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32 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre des arrêtés du maire, août 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W16

Résultat n°2

Registre des arrêtés du maire, mai 2011, tome 1.

Date

2011

Cote

681W9

Résultat n°3

Registre des arrêtés du maire, septembre 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W18

Résultat n°4

Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 1.

Date

2011

Cote

681W11

Résultat n°5

Registre des arrêtés du maire, mars 2001, tome 1

Date

2011

Cote

681W5

Résultat n°6

Registre des arrêtés du maire, juillet 2011, tome 1.

Date

2011

Cote

681W13

Résultat n°7

Registre des arrêtés du maire, avril 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W8

Résultat n°8

Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors, sélection des équipes selon des critères sportifs, récapitulation des épreuves des 3 journées, partenariat entre la ville et la radio Skyrock pour la diffusion d'un message à l'antenne, inscriptions et préparation des équipes, présentation des résultats, dossier technique, factures, correspondance, règlementation

Date

1999-2000

Cote

400W7

Résultat n°9

Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W12

Résultat n°10

Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de la fête de quartier, projet de centre social, constitution de lieu d'accueil intergénérationnel, développement social par la concertation, actions du groupe pauvreté-précarité-exclusion, réalisation d'une maquette du quartier par des maternelles, projet femmes au volant : comptes rendus de réunions, bulletin officiel, document de travail, bilan intermédiaire, liste de membres, articles de presse, bilan et comptes de résultats, statuts, règlement intérieur, rapport d'activité

Date

1990-2002

Cote

401W36

Résultat n°11

Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise

Date

1990-1999

Cote

401W31

Résultat n°12

Registre des arrêtés du maire, juillet 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W14

Résultat n°13

Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier Clairs-Soleils, état des lieux sur la situation du quartier, lutte contre la vacante (appartements vacants trop nombreux ou trop rapprochés), projet de marché de l'information, projet de pôle enfance, aménagement de locaux d'animation : articles de presse (plus articles tirés du site web du journal Le Pays), plans et schémas de bâtiments (façades et coupes), bilan d'expérimentation, document de travail, règlement intérieur de collège, notice descriptive

Date

1995-1999

Cote

401W46

Résultat n°14

Registre des arrêtés du maire, février 2011, tome 1.

Date

2011

Cote

681W3

Résultat n°15

Registre des arrêtés du maire, octobre 2011, tome 1.

Date

2011

Cote

681W19

Résultat n°16

Registre des arrêtés du maire, janvier 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W2

Résultat n°17

Funiculaire de Bregille, fonctionnement et sécurité du funiculaire, règlement intérieur, consignes de sécurité : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, renouvellement du règlement, rapport, consignes de sécurité, constat d'accidents, plans, correspondance

Date

1955-1987

Cote

390W4

Résultat n°18

Registre des arrêtés du maire, mars 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W6

Résultat n°19

Registre des arrêtés du maire, octobre 2011, tome 2.

Date

2011

Cote

681W20

Résultat n°20

Registre des arrêtés du maire, décembre 2011, tome 1.

Date

2011

Cote

681W23