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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Palais de Justice. Schémas des différents casiers recueillant des documents judiciaires : élévations et plan au sol.

    1 media

    Palais de Justice. Schémas des différents casiers recueillant des documents judiciaires : élévations et plan au sol.

    Date

    s.d.

    Cote

    2Fi1036

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Palais de Justice. Schémas des différents casiers recueillant...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  2. Résultat n°2

    Palais de justice. - Extension : étude de faisabilité (juin 1992), APS (décembre 1995). Concours de maîtrise d'œuvre : dossier de consultation des concepteurs (décembre 1994).

    Date

    1992-1995

    Cote

    456W87

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Palais de justice. - Extension : étude de faisabilité...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3
    Palais de Justice. Coupe sur l'axe de la tourelle, coupe transversale sur le greffe du tribunal au rez-de-chaussée et la salle des pas-perdus au 1er étage.

    1 media

    Palais de Justice. Coupe sur l'axe de la tourelle, coupe transversale sur le greffe du tribunal au rez-de-chaussée et la salle des pas-perdus au 1er étage.

    Date

    s.d.

    Cote

    2Fi1038

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Palais de Justice. Coupe sur l'axe de la tourelle,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  4. Résultat n°4
    Palais de Justice et Hôtel de Ville. Plan au sol de l'ensemble du bâtiment. XVIIIème s.?

    1 media

    Palais de Justice et Hôtel de Ville. Plan au sol de l'ensemble du bâtiment. XVIIIème s.?

    Date

    s.d.

    Cote

    2Fi672

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Hôtel de ville
    • Palais de Justice et Hôtel de Ville. Plan au sol de...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  5. Résultat n°5
    Anciennes prisons. Coupes et profils. Daté de novembre 1812, signé Lapret.

    1 media

    Anciennes prisons. Coupes et profils. Daté de novembre 1812, signé Lapret.

    Date

    1812

    Cote

    2Fi666

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Anciennes prisons. Coupes et profils. Daté de novembre...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  6. Résultat n°6
    Palais de Justice. Elévation/coupe du hall d'entrée sur 2 étages, donnant sur la salle d'audiences, sur le Greffe du Tribunal et sur le Cabinet de Mr le Greffier(+ 2Fi1039 bis). XIXe siècle ?

    4 medias

    Palais de Justice. Elévation/coupe du hall d'entrée sur 2 étages, donnant sur la salle d'audiences, sur le Greffe du Tribunal et sur le Cabinet de Mr le Greffier(+ 2Fi1039 bis). XIXe siècle ?

    Date

    XIXème s.

    Cote

    2Fi1039

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Palais de Justice. Elévation/coupe du hall d'entrée...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 40 - 42 , chantier n° 301 , Rue Hugues Sambin - Place du Huit Septembre , section AB : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86

    Date

    1986

    Cote

    377W451

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 40 - 42 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8
    Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division : plans au sol des services municipaux (rez-de-chaussée, entresol et 1er étage). Daté du 28 mars 1877.

    1 media

    Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division : plans au sol des services municipaux (rez-de-chaussée, entresol et 1er étage). Daté du 28 mars 1877.

    Date

    1877

    Cote

    2Fi675

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Hôtel de ville
    • Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9
    Palais de Justice. Projet de restauration : élévation de la façade principale. Daté du 1er juin 1894.

    1 media

    Palais de Justice. Projet de restauration : élévation de la façade principale. Daté du 1er juin 1894.

    Date

    1894

    Cote

    2Fi1045

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Palais de Justice. Projet de restauration : élévation...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  10. Résultat n°10
    Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet d'échange de terrain entre Ville et Etat : plan de masse du bâtiment. Daté du 1er novembre 1842, signé Delacroix.

    1 media

    Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet d'échange de terrain entre Ville et Etat : plan de masse du bâtiment. Daté du 1er novembre 1842, signé Delacroix.

    Date

    1842

    Cote

    2Fi678

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Hôtel de ville
    • Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet d'échange...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  11. Résultat n°11

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint-Martin (rue des) à Sapins (rue des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W74

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  12. Résultat n°12
    Palais de Justice. Elévation/coupe d'un hall sur 2 étages donnant sur une chambre et sur d'autres salles. Détail des boiseries. XIXe siècle ?

    2 medias

    Palais de Justice. Elévation/coupe d'un hall sur 2 étages donnant sur une chambre et sur d'autres salles. Détail des boiseries. XIXe siècle ?

    Date

    XIXème s.

    Cote

    2Fi1040

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Palais de Justice. Elévation/coupe d'un hall sur 2...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  13. Résultat n°13

    Ecole de l'Arsenal. - Transfert (extension du palais de Justice) sur le site actuel (école Granvelle) : dossier d'expropriation (copie), dossier d'enquête publique (1995).

    Date

    1995

    Cote

    456W81

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Ecole de l'Arsenal. - Transfert (extension du palais...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14
    Anciennes prisons. Plan au sol. Daté du 23 (?) avril 1819, signé Lapret.

    1 media

    Anciennes prisons. Plan au sol. Daté du 23 (?) avril 1819, signé Lapret.

    Date

    1819

    Cote

    2Fi665

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Anciennes prisons. Plan au sol. Daté du 23 (?) avril...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  15. Résultat n°15
    Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division : élévation de la façade sur la Cour, de la travée côté Rue de l'Arbalète + coupe du bâtiment. Daté du 5 mars 1877

    2 medias

    Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division : élévation de la façade sur la Cour, de la travée côté Rue de l'Arbalète + coupe du bâtiment. Daté du 5 mars 1877

    Date

    1877

    Cote

    2Fi676

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Hôtel de ville
    • Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  16. Résultat n°16
    Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division : plans au sol des services municipaux (rez-de-chaussée, entresol et 1er étage). Daté du 5 mars 1877.

    1 media

    Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division : plans au sol des services municipaux (rez-de-chaussée, entresol et 1er étage). Daté du 5 mars 1877.

    Date

    1877

    Cote

    2Fi677

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Hôtel de ville
    • Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17
    Quartier de la Boucle - Palais de JusticeM. Tupin

    9 medias

    Quartier de la Boucle - Palais de JusticeM. Tupin

    Date

    1990-2000

    Cote

    6Fi100

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
    • Photographies classées par quartier
    • Boucle
    • Bâtiments
    • Monuments
    • Quartier de la Boucle - Palais de JusticeM. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  18. Résultat n°18
    Palais de Justice. Hall d'entrée : élévations des 4 différents côtés + coupes des ailes.

    2 medias

    Palais de Justice. Hall d'entrée : élévations des 4 différents côtés + coupes des ailes.

    Date

    s.d.

    Cote

    2Fi1035

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Palais de Justice. Hall d'entrée : élévations des 4...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  19. Résultat n°19

    Palais de Justice. - Aménagement et extension : copie du procès-verbal du concours de maîtrise d'œuvre (1995), étude de faisabilité et rapport préliminaire (juin 1992), dossier remis au jury de concours de maîtrise d'œuvre, "recueil de données d'observations sur les juridictions du département du Doubs" réalisé par le Ministère de la Justice (1992), étude d'impact (mars 1993), dossier de révision du Plan d'Occupation des Sols, tableau d'analyse des candidatures (1994), extrait des délibérations du Conseil Municipal concernant le transfert de gestion du domaine public communal au domaine public de l'Etat (1994).

    Date

    1992-1995

    Cote

    456W427

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Palais de Justice. - Aménagement et extension : copie...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  20. Résultat n°20
    Palais de Justice. Elévation de la façade du pavillon côté rue de l'Arsenal. Au verso : élévation du retour du pavillon d'angle contre l'ancienne façade principale du Palais côté rue de l'Arsenal.

    2 medias

    Palais de Justice. Elévation de la façade du pavillon côté rue de l'Arsenal. Au verso : élévation du retour du pavillon d'angle contre l'ancienne façade principale du Palais côté rue de l'Arsenal.

    Date

    s.d.

    Cote

    2Fi1034

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Palais de Justice. Elévation de la façade du pavillon...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  21. Résultat n°21

    Extension du palais de justice : projet.

    Date

    1991

    Cote

    659W338

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 1, Edifices publics
    • Extension du palais de justice : projet.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  22. Résultat n°22
    Palais de Justice. Elévation d'un mur intérieur : détail des boiseries et des portes. XIXe siècle ?

    1 media

    Palais de Justice. Elévation d'un mur intérieur : détail des boiseries et des portes. XIXe siècle ?

    Date

    XIXème s.?

    Cote

    2Fi1042

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Palais de Justice. Elévation d'un mur intérieur : détail...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  23. Résultat n°23
    Anciennes Prisons. Avant-projet : plan au sol.

    1 media

    Anciennes Prisons. Avant-projet : plan au sol.

    Date

    s.d.

    Cote

    2Fi667

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Anciennes Prisons. Avant-projet : plan au sol.

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  24. Résultat n°24
    Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division : plans au sol du rez-de-chaussée, de l'entresol et de l'étage + coupe transversale + élévations de la façade sur Cour et d'une partie de la façade côté Rue de l'Arbalete. Daté du 10 avril 1877.

    1 media

    Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division : plans au sol du rez-de-chaussée, de l'entresol et de l'étage + coupe transversale + élévations de la façade sur Cour et d'une partie de la façade côté Rue de l'Arbalete. Daté du 10 avril 1877.

    Date

    1877

    Cote

    2Fi674

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Hôtel de ville
    • Palais de Justice et Hôtel de Ville. Projet de division...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  25. Résultat n°25
    Maisons de Justice (actuel Palais de Justice). Plan au sol des prisons. Daté du 15 janvier 1814, signé Lapret.

    1 media

    Maisons de Justice (actuel Palais de Justice). Plan au sol des prisons. Daté du 15 janvier 1814, signé Lapret.

    Date

    1814

    Cote

    2Fi664

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Maisons de Justice (actuel Palais de Justice). Plan...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  26. Résultat n°26
    Palais de Justice. Elévation de la façade côté rue de l'Arsenal. Daté du25 avril 1896.

    2 medias

    Palais de Justice. Elévation de la façade côté rue de l'Arsenal. Daté du25 avril 1896.

    Date

    1896

    Cote

    2Fi1037

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Palais de Justice. Elévation de la façade côté rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  27. Résultat n°27

    Palais de Justice de Besançon, étude de faisabilité, rapport préliminaire.

    Date

    1992

    Cote

    659W339

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 1, Edifices publics
    • Palais de Justice de Besançon, étude de faisabilité,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  28. Résultat n°28
    Maisons de Justice (actuel Palais de Justice). Plan de l'étage des prisons. Daté du 25 janvier 1814, signé Lapret.

    1 media

    Maisons de Justice (actuel Palais de Justice). Plan de l'étage des prisons. Daté du 25 janvier 1814, signé Lapret.

    Date

    1814

    Cote

    2Fi663

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Maisons de Justice (actuel Palais de Justice). Plan...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  29. Résultat n°29
    Palais de Justice. Bibliothèque : plan au sol, coupes + détails du mobilier. XIXe siècle?

    1 media

    Palais de Justice. Bibliothèque : plan au sol, coupes + détails du mobilier. XIXe siècle?

    Date

    XIXème s.

    Cote

    2Fi1044

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Palais de Justice. Bibliothèque : plan au sol, coupes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  30. Résultat n°30
    Palais de Justice. Grand escalier : élévation de la face principale, plans au sol du rez-de-chaussée et du 1er étage. XIXe siècle ?

    1 media

    Palais de Justice. Grand escalier : élévation de la face principale, plans au sol du rez-de-chaussée et du 1er étage. XIXe siècle ?

    Date

    XIXème s.?

    Cote

    2Fi1041

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Palais de Justice. Grand escalier : élévation de la...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  31. Résultat n°31
    Palais de Justice. Coupe d'une partie du bâtiment : sur 4 niveaux, détail des boiseries, des combles, arcades en grand appareil régulier. XIXe siècle ?

    1 media

    Palais de Justice. Coupe d'une partie du bâtiment : sur 4 niveaux, détail des boiseries, des combles, arcades en grand appareil régulier. XIXe siècle ?

    Date

    XIXème s.?

    Cote

    2Fi1043

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Palais de Justice. Coupe d'une partie du bâtiment :...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  32. Résultat n°32
    Palais de Justice. Plan au sol + 2 coupes.

    2 medias

    Palais de Justice. Plan au sol + 2 coupes.

    Date

    s.d.

    Cote

    2Fi673

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Palais de justice
    • Palais de Justice. Plan au sol + 2 coupes.

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  33. Résultat n°33

    Palais de justice. - Extension : notes, correspondance, délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunions (1992-1998). Ecole de l'Arsenal (école à déplacer suite à extension du palais de justice) : copies de plans de 1942, plans de l'école de l'Arsenal (1995), étude de l'atelier d'urbanisme (1992).

    Date

    1992-1998

    Cote

    456W88

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Palais de justice. - Extension : notes, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT