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Résultat n°1

Visite du directeur de l'EPARECA (établissement public au service des commerces des quartiers en Zone Urbaine Sensible) dans les centres commerciaux de Planoise, organisation : dossier de suivi (2005).

Date

2005

Cote

539W142

Résultat n°2

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - MT.

Date

1999

Cote

521W247

Résultat n°3

Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.

Date

1998-2004

Cote

521W239

Résultat n°4

Chauffage urbain de Planoise : avenant N° 6 au contrat d'affermage (sept-90) ; énergie calorifique : modèle de contrat (1983) ; étude sur l'éventuelle tarification proposée par le fermier (mars 1990) ; compte rendu réunion chauffage urbain Planoise (08/06/1989) ; Avenant N° 7 au cahier des charges du contrat d'affermage (oct-94) ; étude chauffage au gaz sur Planoise (1967-1978)

Date

1983-1994

Cote

223W32, 223W5 (ancienne cote)

Résultat n°5

Maison des services publics à Planoise (rue de Cologne). - Projet d'implantation : étude, correspondance, plans (1996-1998).

Date

1996-1998

Cote

456W105

Résultat n°6
Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin

2 medias

Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin

Date

1985-2000

Cote

6Fi338

Résultat n°7

Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon, Planoise, Saint-Ferjeux, Grette et Amitié), création du parc urbain de Planoise, projet reportage photographique par des collégiens, réaménagement des écoles par secteurs, gratuité des transports scolaires, accompagnement culturel, centre de loisirs sans hébergement : articles de presse, tableaux de budgets par quartiers, comptes rendus et synthèses de réunions, statuts d'associations

Date

1993-1994

Cote

401W39

Résultat n°8

Planoise : Programme de Référence Planoise, 1994-1997

Date

1994-1997

Cote

659W298

Résultat n°9

Mosquée de Planoise. - Projet de construction : plans (2003).

Date

2003

Cote

456W46

Résultat n°10

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Quartier de Planoise, aménagement : correspondance avec la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)

Date

1965-1968

Cote

88W49

Résultat n°11

Contrat de ville.- aménagements extérieurs et Parc Urbain, journal La Passerelle et conseil de quartier, commerces et Habitat 25, étude d'impact et analyse de la redynamisation commerciale, protestations de bailleurs, réalisation d'un centre de sport de combats, prévention-sécurité du commerce et de l'artisanat des zones urbaines sensibles : note de présentation, esquisses, budgets prévisionnels de fonctionnement, mémo de synthèse, proposition méthodologique, compte rendus de chantiers, étude de faisabilité

Date

1990-1999

Cote

401W29

Résultat n°12

Contrat de ville.- commission locale développement social, programme prévisionnel 1991, DSQ (Développement social des quartiers) dans les quartiers Brûlard , Planoise, Orchamps-Palente et Montrapon, programme 3 projets pour 3 quartiers, programme de communication sociale : correspondance, tableau récapitulatif des projets avec financement (ville, Etat, région, département), fiches actions, compte rendu de réunions, notifications, plan de financement

Date

1990-1991

Cote

401W53

Résultat n°13

Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse

Date

1990-1999

Cote

401W33

Résultat n°14

Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

Date

1988-1996

Cote

401W92

Résultat n°15
Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin

12 medias

Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin

Date

1970-2000

Cote

6Fi477

Résultat n°16

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.

Date

1974-1987

Cote

521W250

Résultat n°17

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - BMT.

Date

2002

Cote

521W243

Résultat n°18

Implantation d'une plateforme de services publics à Planoise, projet de construction pour la DRTEFP de Franche-Comté et la DDTEFP du Doubs.

Date

1996

Cote

659W333

Résultat n°19

Zup de Planoise, chauffage urbain, raccordement du CES et du CET de Planoise (1968), du lycée Victor Hugo (1979) et Groupe Scolaire Durer (1982) : conventions

Date

1968-1982

Cote

357W42

Résultat n°20
Quartier de Planoise - Vues aériennesM. Tupin

26 medias

Quartier de Planoise - Vues aériennesM. Tupin

Date

1970-2000

Cote

6Fi378