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Tunnel sous la Citadelle, faubourg Tarragnoz et Rivotte, éclairage public : plans des réseaux d'électricité, plans de l'éclairage public

692W32

1994-1996

Citadelle (tunnel routier de la), Rivotte (faubourg), Tarragnoz (faubourg)

Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte - Avenue Gaulard , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.84 , reporté en JANV.88

377W575

1984-1988

GAULARD, Arthur (avenue), Rivotte (faubourg)

PLAN

Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de l'état du bâti de proximité : procès-verbaux de constat d'huissier, photographie. Concernent : - Faubourg Rivotte : n°1, 4, 4bis, 4ter, 8, 8bis, 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 30bis, 32, 32bis, 38. - place de Lattre de Tassigny : n°4, 4bis, 6, 8, 8bis, 10.

537W11

1993-1994

Tunnel routier sous la Citadelle, LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Rivotte (faubourg)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W68

1980-1987

Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), Refuge (rue du), Relançons (chemin des), REMBRANDT (rue), Remparts Dérasés (place des), RENAN, Ernest (rue), République (pont de la), République (rue de la), RESAL (rue), Révolution (place de la), Richebourg (rue), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Rognon (chemin sous les Vignes de), Ronchaux (rue), Roses (rue des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des), Savoie (rue de), SCHUMAN, Robert (rue), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de)

PLAN

Relations avec l'entreprise Bathôtel (chambre d'hôtes sur la péniche Quiétude amarrée faubourg Rivotte), suivi : correspondance, notes (2005-2006).

539W139

2005-2006

Rivotte (faubourg)

Relevé topographique, planche n° 46 - 36 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.84 , reporté en JANV.88

377W603

1984-1988

Rivotte (faubourg)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 19 - 16 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte , section DK : plan au 1/500ème, levé en JUIN.84 , reporté en JUIL.84

377W859

1984

Rivotte (faubourg)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 19 - 15 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte , section DI : plan au 1/500ème, levé en JUIN.84 , reporté en JUIN.84

377W858

1984

Rivotte (faubourg)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W7

1953

Arènes (rue d'), Belfort (rue de), Bregille Haut (chemin des Monts de ), CARNOT (avenue), DUET (rue), Epargne (rue de l'), Grande Rue, Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lyon (route de), Madeleine (rue de la), Montarmots (chemin des), Montrapon (lieu-dit), Paquerettes (rue des), PICARD, Emile (rue), Rivotte (faubourg), Roses (rue des), Saint-Amour (square), Trey (rue de), Tulipes (rue des), Vieilles Perrières (rue des), VILLARCEAU (avenue), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

De la rue Alexandre Ribot à la rue Rivotte.

958W61

1888-1987

RIBOT, Alexandre (rue), Richebourg (rue), RISLER, Georges (place), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue)

Porte Taillée, réfection de la charpente et de la couverture : dossier de marché n°2004-2452, correspondance, photographies, DGD des travaux.

245W_GB247

2003-2006

Porte Taillée, Rivotte (faubourg)

Plan d'une parcelle de vignes route de Rivotte

13Fi39

s.d. (avant 1789)

Rivotte (faubourg)

Relevé topographique, planche n° 46 - 37 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.84 , reporté en JANV.88

377W604

1984-1988

Rivotte (faubourg)

PLAN

Tunnel sous la Citadelle, construction : dossiers de marché. Détail des opérations : - Faubourg Rivotte, pose de grilles d'arbres (marché n°98-257). - Faubourg Rivotte, installation d'un réseau d'arrosage intégré (marché n°97-108). - Faubourg Rivotte, pose de sphères anti-franchissement (marché n°97-102). - Faubourg Rivotte, réfection des branchements d'assainissement (marché n°96-96). - Faubourg Rivotte, barrière de protection le long du chemin de halage, (marché n°96-253). - Faubourg Rivotte, plantations 2e tranche (marché n°96-251). - Faubourg Rivotte, équipement en mobilier urbain (marché n°96-225). - Faubourgs Rivotte et Tarragnoz, plantations 1ère tranche (marché n°96-97). - Faubourg Tarragnoz, structure des substitutions et habillages de la paroi berlinoise (marché n°95-171).

537W1

1994-1999

Tunnel routier sous la Citadelle, Rivotte (faubourg), Tarragnoz (faubourg)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W12

1953

Avenir (rue de l'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chaudanne (rue de), CLERC, Francis (rue), Cras (rue des), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), FABRE (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), FRANK, Anne (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), Grette (rue de la), Jardins (rue des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Loucheur (rue), Malpas (chemin de), Montjoux (avenue de), NICOLE, Nicolas (rue), PERGAUD, Louis (rue), PICARD, Emile (rue), Plainechaux (chemin de), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), Rivotte (faubourg), ROUSSEL, Romain (rue), SCHLUMBERGER (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Faubourg Rivotte, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne l'ancienne emprise d'une partie de la RN 57 -route nationale-), arrêté préfectoral.

462W33

1998-1999

Rivotte (faubourg)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Rivotte (faubourg) à Rolland (rue du Général)

250W71

1951-1981

Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), ROBESPIERRE (rue), Rognon (chemin sous les Vignes de), ROLLAND (rue du Général)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Faubourg Rivotte et Citadelle.

60Z50

vendredi 18 décembre 1925

Besançon (Ville de), Rivotte (faubourg), Citadelle (la)

Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de l'état du bâti de proximité : bilans côté Rivotte et côté Tarragnoz, procès-verbaux de constat d'huissier, photographies. A noter : les procès-verbaux de constat d'huissier concernent : - Aqueduc Rivotte. - faubourg Tarragnoz : n°1, caves du n°1, 1b, 3, 5, 5bis, 7, gendarmerie. - avenue de la Gare d'Eau : n°10, transformateur. - façades Rivotte. - voie ferrée faubourg Rivotte. - rue du Chapitre : n°13, 21. - 10 faubourg Rivotte.

537W10

1993-1994

Tunnel routier sous la Citadelle, Chapitre (rue du), Gare d'Eau (avenue de la), Rivotte (faubourg), Tarragnoz (faubourg)

Faubourg Rivotte et Citadelle.

60Z24

vendredi 28 août 1925

Besançon (Ville de), Rivotte (faubourg), Citadelle (la)