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Cité de Palente, alimentation en eau : plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal, pièces de marché voir aussi 355W25 et 355W26

Date

1953-1955

Cote

355W53

2

Cité de Palente. Assainissement 1ère et 2ème tranches : dossier de marché (1953-1955). Aménagement de la place des Tilleuls : dossier de marché (1957-1958). Aménagement des espaces verts : dossier de marché (1955). Exécution des voiries (1ère et 2ème tranches) : dossier de marché (1954-1955). Projet de cité de 800 logements : rapport de l'architecte, plan, article de presse (1951). Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal concernant le projet de cité à Palente (1951-1955) - proposition de la société immobilière, renvoi pour étude (1951) - état de la question, constitution d'une sous-commission d'études (1951) - choix de l'architecte chargé de la direction de l'ensemble, ajournement (1951) - adoption du plan de masse (1951) - étude du projet présenté par le syndicat des entrepreneurs du Doubs, état de la question (1951) - approbation du plan de masse rectifié (1951) -projet de l'AICA, association industrielle, commerciale et agricole de Franche-Comté, renvoi devant la commission (1952) - construction d'immeubles en co-propriété par la société " Logis Bisontin 1952 ", souscription par la Ville de deux logements, désignation d'un délégué du Conseil municipal (1952) - adoption du cahier des charges, modification du prix des lots (1952) - adoption du plan de masse (1952) - fixation du prix de vente des lots (1952) - cession d'une parcelle de terrain à l'Etat, décision de principe (1952) - modification du plan masse (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1953) - travaux d'équipement collectif, adoption des projets, demande d'inscription au plan d'équipement local (1953) - travaux d'équipement collectif, exécution d'une première partie des égouts (1953) - travaux d'équipement collectif, rectification à la délibération du 20.4.1953 (1953) - adoption du plan de masse remanié, modifications corrélatives du cahier des charges (1953) - attribution des lots créés à la suite du remodelage du plan masse (1953) - réseaux gaz, électricité, eau, financement (1954) - dérogation au cahier des charges au bénéfice de la société MISCHLER (1954) - travaux de viabilité, d'assainissement et d'adduction d'eau, concours financier de la société immobilière du CRL Belfort, Franche-Comté, Haute-Saône (1954) - aménagement des rues et chemins (2ème tranche), adoption des projets (1954) - modification de la limite des lots 38 et 39 (1955) - création de deux nouveaux lots individuels après échange de terrain avec la société immobilière du CRL (1955) et dossier attribution des lots (1955)

Date

1951-1958

Cote

354W123