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Résultat n°1
Palais de Justice. Schémas des différents casiers recueillant des documents judiciaires : élévations et plan au sol.

1 media

Palais de Justice. Schémas des différents casiers recueillant des documents judiciaires : élévations et plan au sol.

Date

s.d.

Cote

2Fi1036

Résultat n°2

Palais de justice. - Extension : étude de faisabilité (juin 1992), APS (décembre 1995). Concours de maîtrise d'œuvre : dossier de consultation des concepteurs (décembre 1994).

Date

1992-1995

Cote

456W87

Résultat n°3
Palais de Justice. Coupe sur l'axe de la tourelle, coupe transversale sur le greffe du tribunal au rez-de-chaussée et la salle des pas-perdus au 1er étage.

1 media

Palais de Justice. Coupe sur l'axe de la tourelle, coupe transversale sur le greffe du tribunal au rez-de-chaussée et la salle des pas-perdus au 1er étage.

Date

s.d.

Cote

2Fi1038

Résultat n°4
Palais de Justice et Hôtel de Ville. Plan au sol de l'ensemble du bâtiment. XVIIIème s.?

1 media

Palais de Justice et Hôtel de Ville. Plan au sol de l'ensemble du bâtiment. XVIIIème s.?

Date

s.d.

Cote

2Fi672

Résultat n°5
Anciennes prisons. Coupes et profils. Daté de novembre 1812, signé Lapret.

1 media

Anciennes prisons. Coupes et profils. Daté de novembre 1812, signé Lapret.

Date

1812

Cote

2Fi666

Résultat n°6
Palais de Justice. Elévation/coupe du hall d'entrée sur 2 étages, donnant sur la salle d'audiences, sur le Greffe du Tribunal et sur le Cabinet de Mr le Greffier(+ 2Fi1039 bis). XIXe siècle ?

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Palais de Justice. Elévation/coupe du hall d'entrée sur 2 étages, donnant sur la salle d'audiences, sur le Greffe du Tribunal et sur le Cabinet de Mr le Greffier(+ 2Fi1039 bis). XIXe siècle ?

Date

XIXème s.

Cote

2Fi1039

Résultat n°7

Relevé topographique, planche n° 40 - 42 , chantier n° 301 , Rue Hugues Sambin - Place du Huit Septembre , section AB : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86

Date

1986

Cote

377W451

Résultat n°8
Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division : plans au sol des services municipaux (rez-de-chaussée, entresol et 1er étage). Daté du 28 mars 1877.

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Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division : plans au sol des services municipaux (rez-de-chaussée, entresol et 1er étage). Daté du 28 mars 1877.

Date

1877

Cote

2Fi675

Résultat n°9
Palais de Justice. Projet de restauration : élévation de la façade principale. Daté du 1er juin 1894.

1 media

Palais de Justice. Projet de restauration : élévation de la façade principale. Daté du 1er juin 1894.

Date

1894

Cote

2Fi1045

Résultat n°10
Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet d'échange de terrain entre Ville et Etat : plan de masse du bâtiment. Daté du 1er novembre 1842, signé Delacroix.

1 media

Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet d'échange de terrain entre Ville et Etat : plan de masse du bâtiment. Daté du 1er novembre 1842, signé Delacroix.

Date

1842

Cote

2Fi678

Résultat n°11

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint-Martin (rue des) à Sapins (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W74

Résultat n°12
Palais de Justice. Elévation/coupe d'un hall sur 2 étages donnant sur une chambre et sur d'autres salles. Détail des boiseries. XIXe siècle ?

2 medias

Palais de Justice. Elévation/coupe d'un hall sur 2 étages donnant sur une chambre et sur d'autres salles. Détail des boiseries. XIXe siècle ?

Date

XIXème s.

Cote

2Fi1040

Résultat n°13

Ecole de l'Arsenal. - Transfert (extension du palais de Justice) sur le site actuel (école Granvelle) : dossier d'expropriation (copie), dossier d'enquête publique (1995).

Date

1995

Cote

456W81

Résultat n°14
Anciennes prisons. Plan au sol. Daté du 23 (?) avril 1819, signé Lapret.

1 media

Anciennes prisons. Plan au sol. Daté du 23 (?) avril 1819, signé Lapret.

Date

1819

Cote

2Fi665

Résultat n°15
Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division : élévation de la façade sur la Cour, de la travée côté Rue de l'Arbalète + coupe du bâtiment. Daté du 5 mars 1877

2 medias

Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division : élévation de la façade sur la Cour, de la travée côté Rue de l'Arbalète + coupe du bâtiment. Daté du 5 mars 1877

Date

1877

Cote

2Fi676

Résultat n°16
Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division : plans au sol des services municipaux (rez-de-chaussée, entresol et 1er étage). Daté du 5 mars 1877.

1 media

Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division : plans au sol des services municipaux (rez-de-chaussée, entresol et 1er étage). Daté du 5 mars 1877.

Date

1877

Cote

2Fi677

Résultat n°17
Quartier de la Boucle - Palais de JusticeM. Tupin

9 medias

Quartier de la Boucle - Palais de JusticeM. Tupin

Date

1990-2000

Cote

6Fi100

Résultat n°18
Palais de Justice. Hall d'entrée : élévations des 4 différents côtés + coupes des ailes.

2 medias

Palais de Justice. Hall d'entrée : élévations des 4 différents côtés + coupes des ailes.

Date

s.d.

Cote

2Fi1035

Résultat n°19

Palais de Justice. - Aménagement et extension : copie du procès-verbal du concours de maîtrise d'œuvre (1995), étude de faisabilité et rapport préliminaire (juin 1992), dossier remis au jury de concours de maîtrise d'œuvre, "recueil de données d'observations sur les juridictions du département du Doubs" réalisé par le Ministère de la Justice (1992), étude d'impact (mars 1993), dossier de révision du Plan d'Occupation des Sols, tableau d'analyse des candidatures (1994), extrait des délibérations du Conseil Municipal concernant le transfert de gestion du domaine public communal au domaine public de l'Etat (1994).

Date

1992-1995

Cote

456W427

Résultat n°20
Palais de Justice. Elévation de la façade du pavillon côté rue de l'Arsenal. Au verso : élévation du retour du pavillon d'angle contre l'ancienne façade principale du Palais côté rue de l'Arsenal.

2 medias

Palais de Justice. Elévation de la façade du pavillon côté rue de l'Arsenal. Au verso : élévation du retour du pavillon d'angle contre l'ancienne façade principale du Palais côté rue de l'Arsenal.

Date

s.d.

Cote

2Fi1034