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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Casino municipal de Besançon la Mouillère, demande d'autorisation d'extension de l'exploitation des machines à sous : extraits de délibération (1997) ; cession des parts de la société concessionnaire, changement de président du Conseil d'Administration, agrément préalable de la Ville, extrait de délibération (mai 1997) ; cahier des charges pour l'exploitation des jeux (1996) ; emploi du produit des jeux, programme des travaux (casino et centre de rééducation, avenant n°1 au cahier des charges pour l'exploitation des jeux de 1993 ; contrats de concession Ville de Besançon / société touristique et thermale de la Mouillère (1992-1996).
Cote
539W99
 Date
1992-1997
 Lieu
Casino municipal, DROZ, Edouard (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Casino municipal de Besançon la Mouillère, demande...
2

Casino municipal de Besançon la Mouillère, délégation de gestion et suivi, enquête commodo et incommodo relative au projet au projet d'extension de l'exploitation (70 "machines à sous", 2 tables de roulettes anglaises, 1 table de black jack, 1 table de stud poker : correspondance, annonce légale, copie du registre d'enquête (1997) ; suivi : extraits de délibération, analyse des offres adressées à la Ville de Besançon pour la délégation de gestion (décembre 1998), éléments de comptabilité (1993-1999) ; suivi par la société d'avocat FIDAL (1998-1999).
Cote
539W98
 Date
1998-1999
 Lieu
Casino municipal, DROZ, Edouard (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Casino municipal de Besançon la Mouillère, délégation...
3

Casino municipal de Besançon la Mouillère, suivi de l'utilisation des sommes mises en réserve par les casinos pour être affectées aux dépenses consacrées à des travaux d'investissement touristiques : extraits de délibération, rapports, correspondance (1978-1995).
Cote
539W105
 Date
1978-1995
 Lieu
Casino municipal, DROZ, Edouard (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Casino municipal de Besançon la Mouillère, suivi de...
4

Casino municipal de Besançon la Mouillère, exploitation des jeux par la société touristique et thermale de la Mouillère : extraits de délibération, presse, cahiers des charges (1981-1990).
Cote
539W104
 Date
1981-1990
 Lieu
Casino municipal, DROZ, Edouard (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Casino municipal de Besançon la Mouillère, exploitation...