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  1. Résultat n°1

    Visite du directeur de l'EPARECA (établissement public au service des commerces des quartiers en Zone Urbaine Sensible) dans les centres commerciaux de Planoise, organisation : dossier de suivi (2005).

    Date

    2005

    Cote

    539W142

    • Contexte : 539W

    • Visite du directeur de l'EPARECA (établissement public...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  2. Résultat n°2

    Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - MT.

    Date

    1999

    Cote

    521W247

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
    • Centre social de Planoise : dossiers individuels des...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  3. Résultat n°3

    Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.

    Date

    1998-2004

    Cote

    521W239

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
    • Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  4. Résultat n°4

    Chauffage urbain de Planoise : avenant N° 6 au contrat d'affermage (sept-90) ; énergie calorifique : modèle de contrat (1983) ; étude sur l'éventuelle tarification proposée par le fermier (mars 1990) ; compte rendu réunion chauffage urbain Planoise (08/06/1989) ; Avenant N° 7 au cahier des charges du contrat d'affermage (oct-94) ; étude chauffage au gaz sur Planoise (1967-1978)

    Date

    1983-1994

    Cote

    223W32, 223W5 (ancienne cote)

    • Contexte : 223W

    • Planoise, chauffage urbain
    • Chauffage urbain de Planoise : avenant N° 6 au contrat...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  5. Résultat n°5

    Maison des services publics à Planoise (rue de Cologne). - Projet d'implantation : étude, correspondance, plans (1996-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    456W105

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Maison des services publics à Planoise (rue de Cologne)....

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6
    Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin

    2 medias

    Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin

    Date

    1985-2000

    Cote

    6Fi338

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
    • Photographies classées par quartier
    • Planoise
    • Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  7. Résultat n°7

    Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon, Planoise, Saint-Ferjeux, Grette et Amitié), création du parc urbain de Planoise, projet reportage photographique par des collégiens, réaménagement des écoles par secteurs, gratuité des transports scolaires, accompagnement culturel, centre de loisirs sans hébergement : articles de presse, tableaux de budgets par quartiers, comptes rendus et synthèses de réunions, statuts d'associations

    Date

    1993-1994

    Cote

    401W39

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  8. Résultat n°8

    Planoise : Programme de Référence Planoise, 1994-1997

    Date

    1994-1997

    Cote

    659W298

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Planoise et Chateaufarine
    • Planoise : Programme de Référence Planoise, 1994-1997

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Mosquée de Planoise. - Projet de construction : plans (2003).

    Date

    2003

    Cote

    456W46

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Mosquée de Planoise. - Projet de construction : plans...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  10. Résultat n°10

    Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Quartier de Planoise, aménagement : correspondance avec la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)

    Date

    1965-1968

    Cote

    88W49

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  11. Résultat n°11

    Contrat de ville.- aménagements extérieurs et Parc Urbain, journal La Passerelle et conseil de quartier, commerces et Habitat 25, étude d'impact et analyse de la redynamisation commerciale, protestations de bailleurs, réalisation d'un centre de sport de combats, prévention-sécurité du commerce et de l'artisanat des zones urbaines sensibles : note de présentation, esquisses, budgets prévisionnels de fonctionnement, mémo de synthèse, proposition méthodologique, compte rendus de chantiers, étude de faisabilité

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W29

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- aménagements extérieurs et Parc...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  12. Résultat n°12

    Contrat de ville.- commission locale développement social, programme prévisionnel 1991, DSQ (Développement social des quartiers) dans les quartiers Brûlard , Planoise, Orchamps-Palente et Montrapon, programme 3 projets pour 3 quartiers, programme de communication sociale : correspondance, tableau récapitulatif des projets avec financement (ville, Etat, région, département), fiches actions, compte rendu de réunions, notifications, plan de financement

    Date

    1990-1991

    Cote

    401W53

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- commission locale développement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  13. Résultat n°13

    Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W33

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  14. Résultat n°14

    Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

    Date

    1988-1996

    Cote

    401W92

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  15. Résultat n°15
    Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin

    12 medias

    Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin

    Date

    1970-2000

    Cote

    6Fi477

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Voies de communication
    • Rues
    • Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  16. Résultat n°16

    Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1974-1987

    Cote

    521W250

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
    • Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  17. Résultat n°17

    Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - BMT.

    Date

    2002

    Cote

    521W243

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
    • Centre social de Planoise : dossiers individuels des...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  18. Résultat n°18

    Implantation d'une plateforme de services publics à Planoise, projet de construction pour la DRTEFP de Franche-Comté et la DDTEFP du Doubs.

    Date

    1996

    Cote

    659W333

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 1, Edifices publics
    • Implantation d'une plateforme de services publics à...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  19. Résultat n°19

    Zup de Planoise, chauffage urbain, raccordement du CES et du CET de Planoise (1968), du lycée Victor Hugo (1979) et Groupe Scolaire Durer (1982) : conventions

    Date

    1968-1982

    Cote

    357W42

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • Zup de Planoise, chauffage urbain, raccordement du...

    Producteur :

    DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

  20. Résultat n°20
    Quartier de Planoise - Vues aériennesM. Tupin

    26 medias

    Quartier de Planoise - Vues aériennesM. Tupin

    Date

    1970-2000

    Cote

    6Fi378

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
    • Photographies classées par quartier
    • Planoise
    • Vues
    • Quartier de Planoise - Vues aériennesM. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  21. Résultat n°21

    Schéma urbain de développement Ouest : pôle santé, quartier les Hauts de Chazal (atelier d'urbanisme)

    Date

    1995

    Cote

    659W292

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Planoise et Chateaufarine
    • Schéma urbain de développement Ouest : pôle santé,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  22. Résultat n°22

    Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de Planoise, fonctionnement et activités : notes et correspondance.

    Date

    1999-2002

    Cote

    521W221

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.4. Antennes sociales
    • Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  23. Résultat n°23
    Vues - De Besançon depuis le quartier PlanoiseM. Tupin

    6 medias

    Vues - De Besançon depuis le quartier PlanoiseM. Tupin

    Date

    1990-2000

    Cote

    6Fi482

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
    • Vues générales de Besançon prises depuis différents...
    • Vues - De Besançon depuis le quartier PlanoiseM. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  24. Résultat n°24

    Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion) et AEPS (Animation éducative périscolaire) quartiers Grette, Montrapon, Clair-Soleils et Planoise, actions sociales pour les travailleurs immigrés et leurs familles, accompagnement scolaire, demande de subventions : notifications de subventions, attestations de réalisation, correspondance, fiche techniques, état des dépenses et recettes , engagements et comptabilité de la FAS, fiches budgets

    Date

    1993-1996

    Cote

    401W54

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion)...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  25. Résultat n°25

    Centre social Bourgogne : bilans d'activités et dossiers de projets.

    Date

    1987-1992

    Cote

    521W237

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
    • Centre social Bourgogne : bilans d'activités et dossiers...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  26. Résultat n°26

    Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Marché n°12/2005, production d'image 3D (EXALTA) : dossier de marché.

    Date

    2005-2007

    Cote

    695W48, 695W65 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Opération d'aménagement
    • Opération de rénovation urbain (ORU)
    • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  27. Résultat n°27

    Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967) : procès-verbaux de remise des ouvrages, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux

    Date

    1972-1984

    Cote

    357W43

    • Contexte : 357W : Dossiers de marchés de travaux dans des bâtiments...

    • Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et...

    Producteur :

    DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

  28. Résultat n°28

    Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - Bu, M, T.

    Date

    2001

    Cote

    521W242

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
    • Centre social de Planoise : dossiers individuels des...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  29. Résultat n°29

    Parc d'activité La Fayette. - Proposition d'implantation : étude avec plans (s.d.).

    Date

    0

    Cote

    456W102

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • Opérations sur les quartiers
    • Parc d'activité La Fayette. - Proposition d'implantation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  30. Résultat n°30

    Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - B.

    Date

    1999

    Cote

    521W246

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.5. Centres sociaux
    • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
    • Centre social de Planoise : dossiers individuels des...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  31. Résultat n°31

    Chauffage urbain de Besançon Planoise, production, transport et distribution de chaleur, délégation de service public (DSP) : comptes-rendus de réunions, dossier d'instruction et de suivi de la Direction Générale, documents de travail relatifs à l'élaboration de la délégation, dossier relatif à la création d'un budget annexe "chauffage urbain"

    Date

    2004-2006

    Cote

    622W1

    • Contexte : 622W : Dossiers relatifs à la délégation de service...

    • Chauffage urbain de Besançon Planoise, production,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  32. Résultat n°32

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Planches, renforcement de conduite d'eau potable (96-118) - Avenue du Commandant Marceau, renouvellement de conduite d'eau potable (96-135) - Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie (96-156) - Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue Lafayette (96-159) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau (96-174) - Passerelle de Mazagran, établissement du réseau d'eau et d'assainissement (96-183) - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau (96-223) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable (96-231) - Remplacement de 11 postes satellites du système de télégestion (96-239)

    Date

    1996-1998

    Cote

    355W82

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  33. Résultat n°33

    Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W31

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  34. Résultat n°34

    Contrat de ville.- financement et gestion des projets retenus et non retenus dans les quartiers Planoise, Grette, Acacias, Clairs-Soleils et Malcombe, subventions accordées par la ville aux associations et maisons de quartier : diagnostic social, correspondance, tableaux financiers, demandes de subventions

    Date

    1997

    Cote

    401W75

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- financement et gestion des projets...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  35. Résultat n°35

    VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE - document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000). ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995). BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992). Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989). PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996). ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998). ZI de Trepillot. - aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997) - indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997) - plans d'aménagement - plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN - plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy - courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998) ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)

    Date

    1987-2000

    Cote

    354W386

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  36. Résultat n°36

    Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers Brulard, Orchamps/Palente, Montrapon et Planoise, subventions attribuées aux associations et structures d'accueils de quartiers, programmes d'actions : dépenses d'encadrement, fiches techniques, dossiers de correspondance

    Date

    1992-1994

    Cote

    401W91

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  37. Résultat n°37

    Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos

    Date

    1990-2005

    Cote

    401W32

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  38. Résultat n°38

    Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W28

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  39. Résultat n°39

    Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers et du quartier Planoise, demandes de subventions de nombreux organismes et associations, bilan de fête de quartier de Planoise avec photographies de bonne qualité, recensement des événements de délinquance et d'incivilité : diagnostic sécurité, factures et devis, statuts, dossier de presse, budget prévisionnel

    Date

    1997

    Cote

    401W77

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  40. Résultat n°40

    Institut régional du travail social rue Léonard de Vinci à Planoise, acquisition et affectation à l'accueil des syndicats (maison des syndicats) : plans, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    695W91, 695W53 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme de construction et d'extension d'édifices
    • Institut régional du travail social rue Léonard de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT