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  1. Résultat n°1

    Dossiers n°861 à 910.

    Date

    1840-1917

    Cote

    2S22

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°861 à 910.
  2. Résultat n°2

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises

    Date

    1971-1974

    Cote

    345W187

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).

    Date

    1864-1965

    Cote

    2S3

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
  4. Résultat n°4

    Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).

    Date

    1910-1972

    Cote

    2S36

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439...
  5. Résultat n°5

    Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).

    Date

    1834-1940

    Cote

    2S10

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
  6. Résultat n°6

    Dossiers n°954 à 988.

    Date

    1891-1923

    Cote

    2S24

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°954 à 988.
  7. Résultat n°7

    Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).

    Date

    1828-1912

    Cote

    2S18

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
  8. Résultat n°8

    Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).

    Date

    1929-1938

    Cote

    2S34

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).
  9. Résultat n°9

    Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).

    Date

    1858-1971

    Cote

    2S15

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers...
  10. Résultat n°10

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

    Date

    1973-1978

    Cote

    345W195

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  11. Résultat n°11

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W183

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  12. Résultat n°12

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W180

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  13. Résultat n°13

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

    Date

    1973

    Cote

    345W200

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique

    Date

    1973

    Cote

    345W194

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  15. Résultat n°15

    Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).

    Date

    1834-1993

    Cote

    2S2

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19,...
  16. Résultat n°16

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance

    Date

    1999-2001

    Cote

    345W192

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises

    Date

    1976

    Cote

    345W179

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  18. Résultat n°18

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)

    Date

    1957-1959

    Cote

    345W176

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  19. Résultat n°19

    Dossiers n°1485 à 1493.

    Date

    1924-1952

    Cote

    2S38

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1485 à 1493.
  20. Résultat n°20

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W182

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  21. Résultat n°21

    Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et 426 + dossiers n°419, 435 et 436 vides).

    Date

    1906-1973

    Cote

    2S13

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et...
  22. Résultat n°22

    Dossiers n°1227 à 1270.

    Date

    1908-1933

    Cote

    2S32

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1227 à 1270.
  23. Résultat n°23

    Dossiers n°911 à 953.

    Date

    1908-1918

    Cote

    2S23

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°911 à 953.
  24. Résultat n°24

    Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).

    Date

    1818-1975

    Cote

    2S1

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).
  25. Résultat n°25

    Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58, 60 et 61).

    Date

    1872-1955

    Cote

    2S4

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58,...
  26. Résultat n°26

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°2)

    Date

    1973

    Cote

    345W197

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  27. Résultat n°27

    Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74 à 76, 78 à 83, 96 à 99).

    Date

    1835-1954

    Cote

    2S5

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74...
  28. Résultat n°28

    Dossiers n°1381 à 1430 (manque dossier n°1430).

    Date

    1927-1946

    Cote

    2S35

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1381 à 1430 (manque dossier n°1430).
  29. Résultat n°29

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin - fosse de réparation des bus, agrandissement : dossier de marchés, plans (1985) - installation d'un débourbeur et d'un séparateur d'hydrocarbures : dossier de marché, plans (1984-1986) - dôme translucide du bâtiment "entrepôt", remplacement suite à sinistre : dossier de consultation des entreprises (uniquement, 1996)

    Date

    1985-1996

    Cote

    345W203

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  30. Résultat n°30

    Dossiers n°1176 à 1189.

    Date

    1921-1944

    Cote

    2S30

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1176 à 1189.
  31. Résultat n°31

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

    Date

    1977-1980

    Cote

    345W186

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  32. Résultat n°32
    Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne l'acquisition du Kursaal (plan derrière affiche de longueur 53 x hauteur 30,3 cm).

    2 medias

    Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne l'acquisition du Kursaal (plan derrière affiche de longueur 53 x hauteur 30,3 cm).

    Date

    1879-1905

    Cote

    2S19

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne...
  33. Résultat n°33

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du bâtiment "entrepôt"

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W184

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  34. Résultat n°34

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, construction du dépôt d'autobus : projet, plans, dossiers marchés, délibérations du conseil municipal (1961-1964) ; construction de clôtures : plans, dossier marché (1962-1967) ; emplacements publicitaires des abris bus, concession : délibération du conseil municipal, correspondance (1959-1963)

    Date

    1959-1967

    Cote

    345W177

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  35. Résultat n°35

    Dossiers n°1446 à 1484 (manque dossiers n°1479 et 1483).

    Date

    1943-1976

    Cote

    2S37

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1446 à 1484 (manque dossiers n°1479 et 1483).
  36. Résultat n°36

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier de marché d'ingénierie, avant-projet sommaire, dossiers de permis de construire (1975-1976) ; station de lavage des bus, agrandissement : dossier de permis de construire (1975)

    Date

    1975-1976

    Cote

    345W178

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  37. Résultat n°37

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement d'une cabine de peinture : dossier marché (1978-1979) ; installation d'un appareil de lavage automatique : dossier de marchés, plans

    Date

    1975

    Cote

    345W188

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  38. Résultat n°38

    Dossiers n°1119 à 1142.

    Date

    1930-1933

    Cote

    2S28

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1119 à 1142.
  39. Résultat n°39

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution, plans (suite)

    Date

    1973

    Cote

    345W199

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  40. Résultat n°40

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, extension du bâtiment de "régulation" avec construction de bureaux : dossier marché, plans, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

    Date

    1985-1988

    Cote

    345W202

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS