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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur du centre : dossier de publication (arrêté préfectoral du 31 octobre 1980) ; dossier d'enquête publique (du 17 novembre au 17 décembre 1980) ; dossier d'approbation (8 décembre 1981).

Date

1980-1981

Cote

456W125

Résultat n°2

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Nord et Ouest, tranche 2 : dossier d'enquête publique (janvier 1982) ; pétitions, réclamations : correspondance ; dossier d'enquête publique avec rapport et conclusions du commissaire enquêteur (du 15 mai au 30 juin 1982).

Date

1982

Cote

456W135

Résultat n°3

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Modifications : secteur nord 1ere tranche, partie Est et Ouest ; secteur Ouest et Nord, 2ème tranche ; secteurs centre, sud et est : arrêté prescrivant la modification, modification du règlement, approbation par délibération du conseil municipal (16 janvier 1989), plans.

Date

1989

Cote

456W146

Résultat n°4

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Nord et Ouest, tranche 2 : dossier de modification de l'enquête publique (5 mai au 30 juin 1986) ; dossier modifié (février à juin 1986).

Date

1986

Cote

456W138

Résultat n°5

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord : dossier d'approbation (15 mai 1995).

Date

1995

Cote

456W144

Résultat n°6

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord, tranche 1, partie Est : dossier de révision (approuvé le 26 septembre 1988).

Date

1988

Cote

456W141

Résultat n°7

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord (tranche 1, ceinture verte) : dossier d'enquête modificative (du 23 février au 23 mars 1987) ; dossier modifié (13 mai 1987).

Date

1987

Cote

456W132

Résultat n°8

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur sud : correspondance (1979-1993).

Date

1979-1993

Cote

456W122

Résultat n°9

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord, tranche 1, partie Est ; secteur Ouest et Nord, 2ème tranche ; secteur du Centre : dossier d'enquête publique (du 30 avril au 29 mai 1990), délibération du conseil municipal (25 juin 1990).

Date

1990

Cote

456W142

Résultat n°10

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur du centre, projet d'intérêt général, extension du palais de justice et transfert de l'école de l'Arsenal : dossier d'enquête publique (6 janvier au 4 juillet 1994) ; dossier d'approbation (30 mai 1994).

Date

1993-1994

Cote

456W126

Résultat n°11

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur du centre : dossier administratif (avis du conseil municipal), consultation des services, rapports de présentation, copie du registre de l'enquête d'utilité publique, comptes rendus de réunion, plans de zonage et de l'impasse Granvelle.

Date

1979-1981

Cote

456W124

Résultat n°12

Immeuble 17 rue Mégevand. - Application du pos, contentieux avec le syndic de copropriété : correspondance, notes, notification du jugement (1982-1987).

Date

1982-1987

Cote

456W383

Résultat n°13

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Nord et Ouest, tranche 2 : dossier d'approbation (25 février 1985).

Date

1985

Cote

456W137

Résultat n°14

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Centre, Est et Sud : dossier d'approbation de la modification du règlement (octobre 1993) ; dossier d'enquête publique (23 juin au 23 juillet 1993).

Date

1993

Cote

456W127

Résultat n°15

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord (tranche 1, ceinture verte) : règlement et rapport de présentation (janvier 1978) ; dossier d'enquête publique (15 novembre au 15 décembre 1976) ; résultats de l'enquête publique (mai 1977) ; dossier approuvé (extraits de délibération et arrêté municipal du18 août 1978) ; annexes sanitaires (plans et annexes).

Date

1976-1978

Cote

456W130

Résultat n°16

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Est : dossier de publication (octobre 1980) ; dossier d'enquête publique (17 novembre au 17 décembre 1980) ; dossier d'approbation (août 1982) ; dossier d'enquête publique relatif à la modification du POS secteur Est (17 décembre 1990) de l'AFUA (Association française des urbanistes des agences) des Vareilles.

Date

1980-1990

Cote

456W128

Résultat n°17

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord : dossier d'enquête publique (6 mars au 6 avril 1995).

Date

1995

Cote

456W143

Résultat n°18

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord, tranche 1, partie Ouest : dossier de révision (approuvé le 26 octobre 1987).

Date

1987

Cote

456W140

Résultat n°19

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur du centre : études ("Mieux vivre dans le centre", "Etude du POS Centre" - juin 1975, "Le Centre et son partimoine architectural", "Le Centre. Etat Actuel", "Réglement du POS Centre" - avril 1979, "Etudes sur le Centre" - février 1975).

Date

1975

Cote

456W123

Résultat n°20

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Est : avis du conseil municipal et correspondance, extrait de délibération, rapports de présentation, règlement, plans (1978-1988).

Date

1978-1988

Cote

456W129