PROPRIETE PUBLIQUE

1
Dossiers n°861 à 910.

Date

1840-1917

Cote

2S22
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°861 à 910.
2
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises

Date

1971-1974

Cote

345W187
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
3
Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).

Date

1864-1965

Cote

2S3
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
4
Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).

Date

1910-1972

Cote

2S36
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439...
5
Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).

Date

1834-1940

Cote

2S10
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
6
Dossiers n°954 à 988.

Date

1891-1923

Cote

2S24
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°954 à 988.
7
Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).

Date

1828-1912

Cote

2S18
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
8
Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).

Date

1929-1938

Cote

2S34
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).
9
Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).

Date

1858-1971

Cote

2S15
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers...
10
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

Date

1973-1978

Cote

345W195
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
11
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans

Date

1975-1976

Cote

345W183
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
12
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites

Date

1975-1976

Cote

345W180
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
13
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

Date

1973

Cote

345W200
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
14
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique

Date

1973

Cote

345W194
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
15
Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).

Date

1834-1993

Cote

2S2
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19,...
16
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance

Date

1999-2001

Cote

345W192
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
17
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises

Date

1976

Cote

345W179
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
18
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)

Date

1957-1959

Cote

345W176
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
19
Dossiers n°1485 à 1493.

Date

1924-1952

Cote

2S38
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1485 à 1493.
20
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)

Date

1975-1976

Cote

345W182
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
21
Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et 426 + dossiers n°419, 435 et 436 vides).

Date

1906-1973

Cote

2S13
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et...
22
Dossiers n°1227 à 1270.

Date

1908-1933

Cote

2S32
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1227 à 1270.
23
Dossiers n°911 à 953.

Date

1908-1918

Cote

2S23
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°911 à 953.
24
Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).

Date

1818-1975

Cote

2S1
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).
25
Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58, 60 et 61).

Date

1872-1955

Cote

2S4
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58,...
26
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°2)

Date

1973

Cote

345W197
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
27
Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74 à 76, 78 à 83, 96 à 99).

Date

1835-1954

Cote

2S5
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74...
28
Dossiers n°1381 à 1430 (manque dossier n°1430).

Date

1927-1946

Cote

2S35
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1381 à 1430 (manque dossier n°1430).
29
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin - fosse de réparation des bus, agrandissement : dossier de marchés, plans (1985) - installation d'un débourbeur et d'un séparateur d'hydrocarbures : dossier de marché, plans (1984-1986) - dôme translucide du bâtiment "entrepôt", remplacement suite à sinistre : dossier de consultation des entreprises (uniquement, 1996)

Date

1985-1996

Cote

345W203
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
30
Dossiers n°1176 à 1189.

Date

1921-1944

Cote

2S30
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1176 à 1189.
31
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Date

1977-1980

Cote

345W186
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
32

2 medias
Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne l'acquisition du Kursaal (plan derrière affiche de longueur 53 x hauteur 30,3 cm).

Date

1879-1905

Cote

2S19
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne...
33
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du bâtiment "entrepôt"

Date

1975-1976

Cote

345W184
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
34
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, construction du dépôt d'autobus : projet, plans, dossiers marchés, délibérations du conseil municipal (1961-1964) ; construction de clôtures : plans, dossier marché (1962-1967) ; emplacements publicitaires des abris bus, concession : délibération du conseil municipal, correspondance (1959-1963)

Date

1959-1967

Cote

345W177
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
35
Dossiers n°1446 à 1484 (manque dossiers n°1479 et 1483).

Date

1943-1976

Cote

2S37
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1446 à 1484 (manque dossiers n°1479 et 1483).
36
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier de marché d'ingénierie, avant-projet sommaire, dossiers de permis de construire (1975-1976) ; station de lavage des bus, agrandissement : dossier de permis de construire (1975)

Date

1975-1976

Cote

345W178
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
37
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement d'une cabine de peinture : dossier marché (1978-1979) ; installation d'un appareil de lavage automatique : dossier de marchés, plans

Date

1975

Cote

345W188
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
38
Dossiers n°1119 à 1142.

Date

1930-1933

Cote

2S28
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1119 à 1142.
39
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution, plans (suite)

Date

1973

Cote

345W199
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
40
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, extension du bâtiment de "régulation" avec construction de bureaux : dossier marché, plans, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Date

1985-1988

Cote

345W202
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

Résultats de la recherche

Dossiers n°861 à 910.

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°954 à 988.

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :