PROPRIETE PUBLIQUE

1
Dossiers n°861 à 910.

Date

1840-1917

Cote

2S22
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°861 à 910.
2
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises

Date

1971-1974

Cote

345W187
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
3
Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).

Date

1864-1965

Cote

2S3
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
4
Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).

Date

1910-1972

Cote

2S36
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439...
5
Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).

Date

1834-1940

Cote

2S10
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
6
Dossiers n°954 à 988.

Date

1891-1923

Cote

2S24
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°954 à 988.
7
Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).

Date

1828-1912

Cote

2S18
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
8
Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).

Date

1929-1938

Cote

2S34
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).
9
Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).

Date

1858-1971

Cote

2S15
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers...
10
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

Date

1973-1978

Cote

345W195
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
11
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans

Date

1975-1976

Cote

345W183
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
12
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites

Date

1975-1976

Cote

345W180
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
13
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

Date

1973

Cote

345W200
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
14
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique

Date

1973

Cote

345W194
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
15
Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).

Date

1834-1993

Cote

2S2
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19,...
16
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance

Date

1999-2001

Cote

345W192
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
17
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises

Date

1976

Cote

345W179
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
18
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)

Date

1957-1959

Cote

345W176
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
19
Dossiers n°1485 à 1493.

Date

1924-1952

Cote

2S38
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1485 à 1493.
20
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)

Date

1975-1976

Cote

345W182
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
21
Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et 426 + dossiers n°419, 435 et 436 vides).

Date

1906-1973

Cote

2S13
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et...
22
Dossiers n°1227 à 1270.

Date

1908-1933

Cote

2S32
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1227 à 1270.
23
Dossiers n°911 à 953.

Date

1908-1918

Cote

2S23
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°911 à 953.
24
Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).

Date

1818-1975

Cote

2S1
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).
25
Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58, 60 et 61).

Date

1872-1955

Cote

2S4
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58,...
26
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°2)

Date

1973

Cote

345W197
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
27
Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74 à 76, 78 à 83, 96 à 99).

Date

1835-1954

Cote

2S5
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74...
28
Dossiers n°1381 à 1430 (manque dossier n°1430).

Date

1927-1946

Cote

2S35
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1381 à 1430 (manque dossier n°1430).
29
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin - fosse de réparation des bus, agrandissement : dossier de marchés, plans (1985) - installation d'un débourbeur et d'un séparateur d'hydrocarbures : dossier de marché, plans (1984-1986) - dôme translucide du bâtiment "entrepôt", remplacement suite à sinistre : dossier de consultation des entreprises (uniquement, 1996)

Date

1985-1996

Cote

345W203
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
30
Dossiers n°1176 à 1189.

Date

1921-1944

Cote

2S30
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1176 à 1189.
31
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Date

1977-1980

Cote

345W186
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
32

2 medias
Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne l'acquisition du Kursaal (plan derrière affiche de longueur 53 x hauteur 30,3 cm).

Date

1879-1905

Cote

2S19
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne...
33
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du bâtiment "entrepôt"

Date

1975-1976

Cote

345W184
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
34
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, construction du dépôt d'autobus : projet, plans, dossiers marchés, délibérations du conseil municipal (1961-1964) ; construction de clôtures : plans, dossier marché (1962-1967) ; emplacements publicitaires des abris bus, concession : délibération du conseil municipal, correspondance (1959-1963)

Date

1959-1967

Cote

345W177
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
35
Dossiers n°1446 à 1484 (manque dossiers n°1479 et 1483).

Date

1943-1976

Cote

2S37
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1446 à 1484 (manque dossiers n°1479 et 1483).
36
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier de marché d'ingénierie, avant-projet sommaire, dossiers de permis de construire (1975-1976) ; station de lavage des bus, agrandissement : dossier de permis de construire (1975)

Date

1975-1976

Cote

345W178
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
37
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement d'une cabine de peinture : dossier marché (1978-1979) ; installation d'un appareil de lavage automatique : dossier de marchés, plans

Date

1975

Cote

345W188
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
38
Dossiers n°1119 à 1142.

Date

1930-1933

Cote

2S28
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1119 à 1142.
39
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution, plans (suite)

Date

1973

Cote

345W199
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
40
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, extension du bâtiment de "régulation" avec construction de bureaux : dossier marché, plans, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Date

1985-1988

Cote

345W202
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
41
Dossiers n°1143 à 1175.

Date

1928-1933

Cote

2S29
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1143 à 1175.
42
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des magasins : dossier marchés, plans

Date

1989-1990

Cote

345W189
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
43
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans des bâtiments "bureaux" et "entretien"

Date

1975-1976

Cote

345W185
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
44
Dossiers n°1271 à 1328.

Date

1921-1936

Cote

2S33
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1271 à 1328.
45
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (lots 1 à 15, sauf lot 3)

Date

1975-1976

Cote

345W181
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
46
Dossiers n°278 à 324.

Date

1878-1959

Cote

2S11
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°278 à 324.
47
Dossiers n°165 à 203 (manque dossiers n°167 à 170, 174 et 175, 177 et 178, 180, 182 à 184, 186, 188 à 190, 192 à 201).

Date

1874-1958

Cote

2S8
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°165 à 203 (manque dossiers n°167 à 170,...
48
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°1)

Date

1973

Cote

345W196
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
49
Dossiers n°104 à 142 (manque dossiers n°104 à 111, 116, 119 à 126, 128 et 129, 131, 136, 140 à 142).

Date

1808-1979

Cote

2S6
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°104 à 142 (manque dossiers n°104 à 111,...
50
Dossiers n°613 à 647 (manque dossier n°622).

Date

1838-1875

Cote

2S17
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°613 à 647 (manque dossier n°622).
51
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, installation d'une nouvelle cuve à fuel de 40 m3 : dossier de marché, plans, dossier "installation classée"

Date

1998-1999

Cote

345W191
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
52
Dossiers n°443 à 516 (manque dossiers n°445, 461 et 466).

Date

1834-1952

Cote

2S14
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°443 à 516 (manque dossiers n°445, 461 et...
53
Dossier n°1089 à 1118.

Date

1925-1932

Cote

2S27
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossier n°1089 à 1118.
54
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, réfection de la couverture du bâtiment "atelier" : dossier marché, plans, dossier technique, règlements

Date

1996-2000

Cote

345W190
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
55
Dossiers n°811 à 860 (manque dossier n°839).

Date

1899-1960

Cote

2S21
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°811 à 860 (manque dossier n°839).
56
Dossiers n°204 à 228.

Date

1875-1929

Cote

2S9
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°204 à 228.
57
Dossiers n°592 à 612.

Date

1793-1949

Cote

2S16
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°592 à 612.
58
Dossiers n°772 à 810.

Date

1890-1968

Cote

2S20
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°772 à 810.
59
Citadelle - bâtiment des cadets, aménagement du musée de la Résistance et de la Déportation : dossier marché, plans (1976) - fourniture d'aquarium : acte d'engagement d'une marché de gré à gré (1974) - transfert à la citadelle du bassin gallo-romain mis à jour par les fouilles de l'abbaye Saint Paul : correspondance (1972-1974) - aménagement de la salle du Petit Arsenal (tranche 2), installation du chauffage central pour le muséum et l'aquarium : dossier de marché (1974-1976) - muséum : plaquettes de présentation du projet muséographique et des travaux (1985-1986) - bâtiment du Petit Arsenal, réfection des sols : dossier de marché, plans (1973)

Date

1972-1986

Cote

345W232
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- CITADELLE, FORTS, FORTICATIONS, REMPARTS
- Citadelle - bâtiment des cadets, aménagement du musée...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
60
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Date

1974-1977

Cote

345W201
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
61
Dossiers n°1190 à 1226.

Date

1929-1935

Cote

2S31
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1190 à 1226.
62
Dossiers n°1025 à 1088.

Date

1925-1930

Cote

2S26
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°1025 à 1088.
63
Dossiers n°325 à 390 (manque dossier n°369).

Date

1851-1937

Cote

2S12
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°325 à 390 (manque dossier n°369).
64
Dossiers n°143 à 164 (manque dossiers n°145, 147, 152, 154, 158 à 161, 163).

Date

1820-1944

Cote

2S7
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°143 à 164 (manque dossiers n°145, 147, 152,...
65
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution avec plans, annexé à la délibération du conseil municipal et approuvé par la Préfecture

Date

1973

Cote

345W198
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
66
Dossiers n°989 à 1024.

Date

1914-1931

Cote

2S25
- Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs
- Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
- Dossiers n°989 à 1024.
67
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), pavillon pour le personnel, rue des Causses, construction : dossier marché, plans (1994-1996); adjonction d'un terminal pour les passagers : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre (1994-1996) ; travaux d'électricité et installation d'une chaudière : dossiers de marché, plans (1995-1996)

Date

1994-1996

Cote

345W193
- Contexte : 345W
- BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
- BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), pavillon...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

Résultats de la recherche

Dossiers n°861 à 910.

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°954 à 988.

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).

Date

Cote

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :