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1

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

2

Relevé topographique, planche n° 43 - 41 , chantier n° 230 , Place Jean Cornet - Rues des Granges - des Martelots - de Pontarlier - Général Sarrail , section AI/AK/AL : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en DEC.84

Date

1984

Cote

377W522

3

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Plançon, Gabriel (rue) à Pontarlier (rue de)

Date

1951-1981

Cote

250W65

4

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin du Fort de Bregille, construction d'un égout : copie du dossier de marché n° 86-167 du service Etudes et Travaux (1986) - Rue Rivotte et rue de Pontarlier, renforcement du réseau d'eau : copies de pièces du marché n° 86-118 du service Etudes et Travaux, plans, notes, comptes-rendus de réunion (1986) - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement des conduites d'eau et des branchements : pièces du marché n°86-141, plans, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion, correspondance, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W103) - Citadelle, renforcement de l'alimentation en eau : notes, schémas, bordereau des prix unitaires (1986)

Date

1986-1987

Cote

355W101

5

Rue Résal, construction d'un égout : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subventions (1955-1958) ; aménagement du carrefour avec la rue de Belfort : dossier de marché n° 78-81, notes (1970-1980). Station Griffon, création d'un accès : dossier de marché (1975). Rue Rivotte, rue de Pontarlier, place des Jacobins, aménagement de voirie : dossier de marché n° 86-118, plans, comptes-rendus de réunions (1986-1990).

Date

1955-1990

Cote

354W163

6

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

7

De la rue du Polygone à la rue Claude Pouillet.

Date

1888-1988

Cote

958W56

8

Relevé topographique, planche n° 44 - 40 , chantier n° 230 , Rue de Pontarlier - Rue Péclet - Rue Rivotte - Place Jean Gigoux , section AK/AL : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en DEC.84

Date

1984

Cote

377W546

9

Rues des Granges, de Pontarlier, Rivotte, des Martelots, Victor Hugo, Péclet, de la bibliothèque, place des Jacobin, Impasse Bercin, enlèvement de conduite d'eau et réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement (10ème tranche) : dossier de marché (MA 20-139)

Date

2000

Cote

620W341

10

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

11

Relevé topographique, planche n° 43 - 41 , chantier n° 129/230 , Rue de Pontarlier - Rue Sarrail , section AI : plan au 1/200ème, levé en AOUT.82/NOV.84 , reporté en AOUT.82/NOV.84

Date

1984

Cote

377W523

12

Du chemin des Planches à la rue du Porteau.

Date

1972-2006

Cote

928W65

13

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W8