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  1. Résultat n°1

    Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W22

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  2. Résultat n°2

    Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

    Date

    1976-1985

    Cote

    46W13

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

    Date

    1928-1957

    Cote

    81W65

    • Contexte : 81W

    • Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  4. Résultat n°4

    Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Projet eau et développement : études, comptes-rendus d'assemblées générales, notes, correspondance avec les partenaires, rapports trimestriel de l'ARDECOD, comptes-rendus de missions.

    Date

    1996-2001

    Cote

    522W4

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Relations avec les villes partenaires
    • Man en Côte d'Ivoire
    • ARDECOD (Association Régionale pour le Développement...
    • Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  5. Résultat n°5

    Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection (1965-66 et 1991)

    Date

    1965-1991

    Cote

    355W43

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
    • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
    • Station de Chenecey-Buillon
    • Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Plan de circulation : publications, brochures, notes, rapports - "Besançon, enquête de circulation" (1967?) - "Le suivi de l'expérience de Besançon, contribution à l'évaluation d'un plan de transports urbains" par l'Institut de Recherche des Transports (1976) - "Besançon ça roule, Besançon ça marche ... naturellement" (1978?) - "Besançon, ville pilote", par le Ministère des Transports (1979) - "Ville de Besançon, opération pilote : réseaux de transports en commun" (1974) - "Besançon, une politique, une expérience de micro-informatisation du fichier accidents" (1981) - "Ville de Besançon, enquête sur les flux piétonniers, mesures des vitesses moyennes de déplacements, occupation du stationnement" (1979) - "Stationnement des résidents dans le centre de Besançon" (1979) - "Besançon, étude préliminaire de transports en commun" (sd) - notes (1972-1973)

    Date

    1967-1981

    Cote

    288W199

    • Contexte : 288W

    • Plan de circulation : publications, brochures, notes,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  7. Résultat n°7

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.

    Date

    1974-2001

    Cote

    335W19

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  8. Résultat n°8

    Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)

    Date

    1972-1974

    Cote

    88W31

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9

    VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

    Date

    1969-1980

    Cote

    86W72

    • Contexte : 86W

    • VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  10. Résultat n°10

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)

    Date

    1972-1982

    Cote

    28W85

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  11. Résultat n°11

    Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération du verre usagé, avis des services techniques

    Date

    1997

    Cote

    288W14

    • Contexte : 288W

    • Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  12. Résultat n°12

    Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W33

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  13. Résultat n°13

    Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)

    Date

    1962-1987

    Cote

    390W7

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.

    • FONCTIONNEMENT
    • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  14. Résultat n°14

    "Besançon Restructuration", projet de restructuration : rapport "Besançon, aire d'influence" (1968), plans du centre directionnel (février 1970), plans des voies rapides urbaines (février 1971), plaquette relative au centre directionnel (février 1970) [voir 88W], plaquettes "Besançon demain", "L'avenir de Besançon dépend de son centre de demain", "Le forum cœur de ville, lieu de convergence des activités dynamiques de la cité" (février 1970)

    Date

    1968-1970

    Cote

    46W60

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • "Besançon Restructuration", projet de restructuration...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  15. Résultat n°15

    Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : rapports du service des eaux, du service des Parcs et ateliers municipaux, du service d'architecture, du service de la 1ère division

    Date

    1966-1968

    Cote

    88W48

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  16. Résultat n°16

    Château de Monfort, aménagements : devis, rapports du conseil d'administration, plans

    Date

    1965-1976

    Cote

    345W70

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
    • Château de Monfort, aménagements : devis, rapports...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    Forêts de Besançon, aménagements pour les loisirs : avant-projet réalisé par l'Office National des Forêts (ONF), rapport de présentation, plans, documents photographiques

    Date

    1968-1969

    Cote

    88W7

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Forêts de Besançon, aménagements pour les loisirs :...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18

    Pont Battant, auscultation : comptes-rendus d'interventions (concerne notamment la stabilité des culées), schémas au 1/200ème.

    Date

    1987-1996

    Cote

    462W75

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Pont Battant, auscultation : comptes-rendus d'interventions...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).

    Date

    1991-2002

    Cote

    774W44

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Station d'épuration de Grandfontaine
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  20. Résultat n°20

    Plan d'urbanisme de détail, secteur "Vaites Nord", plan d'urbanisme de détail : règlement d'urbanisme, rapport d'ensemble, plans, projet d'alimentation en eau, projet d'assainissement (1971) ; secteur La Pelouse-St Ferjeux : plans, correspondance, liste des opérations prévues au plan, délibérations du Conseil Municipal, règlement d'urbanisme (1969-1970) ; secteur Thise-Chalezeule : plans, règlement d'urbanisme (1973)

    Date

    1969-1973

    Cote

    46W45

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Plan d'urbanisme de détail, secteur "Vaites Nord",...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME