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Résultat n°1

Tunnel sous la Citadelle, faubourg Tarragnoz et Rivotte, éclairage public : plans des réseaux d'électricité, plans de l'éclairage public

Date

1994-1996

Cote

692W32

Résultat n°2

Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte - Avenue Gaulard , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.84 , reporté en JANV.88

Date

1984-1988

Cote

377W575

Résultat n°3

Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de l'état du bâti de proximité : procès-verbaux de constat d'huissier, photographie. Concernent : - Faubourg Rivotte : n°1, 4, 4bis, 4ter, 8, 8bis, 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 30bis, 32, 32bis, 38. - place de Lattre de Tassigny : n°4, 4bis, 6, 8, 8bis, 10.

Date

1993-1994

Cote

537W11

Résultat n°4

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W68

Résultat n°5

Relations avec l'entreprise Bathôtel (chambre d'hôtes sur la péniche Quiétude amarrée faubourg Rivotte), suivi : correspondance, notes (2005-2006).

Date

2005-2006

Cote

539W139

Résultat n°6

Relevé topographique, planche n° 46 - 36 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.84 , reporté en JANV.88

Date

1984-1988

Cote

377W603

Résultat n°7
Faubourg Rivotte et Citadelle.

2 medias

Faubourg Rivotte et Citadelle.

Date

vendredi 18 décembre 1925

Cote

37Fi50

Résultat n°8

Relevé topographique, planche n° 19 - 16 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte , section DK : plan au 1/500ème, levé en JUIN.84 , reporté en JUIL.84

Date

1984

Cote

377W859

Résultat n°9

Relevé topographique, planche n° 19 - 15 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte , section DI : plan au 1/500ème, levé en JUIN.84 , reporté en JUIN.84

Date

1984

Cote

377W858

Résultat n°10

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W7

Résultat n°11

De la rue Alexandre Ribot à la rue Rivotte.

Date

1888-1987

Cote

958W61

Résultat n°12

Porte Taillée, réfection de la charpente et de la couverture : dossier de marché n°2004-2452, correspondance, photographies, DGD des travaux.

Date

2003-2006

Cote

245W_GB247

Résultat n°13

Plan d'une parcelle de vignes route de Rivotte

Date

s.d. (avant 1789)

Cote

13Fi39

Résultat n°14

Relevé topographique, planche n° 46 - 37 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.84 , reporté en JANV.88

Date

1984-1988

Cote

377W604

Résultat n°15

Tunnel sous la Citadelle, construction : dossiers de marché. Détail des opérations : - Faubourg Rivotte, pose de grilles d'arbres (marché n°98-257). - Faubourg Rivotte, installation d'un réseau d'arrosage intégré (marché n°97-108). - Faubourg Rivotte, pose de sphères anti-franchissement (marché n°97-102). - Faubourg Rivotte, réfection des branchements d'assainissement (marché n°96-96). - Faubourg Rivotte, barrière de protection le long du chemin de halage, (marché n°96-253). - Faubourg Rivotte, plantations 2e tranche (marché n°96-251). - Faubourg Rivotte, équipement en mobilier urbain (marché n°96-225). - Faubourgs Rivotte et Tarragnoz, plantations 1ère tranche (marché n°96-97). - Faubourg Tarragnoz, structure des substitutions et habillages de la paroi berlinoise (marché n°95-171).

Date

1994-1999

Cote

537W1

Résultat n°16

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

Résultat n°17

Faubourg Rivotte, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne l'ancienne emprise d'une partie de la RN 57 -route nationale-), arrêté préfectoral.

Date

1998-1999

Cote

462W33

Résultat n°18

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Rivotte (faubourg) à Rolland (rue du Général)

Date

1951-1981

Cote

250W71

Résultat n°19

Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de l'état du bâti de proximité : bilans côté Rivotte et côté Tarragnoz, procès-verbaux de constat d'huissier, photographies. A noter : les procès-verbaux de constat d'huissier concernent : - Aqueduc Rivotte. - faubourg Tarragnoz : n°1, caves du n°1, 1b, 3, 5, 5bis, 7, gendarmerie. - avenue de la Gare d'Eau : n°10, transformateur. - façades Rivotte. - voie ferrée faubourg Rivotte. - rue du Chapitre : n°13, 21. - 10 faubourg Rivotte.

Date

1993-1994

Cote

537W10

Résultat n°20
Faubourg Rivotte et Citadelle.

2 medias

Faubourg Rivotte et Citadelle.

Date

vendredi 28 août 1925

Cote

37Fi24