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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur du centre : dossier de publication (arrêté préfectoral du 31 octobre 1980) ; dossier d'enquête publique (du 17 novembre au 17 décembre 1980) ; dossier d'approbation (8 décembre 1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    456W125

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Nord et Ouest, tranche 2 : dossier d'enquête publique (janvier 1982) ; pétitions, réclamations : correspondance ; dossier d'enquête publique avec rapport et conclusions du commissaire enquêteur (du 15 mai au 30 juin 1982).

    Date

    1982

    Cote

    456W135

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Modifications : secteur nord 1ere tranche, partie Est et Ouest ; secteur Ouest et Nord, 2ème tranche ; secteurs centre, sud et est : arrêté prescrivant la modification, modification du règlement, approbation par délibération du conseil municipal (16 janvier 1989), plans.

    Date

    1989

    Cote

    456W146

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Modifications...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Nord et Ouest, tranche 2 : dossier de modification de l'enquête publique (5 mai au 30 juin 1986) ; dossier modifié (février à juin 1986).

    Date

    1986

    Cote

    456W138

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  5. Résultat n°5

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord : dossier d'approbation (15 mai 1995).

    Date

    1995

    Cote

    456W144

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord, tranche 1, partie Est : dossier de révision (approuvé le 26 septembre 1988).

    Date

    1988

    Cote

    456W141

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord (tranche 1, ceinture verte) : dossier d'enquête modificative (du 23 février au 23 mars 1987) ; dossier modifié (13 mai 1987).

    Date

    1987

    Cote

    456W132

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur sud : correspondance (1979-1993).

    Date

    1979-1993

    Cote

    456W122

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord, tranche 1, partie Est ; secteur Ouest et Nord, 2ème tranche ; secteur du Centre : dossier d'enquête publique (du 30 avril au 29 mai 1990), délibération du conseil municipal (25 juin 1990).

    Date

    1990

    Cote

    456W142

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur du centre, projet d'intérêt général, extension du palais de justice et transfert de l'école de l'Arsenal : dossier d'enquête publique (6 janvier au 4 juillet 1994) ; dossier d'approbation (30 mai 1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    456W126

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur du centre : dossier administratif (avis du conseil municipal), consultation des services, rapports de présentation, copie du registre de l'enquête d'utilité publique, comptes rendus de réunion, plans de zonage et de l'impasse Granvelle.

    Date

    1979-1981

    Cote

    456W124

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Immeuble 17 rue Mégevand. - Application du pos, contentieux avec le syndic de copropriété : correspondance, notes, notification du jugement (1982-1987).

    Date

    1982-1987

    Cote

    456W383

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Immeuble 17 rue Mégevand. - Application du pos, contentieux...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Nord et Ouest, tranche 2 : dossier d'approbation (25 février 1985).

    Date

    1985

    Cote

    456W137

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Centre, Est et Sud : dossier d'approbation de la modification du règlement (octobre 1993) ; dossier d'enquête publique (23 juin au 23 juillet 1993).

    Date

    1993

    Cote

    456W127

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  15. Résultat n°15

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord (tranche 1, ceinture verte) : règlement et rapport de présentation (janvier 1978) ; dossier d'enquête publique (15 novembre au 15 décembre 1976) ; résultats de l'enquête publique (mai 1977) ; dossier approuvé (extraits de délibération et arrêté municipal du18 août 1978) ; annexes sanitaires (plans et annexes).

    Date

    1976-1978

    Cote

    456W130

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  16. Résultat n°16

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Est : dossier de publication (octobre 1980) ; dossier d'enquête publique (17 novembre au 17 décembre 1980) ; dossier d'approbation (août 1982) ; dossier d'enquête publique relatif à la modification du POS secteur Est (17 décembre 1990) de l'AFUA (Association française des urbanistes des agences) des Vareilles.

    Date

    1980-1990

    Cote

    456W128

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  17. Résultat n°17

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord : dossier d'enquête publique (6 mars au 6 avril 1995).

    Date

    1995

    Cote

    456W143

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  18. Résultat n°18

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord, tranche 1, partie Ouest : dossier de révision (approuvé le 26 octobre 1987).

    Date

    1987

    Cote

    456W140

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  19. Résultat n°19

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur du centre : études ("Mieux vivre dans le centre", "Etude du POS Centre" - juin 1975, "Le Centre et son partimoine architectural", "Le Centre. Etat Actuel", "Réglement du POS Centre" - avril 1979, "Etudes sur le Centre" - février 1975).

    Date

    1975

    Cote

    456W123

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  20. Résultat n°20

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Est : avis du conseil municipal et correspondance, extrait de délibération, rapports de présentation, règlement, plans (1978-1988).

    Date

    1978-1988

    Cote

    456W129

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT