Parlement de Besançon -- chancellerie, officiers, privilèges (Actes royaux)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Déclaration... qui explique les privilèges accordez aux officiers de la chancellerie servant près du Parlement de Besançon, Grande Chancellerie de France et autres chancelleries du Royaume... Registrée au Parlement de Besançon	Cote Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21048 (94)	Date 1693	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale... Déclaration... qui explique les privilèges accordez...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Déclaration... qui explique les privilèges accordez aux officiers de la chancellerie servant près du Parlement de Besançon, Grande Chancellerie de France et autres chancelleries du Royaume... Registrée au Parlement de Besançon