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Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W4

1953

Andelys (rue des), Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Graviers Blancs (chemin des), Jardins (rue des), LANCHY, Narcisse (rue), LYAUTEY (rue du Maréchal), MARCEAU (avenue du Commandant), MARMIER,Xavier (rue), MATHEY-DORET (rue), Montrapon (lieu-dit), Palente (lieu-dit), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Préfecture (rue de la), Quatre Vents (rue des), Trépillot, A (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VILLARCEAU (avenue), Vosselle (chemin de la)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W68

1980-1987

Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), Refuge (rue du), Relançons (chemin des), REMBRANDT (rue), Remparts Dérasés (place des), RENAN, Ernest (rue), République (pont de la), République (rue de la), RESAL (rue), Révolution (place de la), Richebourg (rue), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Rognon (chemin sous les Vignes de), Ronchaux (rue), Roses (rue des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des), Savoie (rue de), SCHUMAN, Robert (rue), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1994 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin du Petit Chaudanne, renforcement de conduite d'eau potable (94-67) - Rues Parguez et Grenier, renouvellement de conduites d'eau potable (94-69) - ZAC de Planoise, construction d'un réseau d'eau primaire et déviation de conduite de vidange rue Rodin (94-74) - Rue Jean Wyrsch/chemins des Quatre Vents et des Montarmots, renforcement de conduites d'eau potable (94-95) - Rue du Repos, renforcement de conduite d'eau potable (94-119) - Cité des Gacognes, terrassements et travaux pour le renouvellement de conduites d'eau (94-127) - Chemin des Champs et chemin de la Chaille des Tilleroyes, extension du réseau d'eau (94-128)

355W79

1994-1996

Chaille (chemin de la), Champs (chemin des), Chaudanne (rue du Petit), Gacognes, Les (lieu-dit), GRENIER (rue), Montarmots (chemin des), PARGUEZ (rue), Planoise (ZAC de), Quatre Vents (rue des), Repos (rue du), RODIN, Auguste (rue), WYRSCH, Jean (rue)

MARCHE PUBLIC

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Jean Wyrsch/chemins des Quatre Vents et des Montarmots, renforcement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n° 94-95, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, comptes-rendus de réunion, contrôles de compactage, procès-verbaux d'essais en pression, plans (1994-1995) Chemin du Petit Chaudanne, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°94-67, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché (1994) Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché 94-68, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, résultats de contrôle (1994) Rues Parguez et Grenier, renouvellement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°94-69, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, plans (1994) Rue du Repos, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 94-119, plan, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, résultats de contrôle, correspondance (1994) Rue Jeanneney, renouvellement du réseau d'eau : plan, notes, résultats de sondage (1994) Rue Aragon, construction du réseau d'eau (marché Etudes et Travaux) : plans, bordereau des prix et détail estimatif établi par le service des Eaux, correspondance (1994)

355W116

1994-1995

ARAGON, Louis (rue), Chaudanne (rue du Petit), GRENIER (rue), JEANNENEY (rue), Montarmots (chemin des), Naitoure (chemin de la), PARGUEZ (rue), Quatre Vents (rue des), Repos (rue du), WYRSCH, Jean (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

De la rue Proudhon au chemin des Quatre vents.

958W58

1888-1987

PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Puits (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Quatre Vents (rue des)

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CONSTRUCTION D'UNE DECHETTERIE A SAÔNE POUR LE DISTRICT DU GRAND BESANCON (1996 -1998). - RUE NICOLAS BRUAND, CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-89 (1998-1999). - CONTRAT DE VILLE ZONE ARTISANALE DE L'ESPERANCE GIRATOIRE MONTARMOTS / QUATRE VENTS ET ALLEE DES MYOSOTIS, PLANTATIONS (1998) - RUE LANCHY, AMENAGEMENT DE VOIRIE ENTRE LA RUE BAVOUX ET LE BOULEVARD BLUM : marché n°98-108 (1998).

537W42

1996-1998

BRUAND, Nicolas (rue), LANCHY, Narcisse (rue), Montarmots, Aux (lieu-dit), Myosotis (allée des), Quatre Vents (rue des)

Parc Scientifique et Industriel des Montboucons (P.S.I.), rue Gaudot : dossier de marché (1944-1995). Chemin des Montarmots et chemin des Quatre Vents, élargissement : dossier de marché (1960-1966). Chemin des Quatre Vents, égout : dossier de marché (1969-1972) ; viabilités : dossier de marché (1971-1974) ; prolongement d'égout : dossier de marché (1970). Chemin de Prabey, rectification : dossier de marché (1969-1970). Parking Granvelle, aménagement : dossier de marché (1966-1967). Place Granvelle, raccordement de la Brasserie : dossier de marché (1987). Place Payot (1974-1988). Rue du Muguet, plantations : dossier de marché (1988). Place Jouffroy, aménagement de voirie et réseaux : dossier de marché (1987). Rue Colombot, assainissement : dossier de marché (1987).

354W61

1960-1995

COLOMBOT (rue), GAUDOT, Georges (rue), GRANVELLE (place), JOUFFROY d'ABBANS (place), Montarmots (chemin des), Montboucons (parc scientifique et industriel des), Muguet (rue du ), PAYOT (place), PRABEY (chemin de), Quatre Vents (rue des)

MARCHE PUBLIC

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W3

1953

Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Cercle (rue du), Coteau (rue du), Cras (rue des), FOURIER, Charles (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), JOUCHOUX, Auguste (rue), LAPRET (rue), Madeleine (rue de la), MARCEAU (avenue du Commandant), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), PASTEUR (rue), Plainechaux (chemin de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Quatre Vents (rue des), Vareilles Dessus (lieu-dit), Vosselle (chemin de la)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W8

1953

Anvers (rue d'), BERNARD, Charles de (passage), BERSOT (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), Brosses (rue des), Casamène (chemin de Halage de), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chailluz, Les Dessus de (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Chamars (promenade), Charigney (rue de), CHIFFLET (rue), Clos MUNIER (rue du), Corvée (rue de la), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Ecole (rue de l'), Funiculaire (rue du), Granges (rue des), GROSJEAN, Alexandre (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), MARMIER,Xavier (rue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Palente (lieu-dit), PASTEUR (rue), PERGAUD, Louis (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Quatre Vents (rue des), Relançons (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Rivotte (rue), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Saint-Jacques (place), SANCEY, Alfred (rue), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Prabey (chemin de) à Radieuse (rue)

250W66

1951-1981

Port Citeaux (rue du), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue), PRABEY (chemin de), PRECLIN, Edmond (rue), Préfecture (rue de la), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Providence (chemin de la), Puits (rue du), Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), QUERRET, Jean (Rue), Radieuse (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

De la rue Proudhon à la rue Rembrandt.

928W67

1985-2006

PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Puits (rue du), Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), QUERRET, Jean (Rue), Radieuse (rue), Ragots (chemin des), RAVEL, Maurice (rue), Raye (rue de la), Refuge (rue du), Reims (rue de), Relançons (chemin des), REMBRANDT (rue)