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  1. Résultat n°1

    De la rue Querret à la rue de Reims.

    Date

    1911-1985

    Cote

    958W59

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Querret à la rue de Reims.
  2. Résultat n°2

    Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.

    Date

    1999-2003

    Cote

    462W39

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Voies privées non communales, classement dans le domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Prabey (chemin de) à Radieuse (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W66

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  4. Résultat n°4

    De la rue Proudhon à la rue Rembrandt.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W67

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Proudhon à la rue Rembrandt.
  5. Résultat n°5

    Rue Radieuse. - Construction d'un égout, d'une station de pompage, d'un bassin de stockage : dossier marché n° 87-72, étude de sol, délibération, convention pour autorisation de passage en terrain privé (1986-1990). - Prolongement de la rue : dossier marché n° 76-132, engagement des riverains à céder une part de terrain (1961-1978). - Modification de bouches d'égout : devis et facture entreprise (1989). Rue Klein, pose des réseaux assainissement et eau : dossier marché n° 92-156, délibération, plans réseaux GDF et EDF (1992-1998).

    Date

    1961-1998

    Cote

    354W223

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue Radieuse. - Construction d'un égout, d'une station...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX