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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère tranche : règlement, rapport de présentation et de révision, dossier d'approbation complet (octobre 1987) ; secteur nord, 1ère tranche, ceinture verte : documents graphiques (1978)

    Date

    1978-1987

    Cote

    88W4

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère tranche, ceinture verte : mise à jour au 1er octobre 1976, règlement mis à jour au 1er octobre 1976 (document lacunaire)

    Date

    1976

    Cote

    88W2

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols (POS), centre-ville : dossier d'approbation (arrêté préfectoral du 8 décembre 1981) ; secteur nord et ouest, 2e tranche : dossier d'approbation complet (février 1985) ; secteur est : dossier d'approbation complet (août 1982)

    Date

    1981-1985

    Cote

    88W3

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Plan d'occupation des sols (POS), centre-ville : dossier...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Etude de la source d'Arcier et de son bassin versant (Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt, service d'aménagement des eaux, février 1985). Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon, secteurs ouest et nord 2ème tranche : règlement et documents graphiques (décembre 1978-janvier 1982). Programme de modernisation et d'équipement de la ville de Besançon (1969 ?).

    Date

    1969-1985

    Cote

    180W55

    • Contexte : 180W

    • Etude de la source d'Arcier et de son bassin versant...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  5. Résultat n°5

    Plan d'occupation des sols (POS) secteurs Ouest et Nord : enquête d'utilité publique, pétitions des habitants et correspondance contre la construction d'un boulevard reliant l'est et l'ouest de la ville

    Date

    1982

    Cote

    88W87

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Plan d'occupation des sols (POS) secteurs Ouest et...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des sols (POS) secteur centre : enquête d'utilité publique, registre d'enquête et observations du public (1980) ; secteur sud, ceinture verte : enquête d'utilité publique, registre d'enquête et observations du public (1980) ; secteur est : enquête d'utilité publique, registre d'enquête et observations du public (1980) ; secteur nord, ceinture verte : enquête d'utilité publique, registre d'enquête et observations du public (1976)

    Date

    1976-1980

    Cote

    88W88

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Plan d'occupation des sols (POS) secteur centre : enquête...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : modifications approuvées (janvier 1989) ; secteur nord 2ème tranche et ouest : modifications approuvées (janvier 1989) ; secteur sud : rapport de présentation de la ceinture verte (janvier 1978-1982) ; secteur sud, ceinture verte : rapport de présentation et documents graphiques (janvier 1982)

    Date

    1978-1989

    Cote

    88W1

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : modifications...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8

    Agglomération de Besançon, programme de modernisation et d'équipement : notes (1970) Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, ceinture verte : plans (1978) Plan d'aménagement de la ville de Besançon : correspondance, notes, extraits des délibérations du conseil municipal, plans (1937-1957) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : notes de présentation, devis, note (1960-1978) Quartier Battant et quai Vauban, plan de sauvegarde et de mise en valeur : plans (1976?)

    Date

    1953-1978

    Cote

    88W127

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Agglomération de Besançon, programme de modernisation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME