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  1. Résultat n°1

    Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

    Date

    1987-1996

    Cote

    354W363

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Chemin de l'Espérance, construction d'un égout et d'une canalisation d'eau (1995). - Carrefour avenue de Bourgogne/boulevard Allende, aménagement d'un giratoire (1994-1995). - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie, assainissement, eau (1995). - Rue Aragon, construction de trottoirs (1995). - Chemins de Palente et de l'Ermitage, extension du réseau d'assainissement (1995-1996). - Rue du Tunnel, prolongement de l'égout entre l'usine Micromega et la place Buffon (1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    449W2

    • Contexte : 449W : Dossiers de marchés de travaux sur la voirie...

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Relevé topographique, planche n° 52 - 75 , chantier n° 317/344 , Rue du Muguet - Chemin de Palente - Chemin de l'Ermitage , section CD/BY : plan au 1/200ème, levé en JUIN.87/NOV.88 , reporté en JUIN.87/NOV.88

    Date

    1987-1988

    Cote

    377W693

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 52 - 75 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    De la rue de l'Orme de Chamars à la place Pasteur.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W61

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue de l'Orme de Chamars à la place Pasteur.
  5. Résultat n°5

    Chemin de la Combe Portier, construction d'un égout : dossier de marché n°81-109 (1981). Chemin de la Grange Marguet. - Elargissement partiel entre la propriété Chenu et la rue Chopin et élargissement au droit de la propriété Dampenon : dossier de marché (1961-1963). - Assainissement et aménagement de voirie : plans (s.d.). - Chemin de la Grange Marguet et chemin de Vieilley, construction d'égout : procès-verbaux d'étanchéité, devis (1987). Chemin du Grand Buisson et chemin de Palente, construction d'un égout et renforcement de conduite d'eau : dossier de marché n°82-160 (1983-1985).

    Date

    1961-1987

    Cote

    354W15

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin de la Combe Portier, construction d'un égout...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 49 - 81 , chantier n° 92 , Chemin des Relançons - Chemin de Palente - Chemin du Cul des Prés , section A : plan au 1/200ème, levé en DEC.75 , reporté en JANV.81

    Date

    1975-1981

    Cote

    377W650

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 49 - 81 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

    Date

    1941

    Cote

    1T8

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W13

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W5

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  10. Résultat n°10

    Chemin de la Pelouse, arasement d'une butte de rocher : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif (1974). Rues de la Pelouse et des Sapins, mise en état de viabilité : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969-1972). Groupe Scolaire Saint-Ferjeux - La Pelouse, cour, aménagement : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1979-1981). Ateliers Municipaux, construction d'un hangar, travaux de terrassement : dossier de marché (1976-1977) ; aménagements des abords : dossier de marché (1977). Chemin de Palente, construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964) ; construction d'un mur de clôture, participation de la Ville : dossier de marché, plans (1962-1964) ; élargissements partiels : dossiers de marché, correspondance, plans (1977-1979). Avant-projet de voie de doublement du boulevard Nord entre la rue de Dole et la route de Gray : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, comptes-rendus de réunions, étude et correspondance des Ponts et Chaussées du Doubs (1966).

    Date

    1962-1981

    Cote

    354W54

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin de la Pelouse, arasement d'une butte de rocher...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  11. Résultat n°11

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W10

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 20 - 33 , chantier n° 331 , Chemin des Planches - Chemin des Relançons - Chemin de Palente , section BY/RS : plan au 1/500ème, levé en JANV.88 , reporté en FEV.88

    Date

    1988

    Cote

    377W879

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 20 - 33 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W8

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  14. Résultat n°14

    Collecteur Rive Gauche, construction : avant-projet définitif, étude SOLETCO (1985-1988) ; 2e et 3e tranches : soumission retenue, procès-verbal d'appel d'offre (1987). Egout entre le chemin de Palente et le collecteur de la cité LOPOFA. - Rue des Aubépines, aménagement : plans, autorisation des riverains (1959-1960).

    Date

    1959-1988

    Cote

    354W71

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Collecteur Rive Gauche, construction : avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  15. Résultat n°15

    Du chemin de l'Oeillet au chemin de Palente.

    Date

    1889-1986

    Cote

    958W51

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Du chemin de l'Oeillet au chemin de Palente.
  16. Résultat n°16

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Palais de Justice (rue du) à Pateu (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W62

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE