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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur du centre : dossier de publication (arrêté préfectoral du 31 octobre 1980) ; dossier d'enquête publique (du 17 novembre au 17 décembre 1980) ; dossier d'approbation (8 décembre 1981).
Cote
456W125
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...
Résultat n°2

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Nord et Ouest, tranche 2 : dossier d'enquête publique (janvier 1982) ; pétitions, réclamations : correspondance ; dossier d'enquête publique avec rapport et conclusions du commissaire enquêteur (du 15 mai au 30 juin 1982).
Cote
456W135
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs...
Résultat n°3

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Modifications : secteur nord 1ere tranche, partie Est et Ouest ; secteur Ouest et Nord, 2ème tranche ; secteurs centre, sud et est : arrêté prescrivant la modification, modification du règlement, approbation par délibération du conseil municipal (16 janvier 1989), plans.
Cote
456W146
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Modifications...
Résultat n°4

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Nord et Ouest, tranche 2 : dossier de modification de l'enquête publique (5 mai au 30 juin 1986) ; dossier modifié (février à juin 1986).
Cote
456W138
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs...
Résultat n°5

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord : dossier d'approbation (15 mai 1995).
Cote
456W144
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...
Résultat n°6

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord, tranche 1, partie Est : dossier de révision (approuvé le 26 septembre 1988).
Cote
456W141
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...
Résultat n°7

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord (tranche 1, ceinture verte) : dossier d'enquête modificative (du 23 février au 23 mars 1987) ; dossier modifié (13 mai 1987).
Cote
456W132
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...
Résultat n°8

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur sud : correspondance (1979-1993).
Cote
456W122
 Date
1979-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...
Résultat n°9

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord, tranche 1, partie Est ; secteur Ouest et Nord, 2ème tranche ; secteur du Centre : dossier d'enquête publique (du 30 avril au 29 mai 1990), délibération du conseil municipal (25 juin 1990).
Cote
456W142
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...
Résultat n°10

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur du centre, projet d'intérêt général, extension du palais de justice et transfert de l'école de l'Arsenal : dossier d'enquête publique (6 janvier au 4 juillet 1994) ; dossier d'approbation (30 mai 1994).
Cote
456W126
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...
Résultat n°11

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur du centre : dossier administratif (avis du conseil municipal), consultation des services, rapports de présentation, copie du registre de l'enquête d'utilité publique, comptes rendus de réunion, plans de zonage et de l'impasse Granvelle.
Cote
456W124
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...
Résultat n°12

Immeuble 17 rue Mégevand. - Application du pos, contentieux avec le syndic de copropriété : correspondance, notes, notification du jugement (1982-1987).
Cote
456W383
 Date
1982-1987
 Lieu
MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Immeuble 17 rue Mégevand. - Application du pos, contentieux...
Résultat n°13

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Nord et Ouest, tranche 2 : dossier d'approbation (25 février 1985).
Cote
456W137
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs...
Résultat n°14

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Centre, Est et Sud : dossier d'approbation de la modification du règlement (octobre 1993) ; dossier d'enquête publique (23 juin au 23 juillet 1993).
Cote
456W127
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs...
Résultat n°15

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord (tranche 1, ceinture verte) : règlement et rapport de présentation (janvier 1978) ; dossier d'enquête publique (15 novembre au 15 décembre 1976) ; résultats de l'enquête publique (mai 1977) ; dossier approuvé (extraits de délibération et arrêté municipal du18 août 1978) ; annexes sanitaires (plans et annexes).
Cote
456W130
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...
Résultat n°16

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Est : dossier de publication (octobre 1980) ; dossier d'enquête publique (17 novembre au 17 décembre 1980) ; dossier d'approbation (août 1982) ; dossier d'enquête publique relatif à la modification du POS secteur Est (17 décembre 1990) de l'AFUA (Association française des urbanistes des agences) des Vareilles.
Cote
456W128
 Date
1980-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...
Résultat n°17

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord : dossier d'enquête publique (6 mars au 6 avril 1995).
Cote
456W143
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...
Résultat n°18

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord, tranche 1, partie Ouest : dossier de révision (approuvé le 26 octobre 1987).
Cote
456W140
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...
Résultat n°19

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur du centre : études ("Mieux vivre dans le centre", "Etude du POS Centre" - juin 1975, "Le Centre et son partimoine architectural", "Le Centre. Etat Actuel", "Réglement du POS Centre" - avril 1979, "Etudes sur le Centre" - février 1975).
Cote
456W123
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...
Résultat n°20

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Est : avis du conseil municipal et correspondance, extrait de délibération, rapports de présentation, règlement, plans (1978-1988).
Cote
456W129
 Date
1978-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
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