Filtrer les résultats
Multimédias
  • 16
  • 1
Organisme
  • 17
Période
  • 1
  • 2
  • 17
  • 2

  • sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Bureau de police aux Chaprais, construction : plan, plan d'élévation et coupes en couleurs (non signé, non daté).

1 media

Bureau de police aux Chaprais, construction : plan, plan d'élévation et coupes en couleurs (non signé, non daté).

Date

s.d.

Cote

2Fi179

Résultat n°2

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W15

Résultat n°3

Relevé topographique, planche n° 42 - 53 , chantier n° 61 , Rues Garibaldi - du Chasnot - de Belfort - des Chaprais - Des Deux Princesses - Place de la Liberté - Rue de la Liberté , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79 Relevé topographique, planche n° 42 - 53 , chantier n° 61 , Rues Garibaldi - du Chasnot - de Belfort - des Chaprais - Des Deux Princesses - Place de la Liberté - Rue de la Liberté , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79

Date

1979

Cote

377W512

Résultat n°4

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Danton (rue) à Deux Princesses (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W25

Résultat n°5

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14

Résultat n°6

Relevé topographique, planche n° 19 - 23 , chantier n° 42 , Rue du Repos - Rue des Deux Princesses , section CV : plan au 1/500ème, levé en SEPT.78 , reporté en mai 1979

Date

1978-1979

Cote

377W863

Résultat n°7

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W63

Résultat n°8

De l'avenue Denfert-Rochereau à la rue de Dijon.

Date

1986-2006

Cote

928W30

Résultat n°9

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

Résultat n°10

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

Résultat n°11

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1992 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Station de traitement de la Malate, rénovation (92-47) - Carrefour giratoire rue Xavier Marmier/avenue du 60e R.I./Pont de la Gibelotte, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - Détail Estimatif) (92-35) TS2015 - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau (92-37) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour l'année 1992 (92-67) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1992 (92-80) - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-81) TS2015 - Rue des Deux Princesses et rue de Vittel, terrassements et travaux pour renouvellement de conduites d'eau (92-93) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau (92-94) - Adduction des Ragots, extension du réseau d'eau potable chemin des Ragots et chemin des Echenoz Saint Paul (92-95) - Rue de l'Avenir et du Baron Daclin, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-99) TS2015 - Avenue Fontaine Argent, renouvellement des conduites d'eau potable (92-108) - R.D.70 (Tilleroyes), établissement d'une conduite d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-124) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (92-129) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (92-150) - Rue de Trepillot, terrassements et travaux pour le renouvellement des conduites d'eau et des branchements (92-151) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité (92-153) - Rue Klein, terrassements pour pose de réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif, rapport de présentation) (92-156) TS2015 - Rue Gounod, terrassements et travaux pour renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif) (92-168) TS2015 - Rues Ampère, Jacquard et de Trépillot, aménagement d'un giratoire, pose de canalisations (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-185) TS2015

Date

1992

Cote

355W76

Résultat n°12

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

Résultat n°13

Rue Chopard. Rue Chopard - rue des Deux Princesses, aménagement de voirie : dossier de marché n° 88-124 (1988-1990). Construction de la rue et d'un égout de la rue de Belfort à la rue des Deux Princesses : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1956-1957). Elargissement partiel au droit de la clinique St Vincent : plans, devis (1961). Aménagement d'un carrefour rue Chopard - route de Belfort, rue de l'Eglise : dossier de marché n° 74-18 (1974-1975).

Date

1856-1990

Cote

354W105

Résultat n°14

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W10

Résultat n°15

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W3

Résultat n°16

Rue des Deux princesses, assainissement entre la rue Chopard et la rue du Repos : dossier de marché n° 75-159, inspection télévisée (1975-1977). Rue des Deux Princesses et rue de la Cassotte, aménagement de voirie : dossier de marché n° 76-67 (1976-1978) ; aménagement d'un espace vert : dossier de marché (1976). Cimetière des Chaprais, mise à l'alignement du mur : dossier marché n° 76-20 (1976-1977).

Date

1975-1978

Cote

354W114

Résultat n°17

De la rue Delavelle à la rue des Docks.

Date

1913-1986

Cote

958W24