PROPRIETE PUBLIQUE

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Dossiers n°861 à 910.	Cote 2S22	Date 1840-1917	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
	Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°861 à 910.
2	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises	Cote 345W187	Date 1971-1974	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
3	Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).	Cote 2S3	Date 1864-1965	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
	Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
4	Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).	Cote 2S36	Date 1910-1972	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
	Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439...
5	Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).	Cote 2S10	Date 1834-1940	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
	Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
6	Dossiers n°954 à 988.	Cote 2S24	Date 1891-1923	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
	Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°954 à 988.
7	Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).	Cote 2S18	Date 1828-1912	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
	Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
8	Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).	Cote 2S34	Date 1929-1938	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
	Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).
9	Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).	Cote 2S15	Date 1858-1971	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
	Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers...
10	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)	Cote 345W195	Date 1973-1978	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
11	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans	Cote 345W183	Date 1975-1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
12	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites	Cote 345W180	Date 1975-1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
13	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"	Cote 345W200	Date 1973	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
14	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique	Cote 345W194	Date 1973	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
15	Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).	Cote 2S2	Date 1834-1993	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
	Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19,...
16	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance	Cote 345W192	Date 1999-2001	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
17	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises	Cote 345W179	Date 1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
18	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)	Cote 345W176	Date 1957-1959	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
19	Dossiers n°1485 à 1493.	Cote 2S38	Date 1924-1952	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
	Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1485 à 1493.
20	Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)	Cote 345W182	Date 1975-1976	Lieu Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)	Type de document -
	Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON... Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

Résultats de la recherche

Dossiers n°861 à 910.

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

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Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).

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Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°954 à 988.

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).

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Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique

Contexte : 345W

Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance

Contexte : 345W

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises

Contexte : 345W

Contexte : 345W

Dossiers n°1485 à 1493.

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)

Contexte : 345W