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  1. Résultat n°1

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2008, n° 521 à 620

    Date

    2008

    Cote

    641W1

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  2. Résultat n°2

    Ouverture dominicale de concessions automobiles et de garages : demandes, correspondance, arrêtés municipaux autorisant l'ouverture

    Date

    2005-2006

    Cote

    573W73

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Ouverture dominicale de concessions automobiles et...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  3. Résultat n°3

    Cirques : demandes et autorisations de stationnement

    Date

    2002-2005

    Cote

    382W78

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Cirques : demandes et autorisations de stationnement

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  4. Résultat n°4

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2008, n° 736-830

    Date

    2008

    Cote

    641W3

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  5. Résultat n°5

    Fourrière municipale : autorisations de destruction des véhicules mis en fourrière (destruction administrative des véhicules non repris par les propriétaires)

    Date

    2006-2009

    Cote

    573W40

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Fourrière municipale : autorisations de destruction...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  6. Résultat n°6

    dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002 (n°1651 à 1800)

    Date

    2002

    Cote

    333W24

    • Contexte : 333W : Procès verbaux de mise en fourrière , rapports...
    • dossiers des véhicules mis en fourrière : année 2002...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  7. Résultat n°7

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2009, n° 2701-2790

    Date

    2009

    Cote

    641W24

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  8. Résultat n°8

    Police municipale : chrono courrier (janvier à juin 2003)

    Date

    2003

    Cote

    382W111

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Police municipale : chrono courrier (janvier à juin...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  9. Résultat n°9

    Fourrière municipale : autorisations de sortie des véhicules déclarés volés au moment de leur mise en fourrière (années 2008 et 2009, n°1397 à 3661)

    Date

    2008-2009

    Cote

    641W43

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Fourrière municipale : autorisations de sortie des...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  10. Résultat n°10

    Braderies, autorisation et organisation : arrêtés municipaux, correspondance, comptes rendus de réunions

    Date

    2000-2003

    Cote

    382W82

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Braderies, autorisation et organisation : arrêtés municipaux,...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  11. Résultat n°11

    Police municipale : factures des exercices 2003, 2004 et 2005 (copies service)

    Date

    2003-2005

    Cote

    573W33

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Police municipale : factures des exercices 2003, 2004...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  12. Résultat n°12

    Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées à des associations sportives : autorisations, correspondances, année 2006

    Date

    2006

    Cote

    573W61

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  13. Résultat n°13

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2007, n°756 à 870

    Date

    2007

    Cote

    573W10

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  14. Résultat n°14

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2009, n° 4111-4255

    Date

    2009

    Cote

    641W37

    • Contexte : 641W : Dossiers de véhicules mis en fourrière.
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  15. Résultat n°15

    Calendrier des fêtes, foires et marché, élaboration : comptes rendus de réunions

    Date

    2000-2005

    Cote

    597W7

    • Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,...
    • Manifestations festives et commerciales : déroulement...
    • Calendrier des fêtes, foires et marché, élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  16. Résultat n°16

    Carnaval de Besançon (éditions 1997 et 1999 à 2005) : comptes-rendus de réunions, arrêtés autorisant l'occupation du domaine publics, plans de situation, correspondance avec les participants

    Date

    1997-2005

    Cote

    597W9

    • Contexte : 597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés,...
    • Manifestations festives et commerciales : déroulement...
    • Carnaval de Besançon (éditions 1997 et 1999 à 2005)...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  17. Résultat n°17

    Echoppes mobiles, ventes ambulantes, autorisations et refus : correspondance

    Date

    1987-2000

    Cote

    382W94

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Echoppes mobiles, ventes ambulantes, autorisations...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  18. Résultat n°18

    Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées à des associations non sportives : autorisations, correspondances, année 2007

    Date

    2007

    Cote

    573W64

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Débits temporaires de boissons alcoolisées accordées...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  19. Résultat n°19

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2007, n°1436 à 1530

    Date

    2007

    Cote

    573W17

    • Contexte : 573W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  20. Résultat n°20

    Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes de mise en fourrière, procès-verbaux, autorisations de sortie, année 2003, n°1851 à 1960

    Date

    2003

    Cote

    382W21

    • Contexte : 382W : Dossiers de mise en fourrière de véhicules,...
    • Dossiers des véhicules mis en fourrière : demandes...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE