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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)
Cote
46W13
 Date
1976-1985
 Lieu
Battant (quartier), Gratteris (rue), Vignier (rue de )
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
2

Quartier Bersot - Saint-Amour, Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : convention de réalisation, délibérations, correspondance, dossier de préparation de la convention, études préalables, dossier d'enquête d'utilité publique, bilans, comptes rendus de réunions (1975-1983).
Cote
456W248
 Date
1975-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Quartier Bersot - Saint-Amour, Opération Programmée...
3

Immeuble 47 rue Mégevand. - Restauration des locaux de la Faculté des lettres : plans (relevé) du bâtiment (1992).
Cote
456W325
 Date
1992
 Lieu
Lettres (faculté de), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 47 rue Mégevand. - Restauration des locaux...
4

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif
Cote
46W20
 Date
1986-1988
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, PRESSE

  • Contexte : 46W

  • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...
5

Battant et quai Vauban. - Réhabilitation : bilan "Battant et le quai Vauban, un quartier et une politique" (mai 1987), bilan juin 1988 (1987-1988).
Cote
456W219
 Date
1987-1988
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Battant et quai Vauban. - Réhabilitation : bilan "Battant...
6

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Participation financière de la ville : conventions de concession ville/SEDD, extraits de délibérations (1976-1977).
Cote
456W263
 Date
1976-1977
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
7

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre, volet archéologique : rapport de fouille de sauvetage et de sondages préliminaires, Direction des antiquités de Franche Comté (1987).
Cote
456W171
 Date
1987
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
8

Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) tranche 3 : pré-bilan de clôture au 31 octobre 1990 (1990).
Cote
456W313
 Date
1990
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat...
9

Immeuble des bains douches 4 rue Proudhon et cour du 39 rue Bersot. - Projet d'extension : étude de faisabilité, convention avec l'association de restauration immobilière de Franche Comté (ARIM), plans (1981).
Cote
456W329
 Date
1981
 Lieu
bains douches (rue Proudhon), BERSOT (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble des bains douches 4 rue Proudhon et cour du...
10

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Prorogation des conventions de concession d'opération Ville / SEDD : avenant n° 3, extraits de délibération (1986-1987).
Cote
456W292
 Date
1986-1987
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
11

Restauration du quartier Battant (Battant Nord et Arènes Nord). - 2ème acompte de la Ville au profit de la SEDD : extrait de délibération, convention d'avance n° 2 ville/SEDD (1978).
Cote
456W279
 Date
1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant (Battant Nord et Arènes...
12

Opération Battant 1 (1ère tranche). - Restauration : bilan révisé au 31 décembre 1982 (comprend des planches photographiques).
Cote
456W270
 Date
1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Battant 1 (1ère tranche). - Restauration...
13

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Mise en place d'une équipe opérationnelle (animation et suivi) : rapport justificatif (1980).
Cote
456W298
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
14

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : convention ville/état/ANAH (originale), rapport justificatif, rapport de présentation (juillet 1979).
Cote
456W255
 Date
1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
15

Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement photographique du quai avant les opérations de restauration
Cote
46W79
 Date
0
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document
PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement...
16

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz, appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête
Cote
46W23
 Date
1973
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz,...
17

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre - projet de parking : plans (avec variantes, 1985).
Cote
456W172
 Date
1985
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
18

Projet de restauration immobilière du quartier Battant, expropriation : ordonnance d'expropriation, correspondance (concerne notamment le pourvoi en cassation de Monsieur {Madani LANANI}), dossier d'enquête parcellaire (concerne les ilots n° 86 et 91), arrêté de cessibilité.
Cote
462W42
 Date
1979-1984
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projet de restauration immobilière du quartier Battant,...
19

Immeuble 10 place Marulaz. - Réhabilitation : plans, correspondance, délibérations (1992-1994).
Cote
456W360
 Date
1992-1994
 Lieu
MARULAZ (place)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 10 place Marulaz. - Réhabilitation : plans,...
20

Restauration du quartier Battant. - Suivi social de l'opération de construction d'habitations à loyers modérés : extrait de délibérations, conventions Ville/SEDD (1982).
Cote
456W284
 Date
1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Suivi social de...