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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers n°861 à 910.

Date

1840-1917

Cote

2S22

Résultat n°2

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises

Date

1971-1974

Cote

345W187

Résultat n°3

Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).

Date

1864-1965

Cote

2S3

Résultat n°4

Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).

Date

1910-1972

Cote

2S36

Résultat n°5

Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).

Date

1834-1940

Cote

2S10

Résultat n°6

Dossiers n°954 à 988.

Date

1891-1923

Cote

2S24

Résultat n°7

Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).

Date

1828-1912

Cote

2S18

Résultat n°8

Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).

Date

1929-1938

Cote

2S34

Résultat n°9

Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).

Date

1858-1971

Cote

2S15

Résultat n°10

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

Date

1973-1978

Cote

345W195

Résultat n°11

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans

Date

1975-1976

Cote

345W183

Résultat n°12

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites

Date

1975-1976

Cote

345W180

Résultat n°13

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

Date

1973

Cote

345W200

Résultat n°14

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique

Date

1973

Cote

345W194

Résultat n°15

Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).

Date

1834-1993

Cote

2S2

Résultat n°16

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance

Date

1999-2001

Cote

345W192

Résultat n°17

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises

Date

1976

Cote

345W179

Résultat n°18

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)

Date

1957-1959

Cote

345W176

Résultat n°19

Dossiers n°1485 à 1493.

Date

1924-1952

Cote

2S38

Résultat n°20

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)

Date

1975-1976

Cote

345W182