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  1. Résultat n°1

    Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance et études - Projet de TGV (desserte de la Franche-Comté). 1969-1975 - Comité régional des transports. 1975 - Ligne ferroviaire Besançon / Morteau / Le Locle. 1983-1988 - SRTC (schéma régional des transports collectifs) : ligne Besançon/Montbéliard 1983-1984. - Correspondance avec la SNCF 1979-19987. - SNCF : articles de presse 1979-1990. - Parrainage d'une rame de TGV (n°25, dénommée "Ville de Besançon") 1981-1982. - Étude "désenclavement de Besançon par la création de voies rapides" (s.d.).

    Date

    1969-1990

    Cote

    86W98

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  2. Résultat n°2

    Schéma départemental des transports collectifs : correspondances et notes (1980-1981) Projet de halte SNCF à Planoise (ligne Dôle-Belfort : étude technique (1980) Dépôt SNCF à Besançon : correspondance (1980)

    Date

    1980-1981

    Cote

    86W99

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Schéma départemental des transports collectifs : correspondances...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  3. Résultat n°3

    1ère phase du projet TGV Rhin-Rhône, avant-projet sommaire (APS) : dossier de consultation.

    Date

    0

    Cote

    539W73

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...
    • 1ère phase du projet TGV Rhin-Rhône, avant-projet sommaire...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  4. Résultat n°4

    TGV Rhin-Rhône, projet : fond de dossier de Jean-Paul Vogel (Directeur Général), notamment documents de présentation du projet (2003), dossier relatif à un séminaire de travail sur l'offre de desserte ferroviaire sur la ligne de Devecey (juin 2004) ; comité d'orientation : documents préparatoires, notes, comptes-rendus (2005) ; comité de pilotage : documents préparatoires, comptes-rendus de réunion, documents de synthèse (2002-2004).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2W_GB25

    • Contexte : 2W_GB : Archives de Serge Dominici, Directeur général...
    • TGV Rhin-Rhône, projet : fond de dossier de Jean-Paul...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    Schéma régional des transports collectifs, relations avec la SNCF : correspondance (1979-1983) Etude "voies et moyens de communication à Besançon" (55 pages, 1978 ?)

    Date

    1979-1983

    Cote

    86W100

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Schéma régional des transports collectifs, relations...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  6. Résultat n°6

    Mission TGV, recrutement du chargé de mission : dossier de Serge Dominici (copies des candidatures) (2004-2005) ; suvi des dossiers : correspondance, notes (2005) ; préparation des réunions : comptes-rendus d'étape, comptes-rendus de réunion, notes (2004-2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2W_GB23

    • Contexte : 2W_GB : Archives de Serge Dominici, Directeur général...
    • Mission TGV, recrutement du chargé de mission : dossier...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    Schéma régional de transports collectifs, développement des liaisons ferroviaires : correspondance et notes

    Date

    1981-1983

    Cote

    86W97

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Schéma régional de transports collectifs, développement...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  8. Résultat n°8

    Schéma régional de transports collectifs, liaison routière Gray / Besançon ; liaison routière Vesoul / Besançon ; ligne Ougney / Besançon ; liaison ferroviaire "Axe du Doubs" : correspondance, notes, études (1980-1989) Schéma régional des transports collectifs, financement, participation de la ville au déficit d'exploitation des liaisons ferroviaires : factures (1980-1989)

    Date

    1980-1989

    Cote

    86W96

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Schéma régional de transports collectifs, liaison routière...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  9. Résultat n°9

    Z.I. Tilleroyes, aménagement (dossier Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - plan d'implantation des voiries. - plan Télécom (1975). - dossier SNCF : plans, procès-verbaux de recolement des ouvrages exécutés par la SNCF (1977), arrêté préfectoral, délibérations Ville de Besançon, convention Ville de Besançon / SNCF, dossier de terrassement : commande SEDD (1975). - éclairage public : pièces marché n° 78-42 (1978-1979). - dossier Gaz De France - Electricité De France : plans et convention Ville de Besançon / GDF (1975), protocole d'accord relatif aux poses de canalisations GDF, détail estimatif et bordereau des prix pour déplacement feeder gaz, plans EDF (1973-1974), convention Ville de Besançon / EDF, marché de gré à gré SEDD / EDF (non daté). - Délibération : concession à la SEDD pour réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (1974).

    Date

    1973-1977

    Cote

    354W240

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
    • Z.I. Tilleroyes, aménagement (dossier Société d'Equipement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX