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Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W9

1953

Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Relevé topographique, planche n° 43 - 41 , chantier n° 230 , Place Jean Cornet - Rues des Granges - des Martelots - de Pontarlier - Général Sarrail , section AI/AK/AL : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en DEC.84

377W522

1984

CORNET, Jean (place), Granges (rue des), Martelots (rue des), Pontarlier (rue de), SARRAIL (rue du Général)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Plançon, Gabriel (rue) à Pontarlier (rue de)

250W65

1951-1981

PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), POINTELIN, Auguste (rue), Polygone (rue du), PONCEAU, Amédée (rue), Pont (rue du), Pontarlier (rue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin du Fort de Bregille, construction d'un égout : copie du dossier de marché n° 86-167 du service Etudes et Travaux (1986) - Rue Rivotte et rue de Pontarlier, renforcement du réseau d'eau : copies de pièces du marché n° 86-118 du service Etudes et Travaux, plans, notes, comptes-rendus de réunion (1986) - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement des conduites d'eau et des branchements : pièces du marché n°86-141, plans, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion, correspondance, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W103) - Citadelle, renforcement de l'alimentation en eau : notes, schémas, bordereau des prix unitaires (1986)

355W101

1986-1987

Citadelle (la), Bregille (chemin du Fort de), Granges (rue des), HUGO, Victor (rue), Martelots (rue des), Pontarlier (rue de), RENAN, Ernest (rue), Rivotte (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Rue Résal, construction d'un égout : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subventions (1955-1958) ; aménagement du carrefour avec la rue de Belfort : dossier de marché n° 78-81, notes (1970-1980). Station Griffon, création d'un accès : dossier de marché (1975). Rue Rivotte, rue de Pontarlier, place des Jacobins, aménagement de voirie : dossier de marché n° 86-118, plans, comptes-rendus de réunions (1986-1990).

354W163

1955-1990

Griffon (réservoir de), Jacobins (place des), Pontarlier (rue de), RESAL (rue), Rivotte (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W12

1953

Avenir (rue de l'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chaudanne (rue de), CLERC, Francis (rue), Cras (rue des), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), FABRE (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), FRANK, Anne (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), Grette (rue de la), Jardins (rue des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Loucheur (rue), Malpas (chemin de), Montjoux (avenue de), NICOLE, Nicolas (rue), PERGAUD, Louis (rue), PICARD, Emile (rue), Plainechaux (chemin de), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), Rivotte (faubourg), ROUSSEL, Romain (rue), SCHLUMBERGER (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

De la rue du Polygone à la rue Claude Pouillet.

958W56

1888-1988

Polygone (rue du), Pont (rue du), Pontarlier (rue de), Douvot, Port (lieu-dit), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue)

Relevé topographique, planche n° 44 - 40 , chantier n° 230 , Rue de Pontarlier - Rue Péclet - Rue Rivotte - Place Jean Gigoux , section AK/AL : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en DEC.84

377W546

1984

GIGOUX, Jean (place), PECLET (rue), Pontarlier (rue de), Rivotte (rue)

PLAN

Rues des Granges, de Pontarlier, Rivotte, des Martelots, Victor Hugo, Péclet, de la bibliothèque, place des Jacobin, Impasse Bercin, enlèvement de conduite d'eau et réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement (10ème tranche) : dossier de marché (MA 20-139)

620W341

2000

Bercin (Impasse), Bibliothèque (rue de la), Granges (rue des), HUGO, Victor (rue), Jacobins (place des), Martelots (rue des), PECLET (rue), Pontarlier (rue de), Rivotte (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W11

1953

Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bougney (rue du), BROCHET, Jérôme (rue), Chambrier (rue du), Charigney (rue de), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la), Cras Rougeot (chemin de), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gravier Blanc, Au Bas du (lieu-dit), Grette (rue de la), HAAG (rue du Professeur), HUGO, Victor (rue), Jardins (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lorraine (rue de ), Malcombe, à la (lieu-dit), MARCEAU (avenue du Commandant), MEGEVAND (rue), MIDOL (rue), MONCEY (rue), Montjoux (avenue de), Montoille, A (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Montrapon, A (lieu-dit), Observatoire (avenue de l'), Pelouse (rue de la), PHISALIX, Césaire (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Relançons (chemin des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trey (rue de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Violettes (rue des), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Relevé topographique, planche n° 43 - 41 , chantier n° 129/230 , Rue de Pontarlier - Rue Sarrail , section AI : plan au 1/200ème, levé en AOUT.82/NOV.84 , reporté en AOUT.82/NOV.84

377W523

1984

Pontarlier (rue de), SARRAIL (rue du Général)

PLAN

Du chemin des Planches à la rue du Porteau.

928W65

1972-2006

Planches (chemin des), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), POINTELIN, Auguste (rue), Polygone (rue du), PONCEAU, Amédée (rue), PONGE, Franis (rue), Pont (rue du), Pontarlier (rue de), Port-Douvot (station d'épuration), Port de la Fontaine (rue), Port Joint (rue de ), Porteau (rue du)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W8

1953

Anvers (rue d'), BERNARD, Charles de (passage), BERSOT (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), Brosses (rue des), Casamène (chemin de Halage de), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chailluz, Les Dessus de (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Chamars (promenade), Charigney (rue de), CHIFFLET (rue), Clos MUNIER (rue du), Corvée (rue de la), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Ecole (rue de l'), Funiculaire (rue du), Granges (rue des), GROSJEAN, Alexandre (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), MARMIER,Xavier (rue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Palente (lieu-dit), PASTEUR (rue), PERGAUD, Louis (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Quatre Vents (rue des), Relançons (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Rivotte (rue), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Saint-Jacques (place), SANCEY, Alfred (rue), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue)

PERMIS DE CONSTRUIRE