31

    Manifestation CINEMAGIN 1999-2000.- dossier d'inscription, tournage des séquences, dossiers des scénarios, recrutement d'une équipe technique pour réaliser les films, réception par la ville des dossiers de candidatures pour les équipes techniques, réponses aux candidats : articles de presse, dossiers, factures, devis, correspondance, comptes rendus de réunions

    Date

    1999-2000

    Cote

    400W25

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "CINEMAGIN"
    • Manifestation CINEMAGIN 1999-2000.- dossier d'inscription,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  32. Résultat n°32

    Contrat de ville.- programmes d'animation dans les quartiers Brulard, Montrapon/Fontaine-Ecu, Saint Claude, Rosemont/Saint Ferjeux et Acacias : demandes de subventions pour écoles primaires et centres de loisirs pour jeunes, fiches organismes, tableaux de gestion, comptes rendus, fiches de réalisation avec pièces justificatives

    Date

    1994-1996

    Cote

    401W68

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmes d'animation dans les...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  33. Résultat n°33

    Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers Clairs-Soleils, Acacias, Amitié, Fontaine-Ecu, Planoise et Brulard, concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations, attribution de subventions associatives : conventions, fiches d'actions, budgets, rapports d'activités

    Date

    1994-1995

    Cote

    401W63

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  34. Résultat n°34

    Organisation du Raid Quart 2001.- préparation de la 5e édition du Raid Quart, liste des attributions aux équipes de sponsors/référents sportifs/référents assistance, convocation des participants et organisateurs (visites médicales, réunion des entraîneurs etc) : correspondance, liste des équipes, comptes-rendus de réunions, factures, devis, conventions

    Date

    2000-2002

    Cote

    400W12

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2001.- préparation de la...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  35. Résultat n°35

    Manifestation CINEMAGIN 2000-2001.- dossier de communication, dossier de tournage : correspondance, facture, devis, articles de presse, cd

    Date

    2000-2001

    Cote

    400W27

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "CINEMAGIN"
    • Manifestation CINEMAGIN 2000-2001.- dossier de communication,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  36. Résultat n°36

    Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999, préparation du contrat de ville 2000/2006, projets de 1999 non retenus, formation de bénévoles, programmes d'interventions visant à modifier l'image du quartier Clairs-Soleils, classification des livres d'une bibliothèque par les enfants de l'école primaire Condorcet, animations théâtrales (Montrapon) par la compagnie Tohu Bohu : articles de presse, bilans, budgets, comptes annuels, rapport d'activités, statuts

    Date

    1998-2000

    Cote

    401W83

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  37. Résultat n°37

    Contrat de ville.- description du contrat de ville 2000-2006, subventions accordées par divers organismes et institutions (jeunesse et sport, la région, CDC, DRAC, DDE etc), projet de réalisation d'une brochure de présentation du contrat de ville, organisation d'une réception (parc des expositions Micropolis) : devis, dépliant, règlement intérieur, listes de participants, documents de travail, bibliographies, correspondance

    Date

    1998-2000

    Cote

    401W87

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- description du contrat de ville...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  38. Résultat n°38

    Manifestation CINEMAGIN 1998-1999, travail d'équipe autour de l'opération de réalisation de courts-métrages Les mystères d'un film, environ 55 équipes ayant imaginé et réalisé un scénario de tournage, liste des équipes retenues et des lauréats de l'opération courts-métrages : fiches d'engagements, notes d'intentions, articles de presse, correspondance, facture, fiches d'inscriptions

    Date

    1998-1999

    Cote

    400W23

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "CINEMAGIN"
    • Manifestation CINEMAGIN 1998-1999, travail d'équipe...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  39. Résultat n°39

    Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations de réhabilitation des quartiers Planoise, Brulard, Clairs-Soleils, Orchamps, Palente, Amitié et Acacias, actions sociales en faveur de la famille ainsi que de l'enfance et des jeunes, attributions de subventions, sollicitation d'associations de quartier, prévention de la délinquance et lutte contre l'insécurité en milieu urbain : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunion, état des crédits, protocole d'accord, document de synthèse, comptes administratifs

    Date

    1994-1995

    Cote

    401W17

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  40. Résultat n°40

    Contrat de ville.- suivi des projets des quartiers Clairs-Soleils, Acacias, Grette/Brulard et Planoise, partenariats financiers (État, CCAS), exemplaires d'un journal de quartier ("Boulevard Nord" de Montrapon) : attestations de réalisation avec pièces justificatives, contrat de vente entre la municipalité et un prestataire en événementiel (SARL Vitamine), factures, devis, rapport de comptes annuel

    Date

    1998-1999

    Cote

    401W79

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- suivi des projets des quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  41. Résultat n°41

    Contrat de ville.- bilans financiers des projets menés dans les quartiers Planoise, Grette/Brulard et Montrapon/Fontaine-Ecu, programme de dynamisation de centre commercial, développement des services de proximité, journal de quartier ("Boulevard Nord" de Montrapon) avec mini roman photo : avis de chefs de projets et de délégation municipale, correspondance, rapports d'activités, bilans financiers, comptes rendus, factures

    Date

    1997

    Cote

    401W74

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- bilans financiers des projets menés...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  42. Résultat n°42

    Organisation du Raid Quart.2000- résultats de la 4e édition, présentation par brochures (chalet à Mouthe, compagnie CTB etc), questionnaires sur différents thèmes (cinéma, énigmes, drogues etc), descriptif des épreuves, composition des équipes : cartographies, factures, devis, bons de commande, bons de livraisons, dossier de presse, articles de presse, attestation d'assurance

    Date

    2000

    Cote

    400W8

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart.2000- résultats de la 4e...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  43. Résultat n°43

    Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil étude information et formation) pour les projets en direction des publics défavorisés dans les quartiers Palente, Planoise, Montrapon, Clairs-Soleils et Brulard, plan d'hygiène et de santé, dispositif d'aide individuelle aux loisirs par l'échange, travail de cinéma d'animation : demandes de subventions, bilans d'activité, correspondance, bilans financiers, rapport de synthèse

    Date

    1996-1997

    Cote

    401W71

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  44. Résultat n°44

    Contrat de ville.- actions de prévention pour tous quartiers, réalisation d'un document par des jeunes de quartier (nommé Démo Jeunes) pour sensibiliser (peine de mort, clandestinité, racisme, armes, contrefaçons, prostitution etc), planning des animations (fête de quartier de Planoise), projet de croisière en mer avec des jeunes (Clairs-Soleils, Planoise et Rosemont Saint Ferjeux), activité de parapente : articles de presse, factures, devis, conventions, statuts, comptes de résultats, procès-verbal

    Date

    1999-2000

    Cote

    401W85

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions de prévention pour tous...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  45. Résultat n°45

    Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à H), classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)

    Date

    1983

    Cote

    288W203

    • Contexte : 288W

    • Factures de fonctionnement et d'investissement, année...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  46. Résultat n°46

    Contrat de ville.- animation et vie des quartiers, organisations de festivals, mise en place de projets d'animations divers : devis, comptes rendus d'activités (1995)

    Date

    1995

    Cote

    401W62

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- animation et vie des quartiers,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  47. Résultat n°47

    Contrat de ville.- intégration sociale des immigrés, FAVA (fond d'aide à la vie associative), ADRI (agence pour le développement des relations interculturelles), FAS (fonds d'action sociale), FRATE (Formation Recherche Animation pour Travail et l'Education), mission petite enfance issue de l'immigration, séminaire La médiation pour l'intégration des populations issues de l'immigration, formation régionale sur les pratiques de maternage en situation d'immigration : circulaire d'information, rapport d'activité de la FRATE (1997), comptes de résultats, articles de presse, bilans, rapport d'activités, documentation sur les modalités d'acquisition de la nationalité française

    Date

    1993-1997

    Cote

    401W24

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- intégration sociale des immigrés,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  48. Résultat n°48

    Groupe scolaire "Helvetie", aménagement d'un parking pour le personnel : plans, devis, factures (1972-1973) Ecole maternelle "La Bruyère" , aménagement de la cour : dossier de marché, plans, factures, correspondance (1972-1975)

    Date

    1972-1975

    Cote

    288W201

    • Contexte : 288W

    • Groupe scolaire "Helvetie", aménagement d'un parking...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  49. Résultat n°49

    Contrat de ville.- projets de constructions de locaux d'accueil du monde associatif, quartiers (Clairs-Soleils, Palente, Brulard, Planoise, Montrapon, Rosemont-Saint Ferjeux), mise en place de services de proximité, affectations de secteurs à des écoles maternelles et primaires, constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, animation culturelle, recrutement de personnels qualifiés pour les animations de quartiers : conventions de financement et de location, certificats administratifs, dossier de présentation des programmes, fiches actions, dossier de factures, notice descriptive et estimative

    Date

    1990-1996

    Cote

    401W7

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- projets de constructions de locaux...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  50. Résultat n°50

    Contrat de ville.- programmations et bilans intermédiaires des projets tous quartiers, accords de principe, proposition de programmations d'activités et d'animations, demandes de subventions : correspondance, états des dépenses et recettes, comptes rendus

    Date

    1997

    Cote

    401W73

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmations et bilans intermédiaires...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS