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Résultat n°1

Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation

Date

1994-1999

Cote

401W22

Résultat n°2

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

Date

1976-1985

Cote

46W13

Résultat n°3

Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

Date

1928-1957

Cote

81W65

Résultat n°4

Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Projet eau et développement : études, comptes-rendus d'assemblées générales, notes, correspondance avec les partenaires, rapports trimestriel de l'ARDECOD, comptes-rendus de missions.

Date

1996-2001

Cote

522W4

Résultat n°5

Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection (1965-66 et 1991)

Date

1965-1991

Cote

355W43

Résultat n°6

Plan de circulation : publications, brochures, notes, rapports - "Besançon, enquête de circulation" (1967?) - "Le suivi de l'expérience de Besançon, contribution à l'évaluation d'un plan de transports urbains" par l'Institut de Recherche des Transports (1976) - "Besançon ça roule, Besançon ça marche ... naturellement" (1978?) - "Besançon, ville pilote", par le Ministère des Transports (1979) - "Ville de Besançon, opération pilote : réseaux de transports en commun" (1974) - "Besançon, une politique, une expérience de micro-informatisation du fichier accidents" (1981) - "Ville de Besançon, enquête sur les flux piétonniers, mesures des vitesses moyennes de déplacements, occupation du stationnement" (1979) - "Stationnement des résidents dans le centre de Besançon" (1979) - "Besançon, étude préliminaire de transports en commun" (sd) - notes (1972-1973)

Date

1967-1981

Cote

288W199

Résultat n°7

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.

Date

1974-2001

Cote

335W19

Résultat n°8

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)

Date

1972-1974

Cote

88W31

Résultat n°9

VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

Date

1969-1980

Cote

86W72

Résultat n°10

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)

Date

1972-1982

Cote

28W85

Résultat n°11

Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération du verre usagé, avis des services techniques

Date

1997

Cote

288W14

Résultat n°12

Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse

Date

1990-1999

Cote

401W33

Résultat n°13

Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)

Date

1962-1987

Cote

390W7

Résultat n°14

"Besançon Restructuration", projet de restructuration : rapport "Besançon, aire d'influence" (1968), plans du centre directionnel (février 1970), plans des voies rapides urbaines (février 1971), plaquette relative au centre directionnel (février 1970) [voir 88W], plaquettes "Besançon demain", "L'avenir de Besançon dépend de son centre de demain", "Le forum cœur de ville, lieu de convergence des activités dynamiques de la cité" (février 1970)

Date

1968-1970

Cote

46W60

Résultat n°15

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : rapports du service des eaux, du service des Parcs et ateliers municipaux, du service d'architecture, du service de la 1ère division

Date

1966-1968

Cote

88W48

Résultat n°16

Château de Monfort, aménagements : devis, rapports du conseil d'administration, plans

Date

1965-1976

Cote

345W70

Résultat n°17

Forêts de Besançon, aménagements pour les loisirs : avant-projet réalisé par l'Office National des Forêts (ONF), rapport de présentation, plans, documents photographiques

Date

1968-1969

Cote

88W7

Résultat n°18

Pont Battant, auscultation : comptes-rendus d'interventions (concerne notamment la stabilité des culées), schémas au 1/200ème.

Date

1987-1996

Cote

462W75

Résultat n°19

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).

Date

1991-2002

Cote

774W44

Résultat n°20

Plan d'urbanisme de détail, secteur "Vaites Nord", plan d'urbanisme de détail : règlement d'urbanisme, rapport d'ensemble, plans, projet d'alimentation en eau, projet d'assainissement (1971) ; secteur La Pelouse-St Ferjeux : plans, correspondance, liste des opérations prévues au plan, délibérations du Conseil Municipal, règlement d'urbanisme (1969-1970) ; secteur Thise-Chalezeule : plans, règlement d'urbanisme (1973)

Date

1969-1973

Cote

46W45