POLICE MUNICIPALE - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2008, n° 521 à 620	Cote 641W1	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière. Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...
Résultat n°2	Ouverture dominicale de concessions automobiles et de garages : demandes, correspondance, arrêtés municipaux autorisant l'ouverture	Cote 573W73	Date 2005-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Ouverture dominicale de concessions automobiles et...
Résultat n°3	Cirques : demandes et autorisations de stationnement	Cote 382W78	Date 2002-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Cirques : demandes et autorisations de stationnement
Résultat n°4	Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2008, n° 736-830	Cote 641W3	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière. Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...
Résultat n°5	Fourrière municipale : autorisations de destruction des véhicules mis en fourrière (destruction administrative des véhicules non repris par les propriétaires)	Cote 573W40	Date 2006-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Fourrière municipale : autorisations de destruction...
Résultat n°6	dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002 (n°1651 à 1800)	Cote 333W24	Date 2002	Lieu -	Type de document DOSSIER
	Contexte : 333W : Procès verbaux de mise en fourrière , rapports... dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002...
Résultat n°7	Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2009, n° 2701-2790	Cote 641W24	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière. Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...
Résultat n°8	Police municipale : chrono courrier (janvier à juin 2003)	Cote 382W111	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Police municipale : chrono courrier (janvier à juin...
Résultat n°9	Fourrière municipale : autorisations de sortie des véhicules déclarés volés au moment de leur mise en fourrière (années 2008 et 2009, n°1397 à 3661)	Cote 641W43	Date 2008-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière. Fourrière municipale : autorisations de sortie des...
Résultat n°10	Braderies, autorisation et organisation : arrêtés municipaux, correspondance, comptes rendus de réunions	Cote 382W82	Date 2000-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Braderies, autorisation et organisation : arrêtés municipaux,...
Résultat n°11	Police municipale : factures des exercices 2003, 2004 et 2005 (copies service)	Cote 573W33	Date 2003-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Police municipale : factures des exercices 2003, 2004...
Résultat n°12	Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées à des associations sportives : autorisations, correspondances, année 2006	Cote 573W61	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées...
Résultat n°13	Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2007, n°756 à 870	Cote 573W10	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...
Résultat n°14	Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2009, n° 4111-4255	Cote 641W37	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière. Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...
Résultat n°15	Calendrier des fêtes, foires et marché, élaboration : comptes rendus de réunions	Cote 597W7	Date 2000-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,... Manifestations festives et commerciales : déroulement... Calendrier des fêtes, foires et marché, élaboration...
Résultat n°16	Carnaval de Besançon (éditions 1997 et 1999 à 2005) : comptes-rendus de réunions, arrêtés autorisant l'occupation du domaine publics, plans de situation, correspondance avec les participants	Cote 597W9	Date 1997-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,... Manifestations festives et commerciales : déroulement... Carnaval de Besançon (éditions 1997 et 1999 à 2005)...
Résultat n°17	Echoppes mobiles, ventes ambulantes, autorisations et refus : correspondance	Cote 382W94	Date 1987-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Echoppes mobiles, ventes ambulantes, autorisations...
Résultat n°18	Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées à des associations non sportives : autorisations, correspondances, année 2007	Cote 573W64	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées...
Résultat n°19	Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2007, n°1436 à 1530	Cote 573W17	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...
Résultat n°20	Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2003, n°1851 à 1960	Cote 382W21	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,... Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

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Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2008, n° 521 à 620

Ouverture dominicale de concessions automobiles et de garages : demandes, correspondance, arrêtés municipaux autorisant l'ouverture

Cirques : demandes et autorisations de stationnement

Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2008, n° 736-830

Fourrière municipale : autorisations de destruction des véhicules mis en fourrière (destruction administrative des véhicules non repris par les propriétaires)

dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002 (n°1651 à 1800)

Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2009, n° 2701-2790

Police municipale : chrono courrier (janvier à juin 2003)

Fourrière municipale : autorisations de sortie des véhicules déclarés volés au moment de leur mise en fourrière (années 2008 et 2009, n°1397 à 3661)

Braderies, autorisation et organisation : arrêtés municipaux, correspondance, comptes rendus de réunions

Police municipale : factures des exercices 2003, 2004 et 2005 (copies service)

Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées à des associations sportives : autorisations, correspondances, année 2006

Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2007, n°756 à 870

Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2009, n° 4111-4255

Calendrier des fêtes, foires et marché, élaboration : comptes rendus de réunions

Carnaval de Besançon (éditions 1997 et 1999 à 2005) : comptes-rendus de réunions, arrêtés autorisant l'occupation du domaine publics, plans de situation, correspondance avec les participants

Echoppes mobiles, ventes ambulantes, autorisations et refus : correspondance

Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées à des associations non sportives : autorisations, correspondances, année 2007

Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2007, n°1436 à 1530

Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2003, n°1851 à 1960