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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
88W4
Date
1978-1987
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 88W

  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère...
2
Cote
88W2
Date
1976
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 88W

  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère...
3
Cote
88W3
Date
1981-1985
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 88W

  • Plan d'occupation des sols (POS), centre-ville : dossier...
4
Cote
180W55
Date
1969-1985
Lieu
Arcier (sources d')
Type de document
ETUDE, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 180W

  • Etude de la source d'Arcier et de son bassin versant...
5
Cote
88W87
Date
1982
Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, CORRESPONDANCE, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 88W

  • Plan d'occupation des sols (POS) secteurs Ouest et...
6
Cote
88W88
Date
1976-1980
Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 88W

  • Plan d'occupation des sols (POS) secteur centre : enquête...
7
Cote
88W1
Date
1978-1989
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 88W

  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : modifications...
8
Cote
88W127
Date
1953-1978
Lieu
Battant (quartier), Planoise (ZUP de), VAUBAN (quai)
Type de document
PLAN, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION
  • Contexte : 88W

  • Agglomération de Besançon, programme de modernisation...