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1

De la rue de Picardie au chemin des Planches de Chailluz.

Date

1914-1985

Cote

958W54

2

Relevé topographique, planche n° 6 - 11 , chantier n° 115 , Rue du Piémont - Rue du Luxembourg - Rue de Brabant , section EO/LR/MN/MO : plan au 1/500ème, levé en JANV.82 , reporté en JANV.82

Date

1982

Cote

377W768

3

De la rue du Petit Charmont au chemin de Plainechaux.

Date

1976-2006

Cote

928W64

4

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin des Champs et chemin de la Chaille des Tilleroyes, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 94-128, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, plans, résultats de sondage et de contrôle (1994-1995) - R.N. 83, rectification de virages et aménagement d'une 3e voie entre Busy et Larnod (travaux exécutés par la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs - DDE-, sous le contrôle de la Ville de Besançon) : convention Ville de Besançon/DDE, copie du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunion (1994) - Cité des Gacognes, terrassements et travaux pour le renouvellement de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 94-127, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de sondage et de contrôle (1994-1995) - Rue du Piémont/Route de Dole, déviation de conduite d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, notes, plans (1994) - Chemin des Mirounes, pose de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 94-124 du service Etudes et Travaux, plans, cahier des clauses techniques particulières et détail estimatif rédigés par le service des Eaux, copie d'un extrait des délibérations du Conseil Municipal - Avenue Villarceau, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour l'établissement de conduite de gaz : copie du dossier de marché n° 95-69, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, correspondance (1995) - Rue Jean de Bry, terrassements pour pose de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n°94-88 du service Etudes et Travaux, plans bordereau des prix, détail estimatif et CCTP rédigés par le service des Eaux (1994-1995)

Date

1994-1995

Cote

355W117

5

Rue du Piémont, aménagement d'une aire de retournement de bus : factures, détail estimatif, plan (1983). Square Cusenier, remise en état de la clôture : dossier de marché n°82-138 (1982-1984). Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, rue de Fribourg. - Aménagement de la Combe Fribourg en aire de jeux : pièces de marché, plans du 1er projet (1981). - Aménagement d'un jeu de boules : plan, détail estimatif (1979). - Ecole maternelle Fribourg, aménagement des abords : détail estimatif et descriptif des lots voirie, assainissement et espaces verts, acte d'engagement du lot espaces verts (1978).

Date

1978-1984

Cote

354W251

6

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Pernotte (rue de la) à Planches (chemin des)

Date

1951-1981

Cote

250W64

7

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, (dossiers SEDD). - Quartier de la Louvière, voirie et assainissement zone pavillonnaire 1ère tranche : pièces du marché n° 75.15 (1975). - Tours Piémont, Luxembourg et Ile de France, parking centre commercial et accès : pièces du marché n° 75.30 (1975-1979). - Quartier de Chateaufarine 2ème tranche, fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 75.34 (1975-1979). - Parking couvert Ile de France, construction : pièces des marché n° 75.53, 54, 55, 56, 57 et 58, lots 1 à 6 (1975-1976). - Rue de Brabant, rue de Savoie et avenue de Bourgogne, parkings, trottoirs et assainissement : pièces du marché n° 74.22 (1974-1978). - Boulevard Allende et rue Russell, voirie primaire : pièces du marché n° 74.23 (1974-1976). - Avenue Ile de France, galerie technique : pièces du marché n° 74.11 (1974-1979). - Galerie technique, prolongement : pièces du marché n° 74.15 (1974-1976).

Date

1974-1979

Cote

354W289