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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur du centre : dossier de publication (arrêté préfectoral du 31 octobre 1980) ; dossier d'enquête publique (du 17 novembre au 17 décembre 1980) ; dossier d'approbation (8 décembre 1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    456W125

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Nord et Ouest, tranche 2 : dossier d'enquête publique (janvier 1982) ; pétitions, réclamations : correspondance ; dossier d'enquête publique avec rapport et conclusions du commissaire enquêteur (du 15 mai au 30 juin 1982).

    Date

    1982

    Cote

    456W135

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Modifications : secteur nord 1ere tranche, partie Est et Ouest ; secteur Ouest et Nord, 2ème tranche ; secteurs centre, sud et est : arrêté prescrivant la modification, modification du règlement, approbation par délibération du conseil municipal (16 janvier 1989), plans.

    Date

    1989

    Cote

    456W146

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Modifications...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Nord et Ouest, tranche 2 : dossier de modification de l'enquête publique (5 mai au 30 juin 1986) ; dossier modifié (février à juin 1986).

    Date

    1986

    Cote

    456W138

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  5. Résultat n°5

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord : dossier d'approbation (15 mai 1995).

    Date

    1995

    Cote

    456W144

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord, tranche 1, partie Est : dossier de révision (approuvé le 26 septembre 1988).

    Date

    1988

    Cote

    456W141

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord (tranche 1, ceinture verte) : dossier d'enquête modificative (du 23 février au 23 mars 1987) ; dossier modifié (13 mai 1987).

    Date

    1987

    Cote

    456W132

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur sud : correspondance (1979-1993).

    Date

    1979-1993

    Cote

    456W122

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord, tranche 1, partie Est ; secteur Ouest et Nord, 2ème tranche ; secteur du Centre : dossier d'enquête publique (du 30 avril au 29 mai 1990), délibération du conseil municipal (25 juin 1990).

    Date

    1990

    Cote

    456W142

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur du centre, projet d'intérêt général, extension du palais de justice et transfert de l'école de l'Arsenal : dossier d'enquête publique (6 janvier au 4 juillet 1994) ; dossier d'approbation (30 mai 1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    456W126

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur du centre : dossier administratif (avis du conseil municipal), consultation des services, rapports de présentation, copie du registre de l'enquête d'utilité publique, comptes rendus de réunion, plans de zonage et de l'impasse Granvelle.

    Date

    1979-1981

    Cote

    456W124

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Immeuble 17 rue Mégevand. - Application du pos, contentieux avec le syndic de copropriété : correspondance, notes, notification du jugement (1982-1987).

    Date

    1982-1987

    Cote

    456W383

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Immeuble 17 rue Mégevand. - Application du pos, contentieux...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Nord et Ouest, tranche 2 : dossier d'approbation (25 février 1985).

    Date

    1985

    Cote

    456W137

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Centre, Est et Sud : dossier d'approbation de la modification du règlement (octobre 1993) ; dossier d'enquête publique (23 juin au 23 juillet 1993).

    Date

    1993

    Cote

    456W127

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  15. Résultat n°15

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord (tranche 1, ceinture verte) : règlement et rapport de présentation (janvier 1978) ; dossier d'enquête publique (15 novembre au 15 décembre 1976) ; résultats de l'enquête publique (mai 1977) ; dossier approuvé (extraits de délibération et arrêté municipal du18 août 1978) ; annexes sanitaires (plans et annexes).

    Date

    1976-1978

    Cote

    456W130

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  16. Résultat n°16

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Est : dossier de publication (octobre 1980) ; dossier d'enquête publique (17 novembre au 17 décembre 1980) ; dossier d'approbation (août 1982) ; dossier d'enquête publique relatif à la modification du POS secteur Est (17 décembre 1990) de l'AFUA (Association française des urbanistes des agences) des Vareilles.

    Date

    1980-1990

    Cote

    456W128

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  17. Résultat n°17

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord : dossier d'enquête publique (6 mars au 6 avril 1995).

    Date

    1995

    Cote

    456W143

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  18. Résultat n°18

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord, tranche 1, partie Ouest : dossier de révision (approuvé le 26 octobre 1987).

    Date

    1987

    Cote

    456W140

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  19. Résultat n°19

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur du centre : études ("Mieux vivre dans le centre", "Etude du POS Centre" - juin 1975, "Le Centre et son partimoine architectural", "Le Centre. Etat Actuel", "Réglement du POS Centre" - avril 1979, "Etudes sur le Centre" - février 1975).

    Date

    1975

    Cote

    456W123

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  20. Résultat n°20

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Est : avis du conseil municipal et correspondance, extrait de délibération, rapports de présentation, règlement, plans (1978-1988).

    Date

    1978-1988

    Cote

    456W129

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  21. Résultat n°21

    POS (Plan d'Occupation des Sols) du secteur Sud "Ceinture Verte", enquête publique complémentaire : arrêté préfectoral, rapport, extraits du registre d'enquête, compte-rendu de réunion, correspondance.

    Date

    1981

    Cote

    462W51

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • POS (Plan d'Occupation des Sols) du secteur Sud "Ceinture...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  22. Résultat n°22

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Nord et Ouest, tranche 2 : dossier de modification de l'enquête publique (7 septembre au 7 octobre 1987), dossier modifié (retour préfecture, octobre 1987).

    Date

    1987

    Cote

    456W139

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  23. Résultat n°23

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord (tranche 1, ceinture verte) : plans des servitudes au 1/5000ème et au 1/2000ème (1981-1985).

    Date

    1981-1985

    Cote

    456W133

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  24. Résultat n°24

    Plan d'Occupation des Sols de Besançon (POS) : emplacements réservés (hors voirie). Document de travail (octobre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    456W148

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'Occupation des Sols de Besançon (POS) : emplacements...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  25. Résultat n°25

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur sud : dossier de publication (29 septembre 1980) ; dossier d'approbation (arrêté préfectoral du 19 juillet 1982) ; enquête publique (1981) ; enquête complémentaire (1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    456W121

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  26. Résultat n°26

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur Nord (tranche 1, ceinture verte) : dossier de levée de protection (déclassement du terrain de Chateaufarine, décembre 1982) ; dossier d'enquête publique modificative (du 9 juillet au 7 août 1984) ; registre d'enquête et conclusion du commissaire enquêteur ; dossier de modification (24 septembre 1984).

    Date

    1982-1984

    Cote

    456W131

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  27. Résultat n°27

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Nord et Ouest, 2ème tranche : dossier au 1 décembre 1978, au 1er juin 1980.

    Date

    1978-1980

    Cote

    456W134

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  28. Résultat n°28

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur sud, modification : dossier d'enquête publique (14 septembre au 14 octobre 1986) ; dossier modificatif (approuvé par le conseil municipal, le 17 novembre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    456W120

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  29. Résultat n°29

    Plan d'occupation des Sols, secteurs Ouest et Nord (2ème tranche) : rapport de présentation (octobre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    456W451

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des Sols, secteurs Ouest et Nord...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  30. Résultat n°30

    Plan d'occupation des Sols, révision d'octobre 1987 pour le secteur Nord (1ère tranche-partie ouest) : rapport de présentation, règlement, documents graphiques, documents annexes (1987).

    Date

    1987

    Cote

    456W450

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des Sols, révision d'octobre 1987...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  31. Résultat n°31

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs Nord et Ouest, tranche 2 : dossier d'enquête publique (5 novembre au 5 décembre 1984).

    Date

    1984

    Cote

    456W136

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon. - Secteurs...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  32. Résultat n°32

    Servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation et l'occupation du sol. - Recensement des servitudes dans le cadre de la mise en place du plan d'occupation des sols (ou de sa révision) : correspondance (adressées à EDF, GDF, Ministère de la Défense, la poste, etc) avec plans en retour (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    456W337

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation...

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    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  33. Résultat n°33

    Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon - Modification générale du règlement : dossier d'enquête publique (du 29 février au 30 mars 1988) , extrait de délibération du Conseil municipal, plans et correspondance (1988).

    Date

    1988

    Cote

    456W145

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon - Modification...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT