RESEAU DE DISTRIBUTION

1

Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine, Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Jean Minjoz. - Aménagement de la voie de desserte : dossier de marché n°80-85, dossier de projet (1980-1984). - Aménagement des réseaux : dossiers de marché, plans (1980-1984).

Date

1980-1984

Cote

354W9

Contexte : 354W
Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine, Centre Hospitalier...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

2

"Cycle urbain de l'eau" : notes, études ("Cycle urbain de l'eau, l'alimentation en eau de Besançon", "Le cycle de l'eau à Besançon, étude du milieu naturel", 1988) (1984-1989). Bilans E.D.F. (contrats d'alimentation en électricité des stations de pompage d'eau). 1986-1994 ; contrats EDF stations de pompage. (1960-1984).

Date

1960-1994

Cote

180W50

Contexte : 180W
"Cycle urbain de l'eau" : notes, études ("Cycle urbain...

Producteur :

SERVICE EAUX

3

Zone Industrielle de Trépillot - La Fin, réseaux d'eau, d'assainissement et de téléphone, réalisation : plans, dossier de consultation des entreprises (1962) Alimentation en eau potable, projet d'alimentation, construction d'un réservoir enterré au Rosemont : plans, dossier de consultation des entreprises (1972)

Date

1962-1972

Cote

120W47

Contexte : 120W
Zone Industrielle de Trépillot - La Fin, réseaux d'eau,...

Producteur :

SERVICE EAUX

4

Chauffage urbain de Besançon Planoise, production, transport et distribution de chaleur, délégation de service public (DSP) : comptes-rendus de réunions, dossier d'instruction et de suivi de la Direction Générale, documents de travail relatifs à l'élaboration de la délégation, dossier relatif à la création d'un budget annexe "chauffage urbain"

Date

2004-2006

Cote

622W1

Contexte : 622W : Dossiers relatifs à la délégation de service...
Chauffage urbain de Besançon Planoise, production,...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

5

RN 73-pénétrante ouest de Besançon, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106. Echangeur du centre commercial, projet d'assainissement : dossier marché n° 90-143 (1990-1991). Déviation des réseaux eau, assainissement, EDF, GDF, PTT : décompte général et définitif du marché n° 90-158 (1992), dossier de consultation des entreprises Vile de Besançon, dossier France Télécom et dossier de consultation des entreprises EDF (1990-1992). Station-service GAULARD : plans Direction Départementale de l'Equipement, Ville de Besançon et architecte, dossier de correspondance relatives au déplacement de la station (1992-1994).

Date

1990-1994

Cote

354W188

Contexte : 354W
RN 73-pénétrante ouest de Besançon, aménagement du...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

6

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Chemin des Torcols et Chemin des Grands Bas, aménagement de voirie (1994-1996). - Avenues Siffert et Villarceau, reprise de chaussées et travaux de voirie (1996). -Rue d'Arènes, aménagement de voirie et renouvellement des réseaux (1996), complété par un dossier sur le déplacement de la statue de Jouffroy d'Abbans. - Carrefour Boulevard Allende - avenue de Bourgogne, plantations (1996-1999).

Date

1994-1999

Cote

467W4

Contexte : 467W
Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

7

Zone à Urbaniser en priorité (ZUP) de Besançon Planoise, quartier des Epoisses (dossier SEDD) : plans de recolement. - réseaux CES, CET assainissement, eau potable, gaz - réseau assainissement - pièces DCE galerie technique - réseau eau potable - réseau éclairage public - réseau gaz basse tension

Date

1967-1974

Cote

354W296

Contexte : 354W
Zone à Urbaniser en priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

8

Chemin des Champs Nardin et chemin des Journaux. - Construction de murs : dossier de marché n°90-10 et 91-157 (1990-1991). - Mise à l'alignement partiel au droit de la propriété Bousset : dossier de consultation des entreprises (1991). - Pose de réseaux assainissement, eau et EDF : dossier de marché n°85-162 (1970-1987).

Date

1970-1991

Cote

354W5

Contexte : 354W
Chemin des Champs Nardin et chemin des Journaux. -...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

9

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Parc d'activités La Fayette, construction d'une galerie technique rue La Fayette (1996). - Rues de Belfort, de la Corvée et de la Croix de Palente, création d'un giratoire (1996). - Rue Fabre, rue de la Fontaine et Chemin du Crotot, extension du réseau d'assainissement, renouvellement du réseau d'eau, terrassements et génie civil des réseaux secs (éclairage public, EDF, Citévision) (1996).

Date

1996

Cote

467W3

Contexte : 467W
Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

10

Distribution de gaz et d'électricité : correspondance, notes, traités, délibérations du conseil municipal.

Date

1959-1965

Cote

66W43, 66W52 (ancienne cote)

Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...
Distribution de gaz et d'électricité
Distribution de gaz et d'électricité : correspondance,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

11

Dossier de plans de réseaux : plan du réseau d'assainissement de Planoise (sd), plan du réseau d'eau potable de Besançon (1977), schéma du réseau de distribution d'eau au 1/10000ème (sd ; contient notamment les réseaux Arcier surpressé, Arcier, Aglans-Saint Claude, Chastres, Planoise-Fort Benoit, Point du Jour, Val de l'Ognon).

Date

1977

Cote

462W74

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Dossier de plans de réseaux : plan du réseau d'assainissement...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

12

Syndicat intercommunal des eaux de la haute Loue, renforcement des installations syndicales : avant projet d'alimentation en eau potable Ville de Besançon, alimentation en eau partielle, amenée d'un appoint d'eau : mémoire, plans, devis (1965 et 1969) (1965-1969) Alimentation en eau potable de la Commune de Beure, alimentation en eau potable, alimentation du secteur Velotte-Tarragnoz-Mazagran, participation de la ville de Besançon : dossier général TYPO A VERIFIER (1959) Ville de Besançon, alimentation en eau, nouvelle adduction d'eau à réaliser, amenée d'eau de la haut Loue : correspondance, notes (1969-1970)

Date

1959-1970

Cote

180W49

Contexte : 180W
Syndicat intercommunal des eaux de la haute Loue, renforcement...

Producteur :

SERVICE EAUX

13

Station de traitement des eaux de Chenecey Buillon, aménagement de logements pour les fontainiers : plans correspondance

Date

1965-1970

Cote

345W158

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
STATION D'EPURATION, STATIONS DE POMPAGE DES EAUX
Station de traitement des eaux de Chenecey Buillon,...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

14

Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration de la desserte en eau potable par pompage dans la Loue : dossier de déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique du 19/12/1963, indemnités à verser aux propriétaires pour l'établissement de servitudes de passage permanentes (1963) Logements sociaux, projets de réalisation : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire rues Paul Bert, du Refuge, Henri Baigue, du Chasnot, Charles Dornier, Grange de la Baume, quartier Fontaine Ecu, la Pelouse, route de Gray, La Bouloie et Quai Henri Bugnet ; indemnités aux propriétaires de terrains : correspondance, proposition d'implantation des logements, plans (1977)

Date

1963-1977

Cote

88W84

Contexte : 88W
Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration...

Producteur :

SERVICE URBANISME

15

Z.I. Tilleroyes, aménagement (dossier Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - plan d'implantation des voiries. - plan Télécom (1975). - dossier SNCF : plans, procès-verbaux de recolement des ouvrages exécutés par la SNCF (1977), arrêté préfectoral, délibérations Ville de Besançon, convention Ville de Besançon / SNCF, dossier de terrassement : commande SEDD (1975). - éclairage public : pièces marché n° 78-42 (1978-1979). - dossier Gaz De France - Electricité De France : plans et convention Ville de Besançon / GDF (1975), protocole d'accord relatif aux poses de canalisations GDF, détail estimatif et bordereau des prix pour déplacement feeder gaz, plans EDF (1973-1974), convention Ville de Besançon / EDF, marché de gré à gré SEDD / EDF (non daté). - Délibération : concession à la SEDD pour réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (1974).

Date

1973-1977

Cote

354W240

Contexte : 354W
Z.I. Tilleroyes, aménagement (dossier Société d'Equipement...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Résultats de la recherche

Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine, Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Jean Minjoz. - Aménagement de la voie de desserte : dossier de marché n°80-85, dossier de projet (1980-1984). - Aménagement des réseaux : dossiers de marché, plans (1980-1984).

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 180W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 120W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 622W : Dossiers relatifs à la délégation de service...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 467W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 467W

Producteur :

Distribution de gaz et d'électricité : correspondance, notes, traités, délibérations du conseil municipal.

Date

Cote

Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 180W

Producteur :

Station de traitement des eaux de Chenecey Buillon, aménagement de logements pour les fontainiers : plans correspondance

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :